"Sissi"

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire à la suite d'une mission effectuée en Russie du 31 août au 4 septembre 2009

Cornu Gérard, Patient Georges, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Lamure Elisabeth, Merceron Jean-Claude, Sénat. Commission De L'Économie, Raoult Paul, Le Cam Gérard, César Gérard

Comptabilité

Rapport de mission sur l'application de l'article 116 de la loi sur les nouvelles régulations économiques - Mise en oeuvre par les entreprises françaises cotées de l'obligation de publier des informations sociales et environnementales

Helias Annick, Moreau Roland, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Mines; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Baratin François, Vilchien Danielle, Le Quentrec Michel

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2007

Bernard Schreiner, Assemblée Nationale

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 30 mars au 4 avril 2006 au Pakistan

Francois-Poncet Jean, Trillard André, De La Défense Et Des Forces Armées, Vantomme André, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la suite d'une mission effectuée du 13 au 17 mars 2005 en Arabie Saoudite

Blanc Jacques, Nogrix Philippe, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Vincon Serge, Plancade Jean-Pierre, André Boyer, De La Défense Et Des Forces Armées

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la suite d'une mission effectuée du 13 au 16 mars 2005 aux Etats-Unis

Del Picchia Robert, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Cerisier Ben Guiga Monique, De La Défense Et Des Forces Armées, Francois-Poncet Jean

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2005

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Bernard Schreiner

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2005

Assemblée Nationale, Bernard Schreiner

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 18 au 22 avril 2004 en Serbie-et-Monténégro

De La Défense Et Des Forces Armées, Boulaud Didier, Poirier Jean-Marie, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2003

Assemblée Nationale, Bernard Schreiner

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 3 au 10 mars 2002 en Inde et au Pakistan

Dulait André, Vincon Serge, Bidart Reydet Danielle, Blanc Jacques, De La Défense Et Des Forces Armées, Plancade Jean-Pierre, André Boyer, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée au Maroc du 30 septembre au 3 octobre 1999

Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Villepin Xavier De, Brisepierre Paulette, De La Défense Et Des Forces Armées, Pelchat Michel

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la suite d'une mission effectuée du 16 au 24 avril 2005 par une délégation en Afghanistan

Luc Hélène, Rohan Josselin De, Vincon Serge, Gautier Gisèle, De La Défense Et Des Forces Armées, Boulaud Didier, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République en conclusion des travaux d'une mission d'information en vue d'améliorer l'accès au droit et à la justice

Gosselin Philippe, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Pau-Langevin George, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 5 octobre 2010,sur « la présence et les intérêts français en Amérique Latine »

Dufau Jean-Pierre, Reitzer Jean-Luc, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 5 octobre 2010, sur « Les faiblesses et défis du commerce extérieur français »

Poniatowski Axel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Cochet Philippe

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2005

Assemblée Nationale, Scrheiner Bernard

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par la mission d'information sur le recrutement et la formation des magistrats de carrière

Gautier Charles, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Du Suffrage Universel, Pierre Fauchon, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2005

Bernard Schreiner, Assemblée Nationale

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par la Mission d'information sur le régime des prescriptions civiles et pénales

Richard Yung, Du Suffrage Universel, Portelli Hugues, De Législation, Hyest Jean-Jacques, Du Règlement Et D'Administration Générale, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les moyens de lutte contre la surpopulation carcérale

Raimbourg Dominique, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, Huyghe Sébastien, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la mission d'information commune sur les diverses formes de l'esclavage moderne. Tome 1 : Rapport. Tome 2, volumes 1 et 2 : Auditions

Vidalies Alain, Christine Lazerges, Assemblée Nationale

Education

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission sur la pénibilité du travail - Tome 1 : Rapport ; Tome 2 : Annexes

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Poisson Jean-Frédéric, Familiales Et Sociales

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la conduite des programmes d'armement en coopération

Cornut-Gentille François, Bridey Jean-Jacques, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Launay Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Droit et juridique

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la coopération internationale pour lutter contre le terrorisme

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Delebarre Michel

Education

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les arrêts de travail et les indemnités journalières

Poletti Bérengère, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission des finances (...) en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le coût des opérations militaires extérieures, notamment sous mandat international

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Giscard D'Estaing Louis, Olivier-Coupeau Françoise, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Education

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par la mission d'information portant sur la diversité sociale et l'égalité des chances dans la composition des classes préparatoires aux grandes écoles

Bodin Yannick, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 20 décembre 2000 sur le logement social

Dumont Jean-Louis, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Autres

Les Représentations sociales des effets secondaires des anxiolytiques : une étude comparative Québec - France : rapport de recherche du Programme Médicaments et santé mentale de la Mission interministérielle recherche expérimentation

Karsenty Serge, Val-De-Marne); Mission Interministérielle Recherche Expérimentation, David Cohen, Universite De Montreal. Groupe De Recherche Sur Les Aspects Sociaux De La Santé Et De La Prévention; Centre De Recherche En Economie De La Sante (Le Kremlin-Bicêtre