"Sissi"

Droit et juridique

Gazzetta ufficiale delle Comunità europee Discussioni del Parlamento europeo Sessione 1996/97. Resoconto integrale delle sedute dal 29 al 30 gennaio 1997

European Parliament

Droit et juridique

Gazzetta ufficiale delle Comunità europee Discussioni del Parlamento europeo Sessione 1998/99. Resoconto integrale delle sedute dal 2 al 3 dicembre 1998

European Parliament

Droit et juridique

De Europæiske Fællesskabers Tidende Forhandlinger i Europa-Parlamentet Sessionen 1981-1982. Fuldstændigt referat af møderne fra den 6. til den 10. juli 1981

Directorate-General For Translation European Commission

Savoirs

Données statistiques concernant les missions du Pacifique Sud établies d'après les documents reçus à la suite de l'enquête menée en 1967-68 - article ; n°25 ; vol.25, pg 1-41

Non Renseigné

Droit et juridique

Examen de la définition de l'agression. Troisième session du Comité créé en application de la résolution 1181 (XII) de l'Assemblée Générale (New York, 1965) - article ; n°1 ; vol.11, pg 528-545

Santiago Torresbernardez

Education

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le thème « Prévention et accompagnement par la puissance publique des plans de sauvegarde de l'emploi »

Castaner Christophe, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Louwagie Véronique, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission de contrôle, sur pièce et sur place, de l'Etablissement public d'aménagement de de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)

Cazalet Auguste, Sénat. Commission Des Finances, Doligé Éric, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Autres

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif au suivi des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle sur l'évolution des coûts budgétaires des demandes d'asile

De L'Économie Générale Et Du Plan, Esgaulx Marie-Hélène Des, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Autres

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2009

Mignon Jean-Claude, Assemblée Nationale

Autres

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2009

Assemblée Nationale, Mignon Jean-Claude

Autres

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2008

Assemblée Nationale, Mignon Jean-Claude

Autres

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2008

Assemblée Nationale, Mignon Jean-Claude

Autres

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2007

Assemblée Nationale, Mignon Jean-Claude

Autres

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2006

Bernard Schreiner, Assemblée Nationale

Autres

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2006

Bernard Schreiner, Assemblée Nationale

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan à la suite d'une mission effectuée au Brésil et en Argentine afin d'étudier l'évolution de la situation économique ainsi que la présence française dans ces deux pays

Jean Huchon, Fatous Léon, Emorine Jean-Paul, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan à la suite d'une mission d'information s'étant rendue au Brésil à l'occasion des réunions de la CNUCED et de l'Union interparlementaire du 10 au 16 juin 2004

Terrade Olivier, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Bizet Jean, Gaudin Christian, Raoul Daniel

Autres

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2004

Bernard Schreiner, Assemblée Nationale. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe

Autres

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2003

Mignon Jean-Claude, Assemblée Nationale

Autres

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours des première, deuxième et troisièmes parties de sa session ordinaire de 2002

Bernard Schreiner, Assemblée Nationale

Autres

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2002

Assemblée Nationale. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe, Mignon Jean-Claude

Autres

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2011

Mignon Jean-Claude, Assemblée Nationale

Autres

Rapport d'information fait (...) en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2010

Mignon Jean-Claude, Assemblée Nationale

Autres

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2013

Rouquet René, Assemblée Nationale

Autres

Rapport fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission effectuée au Canada et à Saint-Pierre-et-Miquelon du 15 au 23 septembre 2005

Saugey Bernard, Cointat Christian, Alfonsi Nicolas, Du Suffrage Universel, Peyronney Jean-Claude, Frimat Bernard, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Philippe Arnaud, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 17 juillet 2007 sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour les exercices 2007 à 2009

Teissier Guy, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Droit et juridique

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des projets d'équipement naval militaire

Bernard Cazeneuve, Fourgous Jean-Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission d'information effectuée en Nouvelle-Calédonie du 17 au 27 septembre 2010

Frimat Bernard, Du Suffrage Universel, Cointat Christian, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles

Autres

La procédure d'inscription des publications sur les registres de la Commission paritaire des publications et des agences de presse - La procédure d'attribution d'aides publiques aux radios associatives dans le cadre du Fonds de soutien à l'expression radiophonique : mission d'audit de modernisation

Duchesne Claudine, Hen Paul-Eric, Conseil Général Des Technologies De L'Information; Contrôle Général Économique Et Financier; Premier Ministre

Autres

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2013

Assemblée Nationale, Rouquet René