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Droit et juridique

L'action du MINEFI en 2002 : rapport d'activité

Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie

Education

L'enseignement des disciplines artistiques à l'école

Conseil Economique Et Social, Bichat Jean-Marcel

Droit et juridique

Les relations entre les contribuables et l'administration fiscale : 20ème rapport au Président de la République

Conseil Des Impots

Droit et juridique

La notation et l'évaluation des agents dans l'administration

Comite D'Enquete Sur Le Cout Et Le Rendement Des Services Publics

Education

Le conseil pédagogique dans les EPLE

De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche, Ghislaine Matringe, Ministère De L'Éducation Nationale

Droit et juridique

L'évaluation et la notation des fonctionnaires de l'Etat

Comite D'Enquete Sur Le Cout Et Le Rendement Des Services Publics

Education

La gestion de la recherche dans les universités : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Cour Des Comptes

Education

La formation des personnels de direction : 1999-2005

Obin Jean-Pierre, Inspection Générale De L'Éducation Nationale

Droit et juridique

Evaluation de la mise en place des DIRECCTE

Brassens Bertrand, Laval Didier, Trassoudaine Françoise, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général De L'Industrie, Mesclon-Ravaud Myriam, Toussain Rémi, Magana Jean-François, Philippe Blanchard, De L'Énergie Et Des Technologies

Droit et juridique

L'autorité environnementale en directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Sesboue Eric, Jérôme Laurent, Brillet Bernard, Chapelon Jean, Doizelet Marie-Pierre, Femenias Alain

Droit et juridique

Le pilotage et l'audit des grands programmes informatiques de l'Etat

Inspection Générale Des Finances; Conseil Général De L'Économie, Meyer Marc, Pierre Le Petit, Cholley François, Dugos Pascale, De L'Énergie Et Des Technologies, Saliot Emmanuel, Trassoudaine Françoise, De L'Industrie, Jérôme Thomas

Droit et juridique

La place des corps d'ingénieurs ITPE - IAE - ITM - ITGCE dans les services de l'Etat

Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable, Pescatori Gilbert, Ravaux Xavier, Ruelle Louis, Jean Guillot

Droit et juridique

Le dossier du fonctionnaire

Comite D'Enquete Sur Le Cout Et Le Rendement Des Services Publics

Droit et juridique

La Place et le rôle des acteurs sociaux dans les services publics : étude réalisée pour le Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme, Direction des affaires économiques et internationales

Des Transports Et Du Tourisme. Direction Des Affaires Économiques Et Internationales, Reseaux Services Publics (Paris); Ministère De L'Équipement

Droit et juridique

L'Accès aux documents administratifs : huitième rapport d'activité 1993-1994

Commission D'Accès Aux Documents Administratifs

Droit et juridique

L'Administration en questions : rapport au Premier ministre

Philippe Langenieux-Villard, Premier Ministre

Droit et juridique

L'Accès aux documents administratifs : septième rapport d'activité 1991-1992

Commission D'Accès Aux Documents Administratifs

Droit et juridique

L'Accès aux documents administratifs : sixième rapport d'activité 1988-1989

Commission D'Accès Aux Documents Administratifs

Droit et juridique

L'Accès aux documents administratifs : cinquième rapport d'activité 1986-1987

Commission D'Accès Aux Documents Administratifs

Droit et juridique

L'Accès aux documents administratifs : quatrième rapport d'activité 1984-1985

Commission D'Accès Aux Documents Administratifs

Droit et juridique

L'Accès aux documents administratifs : troisième rapport d'activité 1982-1983

Commission D'Accès Aux Documents Administratifs

Education

Livre vert sur l'évolution du métier d'enseignant

Ministère De L'Éducation Nationale, Marcel Pochard

Droit et juridique

L'Accès aux documents administratifs : deuxième rapport d'activité (1981-1982)

Commission D'Accès Aux Documents Administratifs

Droit et juridique

L'Accès aux documents administratifs : premier rapport d'activité

Janicot Daniel, Commission D'Accès Aux Documents Administratifs

Droit et juridique

Rapport de la mission d'étude sur l'organisation et le fonctionnement des services de l'Etat et des organismes chargés des étrangers

Lallemand Marie-Antoinette, Carcenac Yves, Nouaille Degorce Jean-François, Conseil D'Etat; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration

Education

La série scientifique au cycle terminal du lycée : articulation avec le cycle dedétermination et orientation vers les études supérieures

Secretan Daniel, Peretti Claudine, Moussa Jean, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale De L'Éducation Nationale

Droit et juridique

La Fonction statistique et études économiques dans les services de l'Etat : rapport au Premier ministre

Edmond Malinvaud, Premier Ministre

Droit et juridique

Etat des lieux du dialogue de gestion du point de vue des directions départementales interministérielles

Vernhes Marc, Riou-Canals Mireille, Bouchout Jean-Pierre, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De La Jeunesse Et Des Sports; Inspection Générale Des Services De La Concurrence, Bondaz Marianne, Lopez Alain, Belotte Jean-Yves, Beaufils Marc, De La Consommation Et De La Répression Des Fraudes, Bobenriether Odile, Oziol Francis, François Langlois, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général De L'Alimentation

Droit et juridique

La coordination du travail interministériel : mission d'audit de modernisation

Conseil D'Etat; Inspection Générale Des Finances

Droit et juridique

Retour d'expérience sur la mise en place de la réforme de l'administration territoriale de l'Etat en Ile-de-France

Rouzeau Michel, Dorian Claude, Lavaure Patrick, Renaud-Boulesteix Bénédicte, Belotte Jean-Yves, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De La Jeunesse Et Des Sports, Blanc Nicole, Bondaz Marianne, Oziol Francis, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général De L'Alimentation, Philippe Coste