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Littérature

Les travaux en études littéraires

Roxanne Roy

Autres

Plan hôpital 2007 , mission relative aux spécificités des CHU : Restaurer l'attractivité des CHU et leur partenariat avec le monde de la santé et l'université

Ducassou Dominique, Ministère De La Santé, Leclercq Benoît, De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Jaeck Daniel, De La Famille Et Des Personnes Handicapées; Ministère De La Jeunesse

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Les pensions des fonctionnaires civils de l'Etat : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées

Cour Des Comptes

Autres

Mission d'étude sur les retards du Plan Loire Grandeur Nature (opérations co-financées sur le lit et les levées)

Burdeau Michel, Legendre Henri, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement, Nau François

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La répartition des interventions entre les assurances maladie obligatoires et complémentaires en matière de dépenses de santé

Chadelat Jean-François, Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale

Autres

Mission d'inspection pour la préservation de la voie sacrée dans le département de la Meuse

Perignon Jean-Michel, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Direction De La Nature Et Des Paysages; Direction De L'Architecture Et Du Patrimoine, Levy Francis

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La carte universitaire d'Ile-de-France : une recomposition nécessaire

Cour Des Comptes

Autres

La chirurgie française en 2003 : les raisons de la crise et les propositions

De La Famille Et Des Personnes Handicapées, Domergue Jacques, Guidicelli Henri, Ministère De La Santé

Autres

Mission d'assistance du CGPC au projet de réorganisation de la Direction générale des routes (DGR)

Farran Pierre, Peigne Hubert, Vigneron Jacques, Lecomte Chantal, Christian Binet, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

Les aides publiques en direction des familles : ampleur et incidences sur les niveaux de vie

Valérie Albouy, Haut Conseil De La Population Et De La Famille, Nicole Roth

Autres

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003

Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale

Autres

La faisabilité financière des programmes d'infrastructures

Valletoux Philippe, Conseil Economique Et Social

Autres

Le système de santé et d'assurance maladie en Allemagne : actions concernant la qualité des soins et la régulation des dépenses en ambulatoire

Bas Theron Françoise, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Rapport préliminaire de la Commission d'orientation du Plan santé-environnement - Document de travail

Caillard Jean-François, Du Travail Et De La Solidarité; Ministère De L'Écologie Et Du Développement Durable; Ministère De La Santé, Lesaffre Benoît, De La Famille Et Des Personnes Handicapées; Commission D'Orientation Du Plan Santé Environnement, Momas Isabelle, Ministère Des Affaires Sociales

Autres

Rapport sur l'évaluation de la mise en oeuvre des dispositifs départementaux d'aide aux personnes et familles qui éprouvent des difficultés à acquitter leurs factures d'eau

Billard Guy-Michel, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Environnement, Legrain Dominique, Prime Jean-Louis

Autres

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2004

Observatoire National Interministeriel De Securite Routiere

Autres

L'organisation des soins aux détenus : rapport d'évaluation

Fatome Thomas, Froment Blandine, Françoise Lalande, Vernerey Michel, Valdes Boulouque Martine, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Rapport sur la filière laitière française

Levrat Emile, Trede Yves, De L'Alimentation, Alain Berger, Taillier Michel, De La Pêche Et Des Affaires Rurales, Ministère De L'Agriculture

Autres

Rapport sur le contrat d'insertion dans la vie sociale

Premier Ministre, Gournac Alain, Lecoq Gilles

Autres

La Sécurité sanitaire des aliments : un enjeu majeur

Capp Gilbert, Conseil Economique Et Social

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur les crédits de la mission de lutte contre la drogue et la toxicomanie

Luart Roland Du, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Autres

Les Causes et les conséquences du naufrage du pétrolier Erika : un an après

Fiterman Charles, Battut Catherine, Tardy Daniel, Conseil Economique Et Social

Autres

La Réforme de la politique de l'eau

Vandeweeghe Francis, Boue René, Miqueu Claude, Conseil Economique Et Social

Autres

Rapport sur le plan solaire méditerranéen

Palat Pierre, Massou Florent, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général De L'Industrie, Jean-Michel Charpin, Laffitte Michel, Trink Claude, De L'Énergie Et Des Technologies

Autres

Rapport d'information déposé... par la Commission de la production et des échanges sur les transports en France et en Europe

Assemblée Nationale. Commission De La Production Et Des Échanges, Lajoinie André

Autres

Les risques liés aux usages de drogues comme enjeu de santé publique : propositions pour une reformulation du cadre législatif

Conseil National Du Sida

Autres

Le transfert aux régions du transport express régional (TER) : un bilan mitigé et des évolutions à poursuivre

Cour Des Comptes

Autres

Lignes directrices pour une réforme dentaire

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Yahiel Michel

Autres

Les Comptes de la sécurité sociale : le régime général : résultats 2000 et prévisions 2001

Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale

Autres

Le tabagisme passif

Dautzenberg Bertrand, Direction Générale De La Santé