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Education thérapeutique du patient - Propositions pour une mise en oeuvre rapide et pérenne - Rapport au premier ministre
Jacquat Denis, Morin Alain, Premier Ministre; Ministère De La Santé Et Des Sports
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Education thérapeutique du patient - Propositions pour une mise en oeuvre rapide et pérenne - Rapport au premier ministre
Jacquat Denis, Morin Alain, Premier Ministre; Ministère De La Santé Et Des Sports
65 pages
Français
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Rapport d'activité 2006 du Ministère de l'écologie et du développement durable
Ministere De L'Ecologie Et Du Developpement Durable
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Autres
Rapport d'activité 2006 du Ministère de l'écologie et du développement durable
Ministere De L'Ecologie Et Du Developpement Durable
36 pages
Français
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Rapport relatif au schéma d'organisation des dispositifs de recueil de données et d'observation sur le littoral
Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement; Inspection Générale De L'Administration
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Autres
Rapport relatif au schéma d'organisation des dispositifs de recueil de données et d'observation sur le littoral
Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement; Inspection Générale De L'Administration
161 pages
Français
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Rapport annuel 2012 - Institut de veille sanitaire
Institut De Veille Sanitaire
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Autres
Rapport annuel 2012 - Institut de veille sanitaire
Institut De Veille Sanitaire
74 pages
Français
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Rapport relatif à l'accès à l'IVG - Volet 1 : information sur l'avortement sur Internet
Laurant Françoise, Haut Conseil À L'Égalité Entre Les Femmes Et Les Hommes
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Rapport relatif à l'accès à l'IVG - Volet 1 : information sur l'avortement sur Internet
Laurant Françoise, Haut Conseil À L'Égalité Entre Les Femmes Et Les Hommes
36 pages
Français
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Le bruit des deux roues à moteur : rapport du groupe de travail interministériel
Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement; Direction De La Prévention Des Pollutions Et Des Risques
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Autres
Le bruit des deux roues à moteur : rapport du groupe de travail interministériel
Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement; Direction De La Prévention Des Pollutions Et Des Risques
36 pages
Français
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Rapport relatif à l'accès à l'IVG - Volet 2 : accès à l'IVG dans les territoires
Bousquet Danielle, Laurant Françoise, Haut Conseil À L'Égalité Entre Les Femmes Et Les Hommes
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Autres
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Bousquet Danielle, Laurant Françoise, Haut Conseil À L'Égalité Entre Les Femmes Et Les Hommes
101 pages
Français
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Le Travail de la culture dans la transformation sociale : une offre publique de réflexion du ministère de la jeunesse et des sports sur l'avenir de l'éducation populaire
Ministere De La Jeunesse Et Des Sports, Lepage Franck
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Autres
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Ministere De La Jeunesse Et Des Sports, Lepage Franck
108 pages
Français
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Le Site de Salsigne (Aude) : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement et à M. le secrétaire d'Etat à l'industrie
Ministere De L'Amenagement Du Territoire Et De L'Environnement, Barthelemy François, Legrand Henri
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Autres
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33 pages
Français
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Conférence nationale de la santé : rapport 1999
Paillerets François De, Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité; Secrétariat D'Etat À La Santé Et À L'Action Sociale
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Autres
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Paillerets François De, Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité; Secrétariat D'Etat À La Santé Et À L'Action Sociale
42 pages
Français
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Dioxines : données de contamination et d'exposition de la population française : rapport rédigé dans le cadre du groupe de travail Contaminants et phytosanitaires du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments
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45 pages
Français
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Le Recours au droit dans la lutte contre les discriminations : la question de la preuve
Groupe D'Etude Sur Les Discriminations (Paris)
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Autres
Le Recours au droit dans la lutte contre les discriminations : la question de la preuve
Groupe D'Etude Sur Les Discriminations (Paris)
80 pages
Français
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Rapport d'activité 2006 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Autorite De Controle Des Nuisances Sonores Aeroportuaires
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Autres
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Autorite De Controle Des Nuisances Sonores Aeroportuaires
127 pages
Français
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L'interdiction de vente de tabac aux mineurs
Direction Générale De La Santé, Groupe De Travail Relatif À La Vente De Tabac Aux Mineurs
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Autres
L'interdiction de vente de tabac aux mineurs
Direction Générale De La Santé, Groupe De Travail Relatif À La Vente De Tabac Aux Mineurs
96 pages
Français
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4e rapport sur la mise en oeuvre de la Stratégie nationale de développement durable 2003-2008
Delegation Interministerielle Au Developpement Durable
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Autres
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Delegation Interministerielle Au Developpement Durable
32 pages
Français
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Elaboration de la loi d'orientation de santé publique : rapport du Groupe Technique National de Définition des Objectifs (Analyse des connaissances disponibles sur des problèmes de santé sélectionnés, leurs déterminants et les stratégies de santé publique. Définition des objectifs)
Le Gales Catherine, Abenhaim Lucien, Direction Générale De La Santé; Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale
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Autres
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Le Gales Catherine, Abenhaim Lucien, Direction Générale De La Santé; Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale
306 pages
Français
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Rapport d'évaluation n°1 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
Commission Nationale D'Évaluation Des Recherches Et Études Relatives À La Gestion Des Matières Et Des Déchets Radioactifs
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Autres
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30 pages
Français
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Ethique et recherche biomédicale : rapport 2000
Comité Consultatif National D'Éthique Pour Les Sciences De La Vie Et De La Santé
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Autres
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291 pages
Français
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Le Livre numérique : rapport remis à Mme la ministre de la culture et de la communication
Cordier Alain, Ministère De La Culture Et De La Communication
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Autres
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229 pages
Français
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Le Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité : année 2003
Forum Des Droits Sur L'Internet, Falque Pierrotin Isabelle
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Autres
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Forum Des Droits Sur L'Internet, Falque Pierrotin Isabelle
400 pages
Français
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Le Développement des nouvelles technologies d'information et de communication dans les collectivités locales : de l'expérimentation à la généralisation : rapport au Premier ministre
Attilio Henri D', Premier Ministre
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Autres
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Attilio Henri D', Premier Ministre
95 pages
Français
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Le Développement des activités commerciales en centre-ville : rapport au ministre des PME, du commerce et de l'artisanat
Perrilliat Jacques, Du Commerce Et De L'Artisanat, Ministère Des Pme
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Autres
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183 pages
Français
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Rapport sur la transparence des consultations régionales et du forum internet du Grenelle de l'environnement
Laville Bettina, Ministère De L'Écologie, Du Développement Et De L'Aménagement Durables; Secrétariat D'Etat À L'Écologie
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Autres
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Laville Bettina, Ministère De L'Écologie, Du Développement Et De L'Aménagement Durables; Secrétariat D'Etat À L'Écologie
42 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques
Chassaigne André, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Flajolet André, De L'Environnement Et Du Territoire
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Chassaigne André, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Flajolet André, De L'Environnement Et Du Territoire
63 pages
Français
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Le Contradictoire et la communication des dossiers en assistance éducative : rapport au ministre de la Justice
Ministère De La Justice, Deschamps Jean-Pierre
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Autres
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Ministère De La Justice, Deschamps Jean-Pierre
43 pages
Français
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Rapport relatif à la houle polaire à la Réunion
Gerard François, Christian Jamet, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Rochas Michel
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Autres
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Gerard François, Christian Jamet, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Rochas Michel
15 pages
Français
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Risques héréditaires de cancers du sein et de l'ovaire : quelle prise en charge ?
Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale
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Autres
Risques héréditaires de cancers du sein et de l'ovaire : quelle prise en charge ?
Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale
77 pages
Français
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Projet de rapport d'étape sur les métiers liés à la croissance verte - Comité opérationnel Grenelle de la mer Formation, pluri-activités, social» chargé du comité de filière MER
Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De La Mer, Eoche-Duval Christophe, De L'Énergie
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Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De La Mer, Eoche-Duval Christophe, De L'Énergie
26 pages
Français
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Rapport d'activité février 2009 - février 2010 du Conseil économique pour le développement durable
Conseil Economique Pour Le Developpement Durable
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Autres
Rapport d'activité février 2009 - février 2010 du Conseil économique pour le développement durable
Conseil Economique Pour Le Developpement Durable
98 pages
Français
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Rapport d'expertise sur les étiages de la Garonne
Chatry Christian, Loudiere Daniel, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Lafitte Jean-Jacques, Ornellas Christian D', De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux
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Autres
Rapport d'expertise sur les étiages de la Garonne
Chatry Christian, Loudiere Daniel, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Lafitte Jean-Jacques, Ornellas Christian D', De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux
100 pages
Français