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Education

Les décharges statutaires des enseignants du second degré : mission d'audit de modernisation

Avice Franck, Renaudineau Pierre, Pierre Le Petit, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale Des Finances

Droit et juridique

La structuration de la politique de contrôle et d'audits internes de l'Etat

Roudil Stephan, Henri Guillaume, Inspection Generale Des Finances, Gaudin Pierre, Colin Nicolas, Skoulios Emmanuel, Brabant Hervé

Droit et juridique

La collecte électronique par l'INSEE des données d'état civil et du recensement : mission d'audit de modernisation

Dane Philip, Sansas Daniel, Bernard Jullien, Cueugniet Jean, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Technologies De L'Information, Pierre-Alain Muet

Education

La mise en place de téléprocédures d'inscription aux examens et formations du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative : mission d'audit de modernisation

Francois Pierre, Ramirez Guy, Riou Jean-François, Inspection Générale De La Jeunesse Et Des Sports; Contrôle Général Économique Et Financier

Droit et juridique

La rationalisation des fonctions de soutien des services du Premier ministre : mission d'audit de modernisation

Escande-Vilbois Sylvie, Kirsch Alain-Roland, Premier Ministre; Inspection Générale De L'Administration; Contrôle Général Économique Et Financier

Droit et juridique

L'amélioration de l'accueil des usagers dans l'administration

Vallet Gaëlle, Candiard Bernard, Premier Ministre

Droit et juridique

L'action sociale de l'Etat en faveur de ses agents

Salle Joël, Bonnet Galzy Marie-Caroline, De La Réforme De L'Etat Et De L'Aménagement Du Territoire, Blanc Marie-Claude, Ministère De La Fonction Publique

Droit et juridique

Rapport relatif aux refus de la mixité dans les services collectifs

Desforges Corinne, Battesti Jean-Pierre, Le Gourierec Louis, Plihes Nathalie, Goulam Yasmina, Inspection Générale De L'Administration

Droit et juridique

Le développement durable : une nouvelle frontière pour les services déconcentrés de l'Etat

Schneider Dominique, Dominique Bidou, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Education

L'évaluation de l'enseignement dans l'académie de Rouen

Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

Education

L'organisation des examens de l'éducation nationale : mission d'audit de modernisation

Berthaud Cécilia, Auvigne François, Clavreul Gilles, Marc Fort, Gauthier Roger-François, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale Des Finances

Droit et juridique

La qualité des services publics

Cannac Yves, Premier Ministre

Droit et juridique

Rapport sur les frais d'enquête et de surveillance

Larangé Alain, Georgeon Pierre, Loiseau Christian, Cagé Agathe, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De La Police Nationale

Droit et juridique

La Simplification de l'Etat dans ses relations avec le public et avec les collectivités locales : rapport présenté à M. le Premier ministre

Houssin Pierre-Rémy, Premier Ministre

Droit et juridique

L'Observatoire de l'emploi public : rapport annuel octobre 2002

Observatoire De L'Emploi Public; Ministère De La Fonction Publique, De La Réforme De L'Etat Et De L'Aménagement Du Territoire

Droit et juridique

La prévention des risques professionnels dans la fonction publique territoriale et la création d'un fonds de prévention

Ministère De La Fonction Publique, De La Réforme De L'Etat Et De La Décentralisation, Dusseau Joëlle

Droit et juridique

L'Evaluation au service de l'avenir : rapport annuel 1999

Sylvie Trosa, Conseil National De L'Evaluation, Cousquer Yves

Droit et juridique

L'Etat en France : servir une nation ouverte sur le monde : rapport au Premier ministre

Jean Picq, Premier Ministre

Droit et juridique

L'évaluation du contrat quadriennal de l'IFREMER 2001-2004

Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement; Inspection Générale De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

Droit et juridique

Les conditions favorisant une meilleure articulation des démarches d'inspection contrôle entre les réseaux territoriaux, ARS et DRJSCS/DDI (domaine social) et leurs partenaires nationaux et locaux

Schaetzel Françoise, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Tregoat Jean-Jacques

Education

Le dispositif d'enseignement et de formation du pays de Haute-Corrèze (arrondissement d'Ussel)

Bassy Alain-Marie, Ravat Jean-Claude, Sauvannet Philippe, Volondat Michel, Jardin Pascal, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

Droit et juridique

La gestion des corps de chercheurs du ministère chargé de l'Equipement

Charbonnier Claudie, Bonnet Alain, Diquet Jean-Claude, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Education

La validation des acquis de l'expérience à l'Education nationale

Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Vimont Daniel, Pigeassou Jean

Droit et juridique

L'Observatoire de l'emploi public : rapport annuel décembre 2003

De La Réforme De L'Etat Et De L'Aménagement Du Territoire, Observatoire De L'Emploi Public; Ministère De La Fonction Publique

Droit et juridique

La gestion des régimes indemnitaires et la modulation des primes : conclusions du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics

Comite D'Enquete Sur Le Cout Et Le Rendement Des Services Publics

Droit et juridique

L'action du MINEFI en 2001 : rapport d'activité du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie

Droit et juridique

L'admission au séjour des étrangers malades

Fournalès Renaud, Vernhes Marc, Diederichs Olivier, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration, Chieze François

Education

Le fonctionnement des services d'information et d'orientation

Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Ministère De L'Éducation Nationale, De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche; Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche

Education

L'usage des outils de pilotage élaborés par les académies ou mis à leur disposition : synthèse des notes académiques

Wicker Brigitte, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Jean Etienne

Droit et juridique

L'Action du MINEFI en 2000 : rapport d'activité

Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie