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La Stérilisation envisagée comme mode de contraception définitive : rapport

Comité Consultatif National D'Éthique Pour Les Sciences De La Vie Et De La Santé

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La Contraception chez les personnes handicapées mentales : rapport et avis

Comité Consultatif National D'Éthique Pour Les Sciences De La Vie Et De La Santé

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Rapport sur les essais thérapeutiques menés hors cadre légal dans le domaine du SIDA

Lagardere Jean-Claude, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale, Reyrole Liliane, Tricot Christian

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L'adaptation de la France au changement climatique

Observatoire National Sur Les Effets Du Rechauffement Climatique

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La dépense de CMU complémentaire par bénéficiaire en 2010 et 2011

Fonds De Financement De La Protection Complémentaire De La Couverture Universelle Du Risque Maladie

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Les instruments économiques au service du climat

Auverlot Dominique, Bertuzzi Marine, Schaff Clément, Ben Jelloul Mahdi, Buba Johanne, Centre D'Analyse Stratégique

Autres

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2011, prévisions 2012

Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale

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La Sécurité sociale : rapport 2012 sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale

Cour Des Comptes

Autres

Les aides publiques dommageables à la biodiversité

Guillaume Sainteny, Centre D'Analyse Stratégique

Autres

L'économie de l'environnement en 2008 : Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement - Edition 2010

Ministère De L'Écologie, De L'Énergie, Du Développement Durable Et De La Mer

Autres

L'économie de l'environnement en 2010 : Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement - Edition 2012

Du Développement Durable Et De L'Énergie, Ministère De L'Écologie

Autres

Rapport de la mission d'appui suite aux incendies de forêt de la Réunion

Laffite Jean-Jacques, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Madiginer Marie-Laurence, Sauvage Patrick, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale De L'Administration, Furst Xavier De, Creuchet Bertrand

Autres

Le RSA en Dordogne

Martine Abrous, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Autres

Les effets du RSA sur le taux de retour à l'emploi des bénéficiaires

Danzin Elisabeth, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand, Véronique Simonnet, Seine-Saint-Denis), Trancart Danièle

Autres

Les enseignements des inondations de 2010 sur le littoral atlantique (Xynthia) et dans le Var

Cour Des Comptes

Autres

Le Conseil national du bruit : rapport d'activité 2010

Conseil National Du Bruit

Autres

Le Conseil national du bruit : rapport d'activité 2011

Conseil National Du Bruit

Autres

Le Grenelle de la mer - Deuxième rapport d'étape 2009-2011

Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable

Autres

Evaluation de la prestation de compensation du handicap (PCH)

Joseph-Jeanneney Brigitte, Haddouche Nacera, O'Mahony Patrice, Thierry Leconte, Laloue Frédéric, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration

Autres

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2010, prévisions 2011 et 2012

Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale

Autres

La gouvernance en matière de biodiversité

Du Développement Durable, Schmitt Dominique, Des Transports Et Du Logement, Ministère De L'Écologie

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La Sécurité sociale - Septembre 2011

Cour Des Comptes

Autres

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2010, prévisions 2011

Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale

Autres

Ouverture à la concurrence du secteur des télécommunications : conséquences sur l'emploi et l'investissement

Pouillot Didier, Darnige Anne, Lapasset Anne, Institut De L'Audiovisuel Et Des Telecommunications En Europe (Montpellier), Emmanuel Durand

Autres

La dépense de CMU complémentaire par bénéficiaire en 2009 et 2010

Fonds De Financement De La Protection Complémentaire De La Couverture Universelle Du Risque Maladie

Autres

La protection sociale : assurer l'avenir de l'assurance maladie

Capdeville Bernard, Social Et Environnemental, Conseil Économique

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L'alerte sanitaire en France - Principes et organisation

Institut De Veille Sanitaire

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Participation pour voirie et réseaux : Premier bilan sur la mise en place du nouveau dispositif

Pernelle Jacques, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Le Dore Francis, Checcaglini Paul

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Système d'alerte canicule et santé 2004 (SACS 2004) : rapport opérationnel

Pascal Mathilde, Institut De Veille Sanitaire, Laaidi Karine

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La sécurité sociale - Septembre 2005

Cour Des Comptes