Thématiques

Filtres

Droit et juridique - Page 7

Plus lues Mieux notéesPlus commentéesPlus téléchargéesPlus récentes
Expertise immobilière
  353 pages  
Expertise immobilière

editions-eyrolles

Dans le domaine sensible de l'évaluation des droits et des biens immobiliers, ce manuel professionnel, désormais classique, est

LOI n° 2008-1330 du 17 décembre 2008
  9 pages  
LOI n° 2008-1330 du 17 décembre 2008

youscribe-legi

Au titre de l'exercice 2007, sont approuvés : 1° Le tableau d'équilibre, par branche, de l'ensemble des régimes obligatoires de

Arrêté du 1er mars 2012
  4 pages  
Arrêté du 1er mars 2012

youscribe-legi

Arrêté du 1er mars 2012Avec toutes les dernières dispositions légalesMise à jour le 16/03/2012Retrouvez tous les arrêtés mis à

JORF du 25 mars 1965
  4 pages  
JORF du 25 mars 1965

youscribe-legi

jeudi 25 mars 1965 - N° 0000Journal Officiel du 25/03/1965Journal Officiel a été mis en page par YouScribe, avec les contenus

Manual de Direito Administrativo Angolano
  496 pages  
Manual de Direito Administrativo Angolano

vida-economica-editorial

O Manual de Direito Administrativo Angolano é um contributo para a exposição e a reflexão das questões fundamentais do Direito

Pour une redéfinition du référendum consultatif - article ; n°1 ; vol.59, pg 143-155
  13 pages  
Pour une redéfinition du référendum consultatif - article ; n°1 ; ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 2007 - Volume 59 - Numéro 1 - Pages 143-155The purpose of this study is to

L’émergence d’un droit communautaire africain de la concurrence : “double variation sur une partition européenne” - article ; n°2 ; vol.56, pg 329-354
  26 pages  
L’émergence d’un droit communautaire africain de la concurrence : ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 2004 - Volume 56 - Numéro 2 - Pages 329-354En marge de l’harmonisation du droit

Master Pro. Management de la Qualité

gualino-editeur

La qualité est un thème transversal qui concerne toutes les organisations, les entreprises, les administrations,les

Décret n°90-972 du 26 octobre 1990
  5 pages  
Décret n°90-972 du 26 octobre 1990

youscribe-legi

La commune de Saint-Martin fait figurer, dans un état annexe au compte administratif, les recettes procurées par la taxe sur

Décret n°92-1198 du 9 novembre 1992
  4 pages  
Décret n°92-1198 du 9 novembre 1992

youscribe-legi

a modifié les dispositions suivante

Décret n°2007-1870 du 26 décembre 2007
  4 pages  
Décret n°2007-1870 du 26 décembre 2007

youscribe-legi

A modifié les dispositions suivantes : "Modification Décret n°

Décret n°92-332 du 31 mars 1992
  4 pages  
Décret n°92-332 du 31 mars 1992

youscribe-legi

Les dispositions de l'article R. 235-3-5 du code du travail entreront en vigueur deux mois après la d

Ordonnance n°91-245 du 25 février 1991
  4 pages  
Ordonnance n°91-245 du 25 février 1991

youscribe-legi

Ordonnance n°91-245 du 25 février 1991 portant extension et adaptation à Mayotte du code pénal ainsi que de certaines

JORF du 30 juillet 1929
  4 pages  
JORF du 30 juillet 1929

youscribe-legi

mardi 30 juillet 1929 - N° 0000Journal Officiel du 30/07/1929Journal Officiel a été mis en page ...

Journal officiel n°0114 du 17 mai 2008
  88 pages  
Journal officiel n°0114 du 17 mai 2008

youscribe-legi

Journal officiel "Lois et Décrets" Présidence de la République Ordre national du Mérite Par décret du Président de la

JORF du 21 avril 1937
  4 pages  
JORF du 21 avril 1937

youscribe-legi

mercredi 21 avril 1937 - N° 0000Journal Officiel du 21/04/1937Journal Officiel a été mis en page par YouScribe, avec ...

JORF du 6 octobre 1945
  4 pages  
JORF du 6 octobre 1945

youscribe-legi

samedi 6 octobre 1945 - N° 0000Journal Officiel du 06/10/1945Journal Officiel a été mis en page par YouScribe, avec les

The 2009 H&R Block At Home™ Business desktop product includes these forms for Kentucky through
  44 pages  
The 2009 H&R Block At Home™ Business desktop product includes these ...

Unyoi

The 2009 H&R Block At Home™ Business desktop product includes these forms for Kentucky through New York: State forms: C‐

Arrêté du 4 décembre 1984
  4 pages  
Arrêté du 4 décembre 1984

youscribe-legi

Arrêté du 4 décembre 1984 Avec toutes les dernières dispositions légales Mise à jour le 09/12/1984Retrouvez tous les arrêtés

JORF n°207 du 7 septembre 1994
  31 pages  
JORF n°207 du 7 septembre 1994

youscribe-legi

mercredi 7 septembre 1994 - N° 0207Journal Officiel du 07/09/1994Journal Officiel a été mis en page par YouScribe, avec les

JORF du 22 octobre 1946
  4 pages  
JORF du 22 octobre 1946

youscribe-legi

mardi 22 octobre 1946 - N° 0000Journal Officiel du 22/10/1946Journal Officiel a été mis en page par YouScribe, avec les

Convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois du 28 novembre 1955.
  675 pages  
Convention collective nationale du travail mécanique du bois, des ...

youscribe-legi

Texte de base, Clauses générales, Champ d'application, Avantages acquis, Durée de la convention, Procédure de révision et de

Droit européen des affaires
  956 pages  
Droit européen des affaires

_dalloz_

Ce Précis est consacré aux règles essentielles du droit européen des affaires, c'est-à-dire aux principes de libre circulation

P. Bouzat et J. Pinatel, Traité de droit pénal et de criminologie, t. I, II et III - note biblio ; n°4 ; vol.15, pg 772-774
  4 pages  
P. Bouzat et J. Pinatel, Traité de droit pénal et de criminologie, ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1963 - Volume 15 - Numéro 4 - Pages 772-7743 pagesSource : Persée ; Ministère de