Droit et juridique - Page 7

Filtres

Plus récentesOrdre alphabétique Plus lues
El problema del fundamento de los derechos humanos

archivo-uc3

ELEL PROBLEMAPROBLEMA DELDEL FUNDAMENTOFUNDAMENTO DEDE LOSLOS DERECHOSDERECHOS HUMANOSHUMANOS EusebioEusebio

Emile Garçon, Code pénal annoté, nouvelle édition refondue et mise ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1953 - Volume 5 - Numéro 1 - Pages 210-2112 pagesSource : Persée ; Ministère de

Gestion des ressources humaines dans l'administration : rapport au ...

rapports-droit-institutions

Après avoir dressé un état des lieux de la gestion des ressources humaines dans la fonction publique, le rapport examine les

La ruptura injustificada de los tratos preliminares

Salamanca

Colecciones : TD. Ciencias socialesDDP. Tesis del Departamento de Derecho PrivadoFecha de publicación : may-2008El reciente

El Derecho: la razón de la fuerza y la fuerza de la razón

archivo-uc3

EL DERECHO: LA RAZÓN DE LA FUERZA Y LA FUERZA DE LA RAZÓN * Elias Díaz Catedrático de Filosofía del Derecho de la

La valeur juridique des recommandations des organisations ...

ANNUAIRE_FRANCAIS_DE_DROIT_INTERNATIONAL

Annuaire français de droit international - Année 1956 - Volume 2 - Numéro 1 - Pages 66-9631 pagesSource : Persée ; Ministère de

Asunción Oliva Portolés, La pregunta por el sujeto en la teoría ...

archivo-uc3

Asunción OLIVA PORTOLÉS; La pregunta por el sujeto en la teoría feminista. El debate filosófico actual, (prol.) Celia Amorós,

Le médiateur des ministères économiques et financiers - Rapport 2012

rapports-droit-institutions

Institué par le décret n° 2002-612 du 26 avril 2002, le médiateur des ministères économiques et financiers intervient pour le

Sobre la justificación moral de la tolerancia

archivo-uc3

SOBRE LA JUSTIFICACIÓN MORAL DE LA TOLERANCIA Enrique López Castellón Universidad Autónoma de Madrid UELE señalarse con

La identificación del imputado: rueda, fotos, ADN... De los métodos ...

archivo-uc3

Este libro profundiza en los diferentes medios de identificación del imputado en el marco de la investigación y el proceso

Mohamed Kamel Charfeddine (sous la dir. de). Livre du Centenaire du ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 2007 - Volume 59 - Numéro 4 - Pages 949-9513 pagesSource : Persée ; Ministère de

Affaire Ahmadou Sadio Diallo (République de Guinée c. République ...

ANNUAIRE_FRANCAIS_DE_DROIT_INTERNATIONAL

Annuaire français de droit international - Année 2007 - Volume 53 - Numéro 1 - Pages 291-32737 pagesSource : Persée ; Ministère

L'arbitrage Texaco-Calasiatic contre Gouvernement Libyen; décision ...

ANNUAIRE_FRANCAIS_DE_DROIT_INTERNATIONAL

Annuaire français de droit international - Année 1977 - Volume 23 - Numéro 1 - Pages 452-47928 pagesSource : Persée ; Ministère

M. Cozian, Les grands principes de la fiscalité des entreprises - ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1984 - Volume 36 - Numéro 2 - Pages 431-4333 pagesSource : Persée ; Ministère de

R.O. Dalcq, Traité de la responsabilité civile, vol. II : Le lien ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1962 - Volume 14 - Numéro 3 - Pages 631-6322 pagesSource : Persée ; Ministère de

O. Godard, Droit pénal du travail - note biblio ; n°3 ; vol.32, pg ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1980 - Volume 32 - Numéro 3 - Pages 662-6632 pagesSource : Persée ; Ministère de

Cl. Champaud, Le pouvoir de concentration de la société par actions ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1965 - Volume 17 - Numéro 4 - Pages 969-9691 pageSource : Persée ; Ministère de

Les modes alternatifs de règlement des conflits en droit du travail ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1997 - Volume 49 - Numéro 2 - Pages 409-41911 pagesSource : Persée ; Ministère de

Le Conseil d'Etat, Livre jubilaire publié pour commémorer son cent ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1952 - Volume 4 - Numéro 4 - Pages 797-8004 pagesSource : Persée ; Ministère de

Flexibilisation de la vie du travail. Potentialités et défis pour ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1998 - Volume 50 - Numéro 2 - Pages 513-52614 pagesSource : Persée ; Ministère de

Direction de l'information légale et administrative - DILA : ...

rapports-droit-institutions

Administration centrale relevant des services du Premier ministre, placée sous l'autorité du secrétaire général du gouvernement

L'effort de solidarité nationale à l'égard des anciens combattants

rapports-droit-institutions

Le rapport permet de détailler les différents aspects liés au traitement des anciens combattants : les pensions et retraites

Conseil supérieur de la magistrature : rapport d'activité 2002-2003

rapports-droit-institutions

Ce rapport couvre la période du 5 juin 2002 au 31 août 2003. Il décrit les principaux aspects de l'exercice des compétences et

Droit d'auteur et copyright : faux amis et vrais mots-valises

Itol

Alain Strowel (professeur universitaire et avocat) explique la différence entre le terme français "droit d'auteur" et le terme