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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique européenne d'asile
Mariani Thierry, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique européenne d'asile
Mariani Thierry, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
141 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la diversité linguistique dans l'Union européenne
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Herbillon Michel
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la diversité linguistique dans l'Union européenne
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Herbillon Michel
144 pages
Français
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Mission comparative sur la gestion du FEDER : rapport de synthèse et rapports particuliers
Larangé Alain, Debrosse Philippe, Michelier Gaëlle, Ministère De L'Intérieur, Brunetiere Xavier, De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales
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Mission comparative sur la gestion du FEDER : rapport de synthèse et rapports particuliers
Larangé Alain, Debrosse Philippe, Michelier Gaëlle, Ministère De L'Intérieur, Brunetiere Xavier, De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales
62 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2004
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Andre René
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2004
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Andre René
35 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la Convention sur l'avenir de l'Europe. Tomes I à III
Lequiller Pierre, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la Convention sur l'avenir de l'Europe. Tomes I à III
Lequiller Pierre, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
113 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne par le groupe de travail chargé de suivre le déroulement des négociations commerciales multilatérales au sein de l'OMC sur la conférence interministérielle de l'OMC qui s'est tenue du 10 au 14 septembre 2003 à Cancun
Becot Michel, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Bizet Jean, Soulage Daniel
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne par le groupe de travail chargé de suivre le déroulement des négociations commerciales multilatérales au sein de l'OMC sur la conférence interministérielle de l'OMC qui s'est tenue du 10 au 14 septembre 2003 à Cancun
Becot Michel, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Bizet Jean, Soulage Daniel
31 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique européenne d'immigration
Mariani Thierry, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
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Autres
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique européenne d'immigration
Mariani Thierry, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
85 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la transposition de la directive concernant des règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel
Christian Philip, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la transposition de la directive concernant des règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel
Christian Philip, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
121 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le mandat d'arrêt européen
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Lequiller Pierre
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Autres
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le mandat d'arrêt européen
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Lequiller Pierre
20 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les négociations agricoles à l'Organisation mondiale du commerce
François Guillaume, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
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Autres
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les négociations agricoles à l'Organisation mondiale du commerce
François Guillaume, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
161 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la modification du mode de scrutin applicable aux élections européennes
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Lequiller Pierre
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Autres
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la modification du mode de scrutin applicable aux élections européennes
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Lequiller Pierre
30 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne sur l'état d'avancement du partenariat euro-méditerranéen
Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne, Le Pensec Louis
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne sur l'état d'avancement du partenariat euro-méditerranéen
Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne, Le Pensec Louis
83 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission d'évaluation et de contrôle du soutien français au dispositif nigérien de gestion de la crise alimentaire
Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Charasse Michel, Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Adrien
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission d'évaluation et de contrôle du soutien français au dispositif nigérien de gestion de la crise alimentaire
Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Charasse Michel, Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Adrien
76 pages
Français
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Partenariats stratégiques ONG-Entreprises : rapport de mission remis au ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Ministère De La Jeunesse, Des Sports Et De La Vie Associative
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Autres
Partenariats stratégiques ONG-Entreprises : rapport de mission remis au ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Ministère De La Jeunesse, Des Sports Et De La Vie Associative
130 pages
Français
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Rapport fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission effectuée au Canada et à Saint-Pierre-et-Miquelon du 15 au 23 septembre 2005
Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Saugey Bernard, Cointat Christian, Alfonsi Nicolas, Du Suffrage Universel, Peyronney Jean-Claude, Philippe Arnaud, Frimat Bernard, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale
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Autres
Rapport fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission effectuée au Canada et à Saint-Pierre-et-Miquelon du 15 au 23 septembre 2005
Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Saugey Bernard, Cointat Christian, Alfonsi Nicolas, Du Suffrage Universel, Peyronney Jean-Claude, Philippe Arnaud, Frimat Bernard, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale
117 pages
Français
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Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale : juillet 2004 - juin 2005
Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie
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Autres
Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale : juillet 2004 - juin 2005
Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie
123 pages
Français
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Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale : juillet 2002 - juin 2003
Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie
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Autres
Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale : juillet 2002 - juin 2003
Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie
111 pages
Français
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Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale : juillet 2003 - juin 2004
Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie
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Autres
Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale : juillet 2003 - juin 2004
Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie
105 pages
Français
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Rapport 2005 de l'Inspection générale des affaires étrangères
Inspection Générale Des Affaires Étrangères
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Autres
Rapport 2005 de l'Inspection générale des affaires étrangères
Inspection Générale Des Affaires Étrangères
17 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 59e session ordinaire - 2010 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Sénat, Durrieu Josette
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Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 59e session ordinaire - 2010 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Sénat, Durrieu Josette
38 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Centre français pour l'accueil et les échanges internationaux (EGIDE)
Gouteyron Adrien, Sénat. Commission Des Finances, Collin Yvon
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Centre français pour l'accueil et les échanges internationaux (EGIDE)
Gouteyron Adrien, Sénat. Commission Des Finances, Collin Yvon
120 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la taxe sur les billets d'avion et l'utilisation de ses recettes
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Emmanuelli Henri, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire
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Autres
Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la taxe sur les billets d'avion et l'utilisation de ses recettes
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Emmanuelli Henri, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire
189 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 5 octobre 2010 sur « L'Iran après 2008 »
Guillet Jean-Jacques, Jean-Louis Bianco, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
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Autres
Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 5 octobre 2010 sur « L'Iran après 2008 »
Guillet Jean-Jacques, Jean-Louis Bianco, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
163 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « les vecteurs privés d'influence dans les relations internationales »
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Jacques Myard, Boucheron Jean-Michel
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Autres
Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « les vecteurs privés d'influence dans les relations internationales »
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Jacques Myard, Boucheron Jean-Michel
145 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 5 octobre 2010 sur « La géopolitique de l'eau »
Luca Lionnel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Glavany Jean
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Autres
Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 5 octobre 2010 sur « La géopolitique de l'eau »
Luca Lionnel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Glavany Jean
312 pages
Français
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Rapport annuel 2011 de l'Agence française de développement
Agence Francaise De Developpement
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Autres
Rapport annuel 2011 de l'Agence française de développement
Agence Francaise De Developpement
63 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur le déplacement d'une délégation de la commission des affaires économiques en Allemagne
Letard Valérie, Raoul Daniel, Le Cam Gérard, Sittler Esther, Nicoux Renée, Sénat. Commission Des Affaires Économiques
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur le déplacement d'une délégation de la commission des affaires économiques en Allemagne
Letard Valérie, Raoul Daniel, Le Cam Gérard, Sittler Esther, Nicoux Renée, Sénat. Commission Des Affaires Économiques
63 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la Bulgarie et la Roumanie : la transition inachevée
Billout Michel, Morin-Desailly Catherine, Sutour Simon, Jean-François Humbert, Bourzai Bernadette, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la Bulgarie et la Roumanie : la transition inachevée
Billout Michel, Morin-Desailly Catherine, Sutour Simon, Jean-François Humbert, Bourzai Bernadette, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
50 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire - 2012 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Durrieu Josette, Sénat
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Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire - 2012 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Durrieu Josette, Sénat
149 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le déplacement d'une délégation de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire en Corée du Sud
Nicoux Renée, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Le Cam Gérard, Sénat. Commission De L'Économie, Cornu Gérard, Maurey Hervé
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le déplacement d'une délégation de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire en Corée du Sud
Nicoux Renée, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Le Cam Gérard, Sénat. Commission De L'Économie, Cornu Gérard, Maurey Hervé
59 pages
Français