Actes du séminaire Travail, citoyenneté et intégration sociale - Année 2000

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En 2000, les séances du séminaire Travail, citoyenneté et intégration sociale se sont intéressées aux effets des mutations des modes d'organisation et des pratiques de gestion de la main d'oeuvre sur la sélectivité du marché du travail, les segmentations du salariat et les recompositions sociales qui en découlent. Dix exposés, regroupés en sept chapitres, ont donné lieu à des débats sur des sujets tels que : les nouvelles formes salariales et la construction d'identités collectives ; la rationalité normalisatrice du droit et les perspectives de refondation des politiques sociales ; les droits des étrangers et le marché du travail ; le salarié de la précarité.

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Publié le 01 octobre 2002
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Langue Français
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RAPPORT DE RECHERCHE
Actes du séminaire Travail, citoyenneté et intégration sociale (année 2000)
Mis en fo rm e et co ordon né s p a r CÉ C I L EBA R O N E TPA T R I C KNI V O L L E C N R S - C E E
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Marchés financiers et licenciements TRISTANBOYER septembre 2002 La mise en uvre du programme objectif 3 du Fonds social européen. Contribution aux réali-sations, aux résultats et à limpact du programme en France JEAN-CLAUDEBARBIER, avec la collaborationde Saïd Adjerad, Olivia Blum, Angélina Brygoo, Coralie Pérez, Claude Rack, Françoise Tarquis juin 2002
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Laction publique face aux transformations de la famille en France OLIVIERBÜTTNER, MARIE-THERESELETABLIER, SOPHIE PENNEC, avec la collaborationdeSophieBontempset MartineLurol février 2002
01institutions locales et le programme «Les  dans les activités culturelles et emplois-jeunes » socioculturelles BERNARDSIMONIN, MARIE-CHRISTINEBUREAU, CORINNEIEHL, BERNARDGOMEL, ELIANELEDANTEC, VINCENT LEMAITRE, COLETTELEYMARIE, NICOLASSCHMIDT janvier 2002
Actes du séminaire Travail, citoyenneté et intégration sociale (année 2000) Mis en forme et coordonnés par Cécile Baron et Patrick Nivolle
En 2000, les séances du séminaire Travail, citoyenneté et intégration sociale sont intéressées aux effets se des mutations des modes dorganisation et des pratiques de gestion de la main-duvre sur la sélectivité du marché du travail, les segmentations du salariat et les recompositions sociales qui en découlent. Annie Gouzien et Nadine Souchard ont exposé, à partir de leur article « Trajectoires industrielles, normes locales demploi et précarités : comparaison des bassins demploi fougerais et redonnais », le dernier volet de leur recherche sur les relations entre nouvelles formes salariales et constructions collectives des identités ouvrières. Pour rendre compte de ces liens, elles ont montré comment les trajectoires individuelles de la population salariée, particulièrement marquées par la précarité aujourdhui, et leurs représentations en tant que groupes douvriers, se construisent au sein de caractéristiques socio-productives et doivent être référées à lhistoire industrielle et sociale des territoires dans lesquels elles se situent. Jacques Ion, sappuyant sur ses observations de terrain, a fait lhypothèse que de nouvelles formes de participation sont en gestation, correspondant à lévolution des rapports entre la société et lindividu, alors quon parle de crise des engagements militants ou de la participation sociale. Lauteur deLa fin des militants? est intervenu sur la base de la question : comment penser laction en commun dindividus ? Il a décrit les modalités actuelles de lengagement militant à partir dune analyse des changements repérés dans les organisations et dans les formes de laction. Ses investigations lont conduit à réexaminer certaines notions. Celle de lespace public notamment, cadre dexpression dont on peut penser quil se transforme sous laction et la mobilisation des acteurs. Mais aussi celle de la désaffiliation en ce quelle soulève la question du lien social : comment penser le lien social autrement que sous langle de lintégration et des solidarités inconditionnelles, alors quil peut être aussi considéré sous langle des rapports entre subjectivités ? Christophe Guitton, venu présenter en 1999 son article intitulé « Travail et
RESUME ordre social », a abordé, sur la base du même article, le deuxième volet de son approche articulant histoire et droit. Les politiques dinsertion par le travail y ont été abordées cette fois sous langle juridique. Lintervenant a montré la rupture et la tentative de refondation de la protection sociale qua représentées linstauration du revenu minimum dinsertion. La loi de 1988, qui posait les prémisses dun nouvel idéal de solidarité, na pas été capable de rendre effectif un droit à linsertion. Le retour des débats sur les minima sociaux relance la discussion à propos duRMI. Armelle Gorgeu, René Mathieu et Michel Pialoux ont fait part de leurs réflexions sur la gestion de la main-duvre dans la filière automobile au regard des réorganisations de la production. Leur intervention a permis de mieux cerner les répercussions des changements organisationnels sur les relations de sous-traitance, mais aussi sur lemploi local et la qualification ouvrière. Lexternalisation croissante des fonctions par les constructeurs entraîne une réduction de leurs effectifs et conduit les fournisseurs à recruter. Pour se ménager une marge dajustement aux fluctuations du marché, les fournisseurs utilisent du personnel sous contrats précaires. Avec la mise en place dîlots autonomes de production et le management participatif, le terme douvrier a disparu. Lesopérateurs, plus jeunes et plus diplômés que leurs aînés, voient leurpolycompétence et leurpolyvalence valorisées. En peu outre, la suppression des niveaux hiérarchiques limite leurs perspectives de carrière. Ce contexte entérine-t-il la fin des mouvements collectifs et de laction syndicale ? Emmanuel Terray a complété son article « Le travail des étrangers en situation irrégulière ou la délocalisation sur place »en développant plusieurs points. En ce qui concerne les rapports entre travail illégal et la justice, lintervenant a dénoncé combien les condamnations sont en porte-à-faux avec les textes officiels reconnaissant le fait de délit aux employeurs, alors que, dans la pratique, il est prononcé à lencontre des « salariés ». Il a ensuite montré
que la régularisation par le moyen dune carte dun an est une fausse régularisation. Enfin, il a souligné les contradictions existant entre les mesures politiques de plus en plus restrictives et répressives en matière dimmigration et lexpansion, sensible à léchelle mondiale, de la circulation des hommes. François Brun et Smaïn Laacher ont apporté un éclairage à la question : le contraste entre les bénéfices psychologiques de la régularisation et les effets plus mitigés de la mesure sur le plan matériel (notamment celui de lemploi) démontre que le processus dintégration est entravé par loctroi de titres de séjour dun an seulement et que le droit du travail continue de nêtre pas respecté dans les secteurs où la concentration depipasers-snapèse sur les conditions demploi. Stéphane Beaud et Michel Pialoux ont présenté leur ouvrage Retour sur la condition ouvrière : enquête aux usines Peugeot de Sochaux-Montbéliard. ce que sont Savoir devenus les ouvriers aujourd'hui, savère une question dautant plus pertinente que les transformations de lorganisation du travail, comme les modes de recrutements, poussent à la disparition des métiers et à leffritement de collectifs organisés. Lexposé a repris des problématiques fortement présentes au sein du séminaire, tout en les abordant de façon singulière, puisquune enquête de long terme a été menée auprès douvriers, dintérimaires et déquipementiers de lautomobile, mais aussi dacteurs du système scolaire et dinstitutions participant de lévolution de la condition ouvrière. Les auteurs ont cherché à comprendre les dynamiques qui poussent au déclin de la classe ouvrière avec ses traditions de résistance syndicale, de référence aux métiers et de vie sociale. Ils ont analysé avec minutie le vocabulaire utilisé par les personnes interrogées. Serge Paugam étudie, dans son ouvrageLe salarié de la précarité, les nouvelles formes de lintégration professionnelle,
notamment à travers les évolutions du a exposé ses travaux, se concentrant rapport à lemploi mais aussi du rapport sur la troisième partie du livre : les au travail. Cest sur la base de cette formes dimplication des salariés dans réflexion, qui traite des liens entre les les sphères de la vie collective, cest-formes dintégration professionnelle - à-dire au sein de lentreprise au sens précarité/stabilité dans lemploi, de la défense de leurs intérêts, mais insatisfactions/satisfactions dans le aussi de la vie familiale et politique. travail - et la construction des identités La précarité dans le travail et de collectives et des rapports sociaux, quil lemploi rend-t-elle plus improbable
la mobilisation collective dans les entreprises ? Affecte-t-elle les relations familiales ? Conduit-elle à de nouvelles formes de désillusions politiques ? Telles ont été quelques-unes des questions soulevées par lauteur.
Sommaire
Introduction ....................................................................................................................... 9
Chapitre1-Nouvellesformessalarialesetconstructionsdidentitéscollectives: l exemple de Redon et Fougères Annie GOUZIEN et Nadine SOUCHARD (Lessor-Université de Rennes 2) ..................... 11
1. L’exposé de Annie Gouzien ................................................................................................... ................. 11 1.1.Introduction......................................................................................................................................11 1.2. Lhistoire de la construction du groupe ouvrier à la Sagem............................................................. 14 1.2.1. Groupe ouvrier et développement de lemploi intérimaire ....................................................................... 15 1.2.2. Représentations du groupe ouvrier et système de relations professionnelles............................................ 15 1.2.3. Formes de représentation du groupe ouvrier et rapport entre ouvriers statutaires et ouvriers intérimaires ........................................................................................................................................... 17 1.2.4. Subjectivation, image de soi et image du groupe...................................................................................... 18
2. L’exposé de Nadine Souchard ................................................................................................. ............... 19 2.1. Caractéristiques actuelles et histoire du pays de Redon................................................................... 20 2.2.Habitusde précarité et faible subjectivation des populations ouvrières locales .............................. 23 2.3. Recompositions sociales, repli sur le privé en milieu rural ou médiations collectives .................... 24
3. Le débat .................................................................................................................... ................................... 25
Bibliographie .................................................................................................................. .................................. 31
Chapitre 2 - La fin des militants ? Jacques ION (CNRS-C 33resal) ...............................................................................................
1. L’exposé de Jacques Ion ..................................................................................................... ...................... 33 1.1. Affranchissement des réseaux fédératifs.......................................................................................... 33 1.2. Affranchissement des appartenances et sortie de lentre-soi............................................................ 34 1.3. Troisième modalité daffranchissement : répondre de soi ............................................................... 34 1.4. Quatrième aspect de laffranchissement : préserver son quant-à-soi ............................................... 35 1.5. Personnalisation et publicisation de laction, une recherche plus appuyée de résultats sur le terrain35 1.6. La notion d« espace public » .......................................................................................................... 36 1.7. Rapport entre lindividuel et le collectif ou entre le soi intime et le soi statutaire........................... 37
2. Le débat .................................................................................................................... ................................... 38
Bibliographie .................................................................................................................. .................................. 50
Chapitre 3 - Rationalité normalisatrice du droit et perspectives de refondation des politiques sociales Christophe GUITTON (Céreq)........................................................................................... 53
1. L’exposé de Christophe Guitton.............................................................................................. .............. 53 1.1. Léchec de la tentative de refondation de la protection sociale à partir du revenu minimum dinsertion ............................................................................................................................................... 54 1.1.1. La protection sociale : une conception normalisatrice de la solidarité...................................................... 54 1.1.2. LeRMI: une conception nomative de la solidarité.................................................................................... 55 1.1.3. Une tentative inaboutie en raison de la subordination de leffectivité du droit à lefficacité des politiques............................................................................................................................................................. 56
1.2. Les limites des perspectives ouvertes à la refondation du droit au travail ....................................... 57 1.2.1. Léconomie générale des rapports juridiques demploi : la conception normalisatrice du droit du travail................................................................................................................................................ 58 1.2.2. Le « droit de lactivité » ne sinscrit pas fondamentalement en rupture avec la rationalité normalisatrice du droit du travail................................................................................................................................................ 59
2. Le débat .................................................................................................................... ................................... 62
Bibliographie .................................................................................................................. .................................. 69
Chapitre 4 - Pratiques de gestion de la main-d uvre et recompositions sociales dans la filière automobile Armelle GORGEU, René MATHIEU (CNRS-Centre détudes de lemploi) et Michel PIALOUX (ParisV-en délégation auCEE)............................................................. 71 1. L’exposé de Armelle Gorgeu, René Mathieu et Michel Pialoux...................................................... 71 1.1. La filière automobile ........................................................................................................................ 71 1.2. Lusine daujourdhui....................................................................................................................... 73 1.2.1. Lorganisation des locaux ......................................................................................................................... 73 1.2.2. Lorganisation productive ......................................................................................................................... 74 1.2.3. Lorganisation du travail........................................................................................................................... 75 1.2.4. Le recrutement, le statut et la formation ................................................................................................... 75 1.2.5. Le travail au quotidien dun opérateur ...................................................................................................... 77 1.3. Les conséquences sur le groupe ouvrier de ces pratiques, notamment celles liées au rajeunissement et à la précarisation des opérateurs de la filière ...................................................................................... 78 1.4. Les nouvelles formes de résistance ouvrière dans la filière automobile .......................................... 81
2. Le débat .................................................................................................................... ................................... 84
Bibliographie .................................................................................................................. .................................. 95
Chapitre 5 - Droits des étrangers et marché du travail François BRUN (CNRS-Centre d'études de l'emploi), Smaïn LAACHER (EHESS-Centre d'études de l'emploi) et Emmanuel TERRAY (CAMC-EHESS 97) .............................
1. L’exposé de Emmanuel Terray ................................................................................................. .............. 97
2. L’exposé de François Brun ................................................................................................... ................. 101
3. L’exposé de Smaïn Laacher................................................................................................... ................. 104 3.1. La délégation interministérielle de lutte contre le travail illégal (Dilti) ......................................... 105 3.2. Le titre de séjour et la précarité...................................................................................................... 106 3.3. La notion de travail ........................................................................................................................ 106
4. Le débat .................................................................................................................... ................................. 107
Bibliographie .................................................................................................................. ................................ 120
Chapitre 6 - Retour sur la condition ouvrière : enquête aux usines Peugeot de So-chaux-Montbéliard Stéphane BEAUD(École normale supérieure) et Michel PIALOUX (ParisV-en délégation auCEE) .......................................................................................................................... 121
1. L’exposé de Stéphane Beaud et Michel Pialoux ................................................................................ 121
6
1.1.Introduction....................................................................................................................................121 1.2. Présentation de lenquête ............................................................................................................... 122
2. Le débat .................................................................................................................... ................................. 133
Bibliographie .................................................................................................................. ................................ 149
Chapitre 7 - Le salarié de la précarité Serge PAUGAM (OSC)................................................................................................... 153 1. L’exposé de Serge Paugam.................................................................................................... ................. 153 1.1. Des constats préalables à lenquête................................................................................................ 153 1.2. Éléments de méthodologie de lenquête ........................................................................................ 154 1.3. Quelle précarité de lemploi ou précarité du travail ? .................................................................... 154 1.4. Les différentes formes dintégration dans le travail....................................................................... 157 1.4.1. La caisse de mutualité agricole : un exemple dintégration laborieuse ..................................................157 1.4.2. Une entreprise de sidérurgie : un exemple d .......................................................intégration incertaine158 1.4.3. Une entreprise de lameublement : un exemple dintégration disqualifiante .........................................159
1.5. Les différentes sphères collectives dintégration : lentreprise, la famille, la sphère politique et syn-dicale ..................................................................................................................................................... 160 1.5.1. Les orientations syndicales ..................................................................................................................... 160 1.5.2. Lintégration familiale ............................................................................................................................ 161 1.5.3. Lintégration politique ............................................................................................................................ 162
1.6. Conclusion ..................................................................................................................................... 162
2. Le débat .................................................................................................................... ................................. 162
Bibliographie .................................................................................................................. ................................ 174
7
INTRODUCTION
Dans un contexte marqué par la montée du chômage de masse et de longue durée et par la forte di-minution de la part des offres demploi stable sur le marché du travail, une partie croissante de la population est exposée au risque dexclusion sociale et professionnelle malgré les interventions de lÉtat et la succession de mesures spécifiques en matière de politique demploi. Aussi, la déstabili-sation des mécanismes économiques, politiques et sociétaux, qui jouaient en faveur de lintégration des individus dans la société durant la période de croissance économique, interroge-elle fortement depuis deux décennies la question du travail, notamment celle du rôle et de la place quoccupe le travail salarié dans lorganisation de notre société. Le séminaireTravail, citoyenneté, intégrationainsi penché de 1997 à 1998 sur la question desest la centralité du travail, et de ses liens avec la citoyenneté et lintégration sociale, en mobilisant plu-sieurs disciplines : le droit sest intéressé à la question de lidentité juridique du chômeur ou encore à celle des liens entre droit, action publique et travail ; lhistoire a permis de saisir comment le trai-tement de la pauvreté auXIXè siècle en France renvoie aux conceptions de la citoyenneté sous-jacentes ; lapproche sociologique a privilégié la réinterrogation des notions didentité ou dintégration ; enfin, les analyses en termes de marché transitionnel ou de modèle dentreprise néo-libérale ont privilégié une approche économique. Des séances se sont attachées aux liens entre protection sociale, statut et intégration sociale. Partant du constat quen matière de protection sociale, lemploi salarié reste le modèle dominant sur lequel sest construit le système de sécurité sociale et dassurance-chômage, par ailleurs, pourvoyeur dune identité sociale et dune citoyenneté politique, nous nous sommes penchés sur les statuts qui per-mettraient la conciliation du travail et de l'activité autonome (temps pour soi). Ainsi, nous sommes interrogés sur le concept de contrat d'activité et sur la manière dont il permettait de repenser le rôle de l'État et les mécanismes contractuels du droit du travail. Plusieurs séances ont été consacrées aux enjeux dun financement des allocations-chômage par la fiscalité et non plus par le salaire, comme fondement de la politique sociale, ainsi quaux effets sur lintégration, la citoyenneté et la construction didentité, des politiques sociales ou des politiques publiques demploi en direction des populations les plus vulnérables. Au-delà des analyses sur des formes classiques de lutte syndicale, le séminaire a porté un regard sur lémergence de nouveaux acteurs collectifs, plus ou moins structurés, associatifs ou non, tels des organisations de chômeurs, qui sont apparues lors de mouvements sociaux ayant marqué lhistoire sociale récente. Nous voulions ainsi poser quelques hypothèses sur leur rôle dans lintégration so-ciale des personnes et la construction didentités collectives, ce que nous avons poursuivi en 2000 à travers létude de nouvelles formes de militantismes. En 2000, le séminaireTravail, citoyenneté et intégration socialea tenté de faire le lien entre ces questions et les transformations concrètes au sein des entreprises : effet des mutations des modes dorganisation et des pratiques de gestion de la main-duvre sur la sélectivité du marché du travail, les segmentations du salariat et les recompositions sociales qui en découlent. Plusieurs séances, présentées dans le cadre du présent rapport de recherche, ont permis dapprofondir cette question à travers les contributions déconomistes et de sociologues ayant travaillé sur lindustrie automobile. Le séminaire a également permis dexplorer dautres aspects témoignant de lévolution du salariat, notamment à partir des formes concrètes prises par la précarité et de ses conséquences sur les cons-tructions didentités collectives ouvrières. Ont été proposés une étude sur les formes dintégration professionnelle observées dans deux bassins demploi bretons, et les résultats dune analyse facto-rielle portant sur les liens entre les formes dintégration professionnelle - précarité/stabilité dans lemploi, insatisfactions/satisfactions dans le travail - et la construction des identités collectives et des rapports sociaux.
Rapport de recherche CEE 06
Enfin, en abordant la question du devenir professionnel des sans-papiers régularisés, le séminaire a éclairé les effets dun changement de statut, de celui de clandestin à celui de travailleur régulier, sur les pratiques de gestion de la main-duvre dans des secteurs concentrant localement des travail-leurs issus de limmigration, quelle soit clandestine ou non. Lancé en 1997, ce séminaire est donc venu constituer un espace déchanges entre laboratoires et équipes universitaires de Marne-la-Vallée, privilégiant une approche interdisciplinaire autour de la question du lien entre citoyenneté, travail et protection sociale, mais aussi celle du lien entre ci-toyenneté, travail et politiques publiques demploi et dinsertion. Il sinscrit, de ce point de vue, dans la continuité des travaux de recherche menés au Centre détudes de lemploi et dans le dépar-tement de sociologie de lUniversité de Marne-la-Vallée. Dans le souci déclairer différents acteurs sociaux intéressés par ces questions, le séminaire sest ouvert dès 1999 à la participation de « professionnels », travailleurs sociaux notamment, mais aussi de militants associatifs ou syndicaux, pour favoriser les échanges entre acteurs sociaux et milieu scientifique et faciliter ainsi la confrontation entre certaines hypothèses ou certains résultats scienti-fiques, sur une question donnée, et une expertise militante ou professionnelle.
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CECILEBARON ETPATRICKNIVOLLE