L'emprunt forcé de 1793 et le patronat textile elbeuvien - article ; n°1 ; vol.284, pg 191-226

Alain Becchia, Pierre Largesse

Description

Annales historiques de la Révolution française - Année 1991 - Volume 284 - Numéro 1 - Pages 191-226
Alain Becchia and Pierre Largesse : The Forced loan of 1 793 and the Elbeuvian Textile entrepreneurs.
The compulsory loan of 1793 has not been thoroughly studied in revolutionary historiography. The author of this article deals with the raising of funds in the urban area of Elbeuf ; the loan took the form both of an income tax and of a loan as the sum was to be reimbursed in the form of biens nationaux. Moreover this tax collection was tied to a voluntary loan which could exempt the participants. The measure only hit a small cercle of Elbeuf inhabitants; most of them were merchants and entre- preneurs. Its yield was small, but for the scholar this unsuccessful attempt at taxation is an invaluable source of tax files which shed light on the economic activity, the buying up of national lands, the structure of entrepreneurial capital and on trade relations.
Alain Becchia et Pierre Largesse : L'emprunt forcé de 1 793 et le patronat du textile elbeuvien.
L'emprunt forcé de 1793 a été peu étudié dans l'historiographie révolutionnaire. Dans le cadre urbain d'Elbeuf , on étudie la levée de ce qui se présente à la fois en fait, comme un impôt sur le revenu et un emprunt, puisque la somme devrait être rendue en domaines nationaux. Par ailleurs, ce prélèvement était lié à un emprunt volontaire qui pouvait en dispenser. La mesure a touché un cercle restreint de soixante elbeuviens, pour la plupart marchands et entrepreneurs. Le rendement a été très modeste, la bourgeoisie locale a su se défendre et le paiement de l'emprunt a très peu rapporté. Mais cette mesure fiscale manquée met à la disposition du chercheur, par le biais des dossiers de déclarations une source précieuse par l'éclairage qu'elle donne sur l'activité économique, sur les achats de biens nationaux, sur la structure du capital des entreprises et les relations commerciales.
36 pages
Source : Persée ; Ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche, Direction de l’enseignement supérieur, Sous-direction des bibliothèques et de la documentation.

Informations

• Publié par: ANNALES_HISTORIQUES_DE_LA_REVOLUTION_FRANCAISE
• Publié le: 01 janvier 1991
• Nombre de lectures: 36
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 3 Mo

Extrait

Alain Becchia
Pierre Largesse
L'emprunt forcé de 1793 et le patronat textile elbeuvien
In: Annales historiques de la Révolution française. N°284, 1991. pp. 191-226.
Abstract
Alain Becchia and Pierre Largesse : The Forced loan of 1 793 and the Elbeuvian Textile entrepreneurs.
The compulsory loan of 1793 has not been thoroughly studied in revolutionary historiography. The author of this article deals with
the raising of funds in the urban area of Elbeuf ; the loan took the form both of an income tax and of a loan as the sum was to be
reimbursed in the form of biens nationaux. Moreover this tax collection was tied to a voluntary loan which could exempt the
participants. The measure only hit a small cercle of Elbeuf inhabitants; most of them were merchants and entre- preneurs. Its
yield was small, but for the scholar this unsuccessful attempt at taxation is an invaluable source of tax files which shed light on
the economic activity, the buying up of national lands, the structure of entrepreneurial capital and on trade relations.
Résumé
Alain Becchia et Pierre Largesse : L'emprunt forcé de 1 793 et le patronat du textile elbeuvien.
L'emprunt forcé de 1793 a été peu étudié dans l'historiographie révolutionnaire. Dans le cadre urbain d'Elbeuf , on étudie la levée
de ce qui se présente à la fois en fait, comme un impôt sur le revenu et un emprunt, puisque la somme devrait être rendue en
domaines nationaux. Par ailleurs, ce prélèvement était lié à un emprunt volontaire qui pouvait en dispenser. La mesure a touché
un cercle restreint de soixante elbeuviens, pour la plupart marchands et entrepreneurs. Le rendement a été très modeste, la
bourgeoisie locale a su se défendre et le paiement de l'emprunt a très peu rapporté. Mais cette mesure fiscale manquée met à la
disposition du chercheur, par le biais des dossiers de déclarations une source précieuse par l'éclairage qu'elle donne sur l'activité
économique, sur les achats de biens nationaux, sur la structure du capital des entreprises et les relations commerciales.
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Becchia Alain, Largesse Pierre. L'emprunt forcé de 1793 et le patronat textile elbeuvien. In: Annales historiques de la
Révolution française. N°284, 1991. pp. 191-226.
doi : 10.3406/ahrf.1991.1427
http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/ahrf_0003-4436_1991_num_284_1_1427L'EMPRUNT FORCÉ DE 1793
ET LE PATRONAT DU TEXTILE ELBEUVIEN
L'Ancien Régime avait lancé déjà des emprunts, avec des fortunes
diverses, Necker tentant aussi l'expérience à deux reprises en août 1789. La
Révolution hésita pour sa part entre les souscriptions volontaires et les
emprunts forcés. Ceux du Directoire (fin 1795 et juin 1799) échouèrent
totalement. Mais c'est surtout l'emprunt de 1793, celui du « milliard sur les
riches » qui frappa l'opinion.
L'historiographie révolutionnaire n'a guère approfondi cet épisode et,
d'une manière générale, la politique financière de cette époque (en dehors
de la question des assignats) demeure mal connue (1). Est-ce parce que
l'année 1793 est tellement fertile en événements? ... On peut s'étonner
quand même de n'en trouver aucune trace dans des ouvrages qui sont
pourtant de grands classiques (2). H faut remonter à Jaurès (3) ou à des
livres du premier tiers du xxe s. pour trouver le sujet, quelquefois som
mairement traité (4). Cette absence s'explique par le manque d'études
(1) A signaler La politico, monetaria délia Rivoluzione francese, Colloquio italo-francese, Rome
(1978) et A. Guës, Les finances de la Révolution, Itinéraires, 1981, n° 258 et 1982, n° 259, p. 29-37.
(2) Pour n'en citer que quelques-uns : A. Soboul, Histoire de la Révolution Française, tome 2,
Éditions Sociales et Gallimard, 1962. Marc Bouloiseau, La République Jacobine, tome 2 de la Nouvelle
Histoire de la France Contemporaine, Le Seuil 1972. F. Furet et D. Richet, La Révolution Française,
Fayard, 1973 (réimprimé en 1987), Le Dictionnaire critique de la Révolution (dir. F. Furet, M. Ozouf),
1988. J. Tulard, J.-F. Fayard, A. Fierro, Histoire et Dictionnaire de la Révolution Française, R. Laf-
font, 1987 (quelques lignes).
(3) Jean Jaurès, Histoire Socialiste de la Révolution Française, 1901-1904, revue et annotée par
A. Soboul, Éditions Sociales, 1972.
(4) Les tables analytiques des Annales Révolutionnaires (1908-1923) auxquelles succédèrent les
Annales Historiques de la Révolution Française (1923-1940) ne recensent qu'une poignée d'articles :
— E. D'Hauterjve, «L'emprunt forcé de l'an IV», Revue de Paris, 1925 (1926), p. 91.
— P. Marot, «L'emprunt forcé de l'an IV», Revue de Paris, 1925 (1926), p. 91.
— R. Bernard (Note), Réclamation relatives à l'emprunt forcé de Van IV à Mont Léon (1935),
p. 280.
— A. Troux, Chanson sur l'emprunt forcé (1937), p. 159.
— L. de Cardenal, A propos de l'emprunt forcé (1938), p. 174.
— H. Hugon, «L'emprunt forcé de 1792 à Limoges», Bulletin de la Société Archéologique et
Historique du Limousin (1939), p. 379.
La très exhaustive « Bibliographie de l'Histoire de France » publiée chaque année par le C.N.R.S. ALAIN BECCHIA ET PIERRE LARGESSE 192
locales sur le sujet, notamment en Haute-Normandie (5), où il ne subsiste
que fort peu d'archives sur l'emprunt forcé (6), alors que bien d'autres
documents fiscaux ont été conservés.
De ce fait, la liasse de documents aux Archives Municipales
d'Elbeuf (7) mérite de retenir l'attention : elle contient non seulement les
rôles mais surtout les déclarations individuelles de revenus des personnes
concernées ou susceptibles de l'être.
Ces documents, si importants pour l'histoire économique de notre
localité n'ont pas été véritablement étudiés et exploités jusqu'alors (8). Il
nous a paru opportun en cette année du bicentenaire, d'en tenter l'analyse
systématique. Ils permettent d'une part de mieux comprendre le méca
nisme et les raisons de l'échec de l'emprunt; ils constituent d'autre part
une source de premier ordre sur le patronat du textile, puisque les déclara
tions de revenu et de patrimoine offrent un excellent «instantané» de sa
situation.
Mais pour mieux les interpréter, il convient de rappeler les origines de
l'emprunt forcé et les modalités légales de son calcul.
Bref historique de l'emprunt forcé.
A l'origine, l'idée fut émise par des «patriotes» de Montpellier qui,
pour financer une force armée locale, demandèrent la création d'un
emprunt forcé sur les riches du département. Cambon présenta ce projet à
(que nous avons dépouillée de 1980 à 1987), dernier volume paru, ne signale qu'un article récent :
Nicole Herrmann-Mascard, « L'emprunt forcé sur les riches dans le département de la Côte-d'Or », in
Hommage à Robert Besnier, Paris, Société d'Histoire du Droit, 1980, p. 155-179 qui n'a pu relever de
son côté que trois études consacrées à l'emprunt forcé en province : R. Schnerb, Les contributions
directes à l'époque révolutionnaire dans le département du Puy-de-Dôme, Paris, 1922 ; R. Brouillard,
Des Impositions Extraordinaires sur le Revenu à Bordeaux, Bordeaux, 1910; F. Briffaud, Un Rece
veur des Finances sous la Révolution, Caen, 1908.
Signalons en outre M. Marion, Histoire Financière de la France depuis 1715, 1925, tome 3
lequel cite Jalenques, Les emprunts forcés sous la Révolution et leurs résultats en Auvergne,
Clermont, 1910 ainsi que tout récemment l'article de F. Hincker dans Le Dictionnaire de la Révolution
Française, A. Soboul-R. Suratteau, P.U.F., 1989.
(5) Rien par exemple dans l'Index-Matières de la bibliographie très complète publiée par le
Comité Régional d'Histoire de la Révolution Française, La Révolution en Haute-Normandie, 1 789-1802,
Édition du P'tit Normand, 1988.
(6) Le Répertoire numérique des Archives Départementales de la Seine-Inférieure, série L, rédigé
en 1914 par J. Vernier fournit (p. 207) une liste assez importante des documents répertoriés. Mais il
s'agit le plus souvent de correspondance ou de pièces éparses concernant les cantons ruraux, dont les
contribuables échappent en général à l'emprunt forcé. On ne relève dans