La "contribution patriotique": étude dans le département de l'Hérault d'un impot extra-ordinaire sur le revenu sous la Révolution, 1789-1795, d'après des documents inédits

Pierre Edmond Hugues

Sujets

• Income tax
• Hérault
• France

Informations

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• Langue: Français
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Extrait

PURCHASED FORTHE
UNIVERSITY OF TORONTO LIBRARY
FROM THE
CANADA COUNCIL SPECIAL GRANT
FOR
HISTORYHjA.
*'
"CONTRIBUTION PATRIOTIQUE
ÉTUDE
DANS LE DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
D'UN IMPOT EXTRAORDINAIRE SUR LEREVENU
SOUS LA RÉVOLUTION
(17S9-1T9B)UNIVERSITÉ DE MONTPELLIER
FACULTÉ DE DROIT
LA
MII
ETUDK
DANS LE DÉPARTEMENT DE ^HÉRAULT
IMPOT EXTRAORDlNAIRb: SUR LE REVENUD'UiN
sous LA RÉVOLUTION
(1789-1795)
DAPRKS DES DOCUMENTS INÉDITS
THÈSE
POLITIQUES ET ÉCONOMIQUESDOCTORAT ES-SCIENGESPOUR LE
PAR
HUGUESPierre-Ed.
DE MONTPELLIKRAVOCAT A LA COUR DAPPEL
MONTPELLIER
MONTANEFIRMIN ETMPRIMERIE
3Ferdinand-Fabre,3, Rue
9 1 Si.
MONTPELLIERUNIVERSITE DE
Faculté de Droit
professeur de Droit administratif.MM. Brémond, Doyen,
Droit civil.Charmont, professeur de de Droit romain.Chausse,
professeur de Droit commercial, chargé du cours deValéry,
Droit international privé.
Perreau, professeur de Procédure Civile (suppléé).
Moye, de Droit international public.
politique (suppléé).Rist, professeur d'Economie
Droit civil.Morin, de
professeur de Droit romain.Bridrey,
Germain professeur d'Economie politique.Martin,
Bicol, agrégé, chargé d'un cours de Droit civil.
Donnedieu de Vabres, agrégé, chargé d'un cours de
Droit criminel (suppléé).
Perrot, agrégé, chargé d'un cours d'Histoire du Droit.
Dubois, chargé des fonctions d'agrégé. (Droit constitutionnel).
suppléant Droit criminel.Becqué, chargé de cours de
Vigie, Doyen honoraire.
Laborde, professeur honoraire.
Rochette, secrétaire.
Membres du Jury :
MM. Bridrey, président.
Moye. ;
assesseurs._, . «- . \
Germain SMartin.
La Faculté n'entend donner aucun^approbation ni improbation aux opinions
émises dans les thèses; ces opinions doivent être considérées comme propres à
'eurt. auteur^.