Radioprotection du patient et analyse des pratiques DPC et certification des établissements de santé - Radioprotection du patient et analyse des pratiques DPC et certification des établissements de santé Format2clics

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Mis en ligne le 12 mars 2013 La médecine fait appel à diverses sources de rayonnements ionisants, produits soit par des générateurs électriques soit par des radionucléides. Si leur intérêt et leur utilité ont été établis sur le plan médical, ces techniques contribuent cependant de façon significative à l’exposition de la population aux rayonnements ionisants.L’état des connaissances sur les dangers et les risques liés aux rayonnements ionisants a conduit la communauté internationale à établir des objectifs sanitaires de la radioprotection visant à éviter l’apparition des effets dits tissulaires ou déterministes mais aussi à réduire les probabilités de cancers radio-induits.Au niveau européen, la directive Euratom 97/43 du 30 juin 1997 relative à la protection sanitaire des personnes contre les dangers des rayonnements ionisants définit les règles de radioprotection lors d'expositions à des fins médicales. Cette directive a été transposée en droit français dans le code de la santé publique (articles L. 1333-1 et suivants ainsi que R. 1333-55 à R. 1333-74). Les principes de justification et d’optimisation des actes doivent être appliqués et des outils sont développés pour aider les professionnels de santé.Dans ce contexte, le travail réalisé en collaboration avec l’ASN, répond à une mission de la HAS de 2007 : Conformément aux dispositions de l’article R. 1333-73 du Code de la Santé Publique, transposant l’article 6-4 de la directive européenne précitée, la Haute Autorité de santé est chargée de définir, en liaison avec les professionnels, les modalités de mise en œuvre de l’évaluation des pratiques cliniques exposant les personnes à des rayonnements ionisants à des fins médicales. Afficher en grand format En réponse à cette mission, la HAS a produit, avec l’ensemble des professionnels et institutions concernés par la radioprotection,18 supports/grilles, trames permettant la mise en œuvre de 20 programmes faisant appel à des méthodes validées par la HAS et pouvant être utilisés et valorisés dans certains dispositifs tels que la certification des établissements de santé, les inspections de l’ASN, l’accréditation des médecins et équipes ayant des pratiques à risques et le DPC.Ces supports sont à la disposition des conseils professionnels, CME et autres organisations professionnelles pour mettre en œuvre et décliner des programmes simples, utiles pour la qualité et la sécurité des soins, adaptés à la spécificité des exercices, et prenant en compte la réalité du terrain et l’applicabilité du fait des contraintes professionnellesGuide " Radioprotection du patient  et analyse des pratiques  DPC et certification  des établissements de santé "       – en version complète pour une impression papier (119 pages)      – en Version interactive privilégiée pour une  lecture sur écran (97 pages) La médecine fait appel à diverses sources de rayonnements ionisants, produits soit par des générateurs électriques soit par des radionucléides. Si leur intérêt et leur utilité ont été établis sur le plan médical, ces techniques contribuent cependant de façon significative à l’exposition de la population aux rayonnements ionisants.L’état des connaissances sur les dangers et les risques liés aux rayonnements ionisants a conduit la communauté internationale à établir des objectifs sanitaires de la radioprotection visant à éviter l’apparition des effets dits tissulaires ou déterministes mais aussi à réduire les probabilités de cancers radio-induits.Au niveau européen, la directive Euratom 97/43 du 30 juin 1997 relative à la protection sanitaire des personnes contre les dangers des rayonnements ionisants définit les règles de radioprotection lors d'expositions à des fins médicales. Cette directive a été transposée en droit français dans le code de la santé publique (articles L. 1333-1 et suivants ainsi que R. 1333-55 à R. 1333-74). Les principes de justification et d’optimisation des actes doivent être appliqués et des outils sont développés pour aider les professionnels de santé.Dans ce contexte, le travail réalisé en collaboration avec l’ASN, répond à une mission de la HAS de 2007 : Conformément aux dispositions de l’article R. 1333-73 du Code de la Santé Publique, transposant l’article 6-4 de la directive européenne précitée, la Haute Autorité de santé est chargée de définir, en liaison avec les professionnels, les modalités de mise en œuvre de l’évaluation des pratiques cliniques exposant les personnes à des rayonnements ionisants à des fins médicales. Afficher en grand format En réponse à cette mission, la HAS a produit, avec l’ensemble des professionnels et institutions concernés par la radioprotection,18 supports/grilles, trames permettant la mise en œuvre de 20 programmes faisant appel à des méthodes validées par la HAS et pouvant être utilisés et valorisés dans certains dispositifs tels que la certification des établissements de santé, les inspections de l’ASN, l’accréditation des médecins et équipes ayant des pratiques à risques et le DPC.Ces supports sont à la disposition des conseils professionnels, CME et autres organisations professionnelles pour mettre en œuvre et décliner des programmes simples, utiles pour la qualité et la sécurité des soins, adaptés à la spécificité des exercices, et prenant en compte la réalité du terrain et l’applicabilité du fait des contraintes professionnellesGuide " Radioprotection du patient  et analyse des pratiques  DPC et certification  des établissements de santé "       – en version complète pour une impression papier (119 pages)      – en Version interactive privilégiée pour une  lecture sur écran (97 pages) Mis en ligne le 12 mars 2013
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Publié le

01 novembre 2012

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27

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Langue

Français

Poids de l'ouvrage

13 Mo

Radioprotection du patient et analyse
des pratiques DPC et certifcation
des établissements de santé
Novembre 2012
Présentation des collaborations Liste des abréviations
Synthèse Propositions d’actions concrètes
Situation / Contexte À savoir
Enjeux et objectifs Justifcation des examens d’imagerie à visée diagnostique
Méthode de travail Radiologie – Optimisation et gestion du risque
Guide méthodologique Radiothérapie
Conclusion Médecine nucléaire
Programmes Annexes
Tableau de synthèse : 20 propositions de programmes Annexes
Références
Remerciements
BibliographiePrésentation des collaborationsListe des abréviations
AFPPE Association française du personnel CNSD Confédération nationale des syndicats
paramédical d'électroradiologie dentaires
CRcompte renduAFTMN Association française des techniciens
en médecine nucléaire
CREX comité de retour d’expérience
AFU Association française d'urologie
CSP Code de la santé publique
ALARA as low as reasonably achievable
DGSNR Direction générale de la surveillance
nucléaire et de la radioprotectionANSM agence nationale de sécurité
du médicament
DPC Céveloppement professionnel continu
ARS Agence régionale de santé
EBM evidence-based medicine
ASN Autorité de sûreté nucléaire EI événement indésirable
BUI bon usage en imagerie EIG événement indésirable grave
CAPPSP Commission amélioration des pratiques EPP évaluation des pratiques professionnelles
professionnelles et de la sécurité des
EPR événement porteur de risques patient
ES établissement de santéCBCT cone beam computed tomography
ESR événement signifcatif de radioprotectionCEPPIM collège d’évaluation des pratiques
professionnelles en imagerie médicale Euratom Communauté européenne de l’énergie
atomiqueCERF Collège des enseignants de radiologie
de France FCVD Fédération de chirurgie viscérale et
digestive CFMR Collège français des médecins
rhumatologues FEHAP Fédération des établissements hospitaliers
et d'assistance privés à but non lucratifCFMU Collège français de médecine d'urgence
FFP Fédération française de pneumologie CIPR Commission internationale pour
la protection radiologique FNMR Fédération nationale des médecins
radiologues CL check-list
FSCMF Fédération de stomatologie et chirurgie CMG Collège de médecine générale
maxillo-faciale
CNC Conseil national de cancérologie
GAPP groupe d’analyse des pratiques
CNEDMM Conseil national d'endocrinologie- professionnelles
diabétologie et maladies métaboliques
GBUI guide de bon usage en imagerie
CNGOF Collège national des gynécologues
GHS groupes homogènes de séjours
et obstétriciens français
HAS Haute Autorité de Santé
CNP conseil national professionnel
INCa Institut national du cancer
CNPC Conseil national professionnel de
cardiologie InVs Institut de veille sanitaire
CNPP ofessionnel de IPAQH indicateurs de performance pour
pneumologie l’amélioration de la qualité hospitalièreIRSN Institut de radioprotection et de sûreté SNORL Syndicat national des médecins spécialisés
nucléaire en ORL et chirurgie cervico-faciale
LAPlogiciel d’aide à la prescription SOFCOT Société française de chirurgie
orthopédique et traumatologique
MEP mise en place
SOFRA Société française de radiopharmacie
MERM manipulateurs en électroradiologie
médicale SSP solutions pour la sécurité du patient
MRP médicament radiopharmaceutique SRH Syndicat des radiologues hospitaliers
NCICTCAE common terminology criteria for adverse UNIR Union nationale des internes de radiologie
events and common toxicity criteria
URPS-ML union régionale des professionnels
NRD niveau de référence diagnostique de santé des médecins libéraux
NRI éférence en interventionnel
NRIL niveau de référence en interventionnel
local
OMS Organisation mondiale de la santé
ONCD ordre national des chirurgiens-dentistes
ONDAM objectif national des dépenses
d’assurance maladie
PDL produit - dose - longueur
PDS produit - dose - surface
PSRPM personne spécialisée en radiophysique
médicale
RBP recommandations de bonne pratique
RCP réunion de concertation pluri-
professionnelle
RIrayonnements ionisants
RMM revue de morbi-mortalité
RX rayonnements X
SFB Société française de biométrie
SFC Société française de cardiologie
SFCTCV Société française de chirurgie thoracique
et cardio-vasculaire
SFMN Société française de médecine nucléaire
SFPM Société française des physiciens
médicaux
SFRSociété française de radiologie
SFRO Société française de radiothérapie
oncologique
SIRSociété internationale de radiologieSituation / Contexte
La médecine fait appel à diverses sources de rayonnements (diagnostic radiology, nuclear medecine and radiotherapy).
ionisants, produits soit par des générateurs électriques soit Le champ des audits cliniques tels que défnis dans le guide
par des radionucléides. Si leur intérêt et leur utilité ont été n° 159 est extrêmement large et couvre l’organisation, les
établis sur le plan médical, ces techniques contribuent processus radiologiques et les résultats cliniques. À ce jour
cependant de façon signifcative à l’exposition de la popula- seuls quelques États membres ont mis en place des audits
tion aux rayonnements ionisants. Elles représentent, après dans toute leur dimension incluant audit interne et externe.
l’exposition naturelle, la deuxième source d’exposition pour
Dans ce contexte, le travail, réalisé en collaboration avec la population et la première source d’origine artifcielle.
l’ASN, répond à une mission de la HAS de 2007 : Confor-
L’état des connaissances sur les dangers et les risques mément aux dispositions de l’article R. 1333-73 du Code
liés aux rayonnements ionisants a conduit la commu- de la santé publique, transposant l’article 6-4 de la directive
nauté internationale à établir des objectifs sanitaires de la européenne précitée, la Haute Autorité de Santé est chargée
radioprotection visant à éviter l’apparition des effets dits de défnir, en liaison avec les professionnels, les modalités
tissulaires ou déterministes mais aussi à réduire les pro- de mise en œuvre de l’évaluation des pratiques cliniques
babilités de cancers radio-induits (effets dits probabilistes, exposant les personnes à des rayonnements ionisants à
stochastiques ou aléatoires). Ces risques ainsi que le des fns médicales (dans les secteurs radiothérapie, radio-
niveaux de doses délivrées en médecine sont présentés en chirurgie, radiologie, radiologie interventionnellle, médecine
annexe 1 du guide. Les recommandations internationales, nucléaire) et de favoriser la mise en place d’audits cliniques
les données récentes dans le domaine de la radiobiologie, dans ce domaine.
l’augmentation signifcative des doses de rayonnements
Cette mission se situe dans un contexte complexe du fait de ionisants lors des examens d’imagerie médicale, les ensei-
nombreux textes réglementaires et dispositifs (inspections, gnements issus du retour d’expérience des événements
autorisations, certifcation, accréditation) qui encadrent la déclarés à l’ASN soulignent la nécessité d’une maîtrise
radioprotection des personnes soumises à des expositions des expositions d’origine médicale. À cet égard, la mise en
à des fns médicales et de la multitude d’acteurs qui inter-œuvre des principes de la radioprotection que sont la justi-
viennent dans ce domaine. cation et l’optimisation ainsi que leur évaluation constituent
une priorité. Ces dispositifs ont été pris en compte dans les modalités
proposées aux groupes de travail pour l’évaluation de leurs Au niveau européen, la directive Euratom 97/43 du 30 juin
pratiques. Ces évaluations organisées et portées par les 1997 rela

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