Qui est responsable de ma rose il y a de très belles phrases dans

Laurent Carriere

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QUI EST RESPONSABLE DE MA ROSE? par * Jacques E. Labrche LEGER ROBIC RICHARD, avocats ROBIC,agents de brevets et de marques de commerce Centre CDP Capital e 1001 Square-Victoria – Bloc E - 8tage Montral (Qubec) H2Z 2B7 Tl: 514-987-6242 - Fax: [phone] [e-mail] – www.robic.ca Il y a de trs belles phrases dans Le petit prince de St-Exupry. Lune delles, en particulier, matoujours sduit: «Tu es responsable pour toujours de ce que tu as apprivois, tu es responsable de ta rose». Le droit, lui, est bien plus prosaque. Il postule que lindividu est responsable de ses actes, en particulier vis  vis ceux  qui il cause un dommage ou un prjudice. Mais quarrive-t-il lorsquune srie dactes, qui a essentiellement la mme source, cause des dommages ? Qui devient alors responsable de quoi? Prenons un exemple hypothtique Vous crivez un texte sur la littrature franaise dans lequel vous faites place  de trs larges extraits de textes dauteurs connus, en particulier un trs large extrait du Petit prince. Par la suite, vous dcidez de mettre ce texte sur votre page Web personnelle, mais aussi de le diffuser sur un babillard lectronique. Parce que vous avez bien travaill, votre texte attire un grand nombre de lecteurs et, parmi ceux-ci, se trouve lditeur du Petit prince qui est membre du mme babillard lectronique que vous. Il dcouvre aussi votre page Web personnelle, sauf que ce qui le proccupe, lui, ce nest pas votre excellent travail, mais le fait quil considre que lextrait que vous avez cit constitue une violation du droit dauteur. Mais ce nest pas tout! Vous savez dj que la reproduction dune partie substantielle dune oeuvre protge par le droit dauteur constitue une prrogative du dtenteur du droit dauteur. Cest aussi le cas pour la diffusion. En effet, seul le dtenteur du droit dauteur est autoris  diffuser ou publier

© LGER ROBIC RICHARD / ROBIC, 1996-1997. *  Avocat,Jacques E. Labrche est membre du Cabinet davocats LGER ROBIC RICHARD, s.e.n.c. et du Cabinet dagents de brevets et de marques de commerce ROBIC, s.e.n.c.

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