Contrat cours djembŽ

Description

Association Djembé-Faré47, route de Mon-IdéeCH - 1226 ThônexTel. 0041 (0) 79/ 323 58 [e-mail] d’écolageAnnée 2005 - 2006Entre: Association Djembé-Faré, ci dessous désignée par l’Associationet: Nom, prénom:......................................................................................Adresse:..................................................................................................................Tel.: ..............................................e-mail:................................................................ci-dessous désigné l’ElèveArticle 1: Termes du contrat1-1 L’Association s’engage à fournir des cours de percussion africaine de qualité par un percussionniste professionnel selon le calendrier annexé.L’Elève s’engage à respecter les termes du présent contrat. A sa signature, l’Elève s’engage au minimum pour une demie période. (cf. Article 2)Article 2: Durée du contrat et résiliation2-1 L’Elève s’engage au minimum pour une demie période scolaire (5 mois). L’engagement pour la demie période suivante se renouvelle tacitement sauf dans le cas où l’Elève adresse à l’école par courrier recommandé, une lettre de désistement au plus tard deux semaines avant la fin de la période en cours.La première demie période va du 1 septembre au 31 janvier.La deuxième période va du 1 février au 30 juin.( Pour plus de détail, voir le calendrier des cours.)( Pour plus de détail, voir le ...

Informations

• Publié par: Assa
• Nombre de lectures: 21
• Langue: Français

Extrait

Entre:

Association Djembé-Faré 47, route de Mon-Idée CH - 1226 Thônex Tel. [phone] www.djembe-fare.com [e-mail]

Contrat décolage

Année 2005 - 2006

Association Djembé-Faré, ci dessous désignée par lAssociation

et:



Nom, prénom:......................................................................................

Adresse:..................................................................................................................

Tel.: ..............................................e-mail:................................................................ ci-dessous désigné lElève

Article 1:Termes du contrat

1-1LAssociation sengage à fournir des cours de percussion africaine de qualité par unpercussionniste professionnel selon le calendrier annexé. LElève sengage à respecter les termes du présent contrat.

A sa signature, lElève sengage au minimum pour une demie période. (cf. Article 2)

Article 2:Durée du contrat et résiliation

2-1LElève sengage au minimum pour une demie période scolaire (5 mois). Lengagement pour la demie période suivante se renouvelle tacitement sauf dans le cas où lElève adresse à lécole par courrier recommandé, une lettre de désistement au plus tard deux semaines avant la fin de la période en cours.

La première demie période va du 1 septembre au 31 janvier. La deuxième demie période va du 1 février au 30 juin. ( Pour plus de détail, voir le calendrier des cours.)

2-2Le présent contrat peut être dénoncé et résilié par lElève dans les deux semaines suivant la date de signature. Dans ce cas, lEleve na lobligation de sacquitter que du mois en cours. Cette résiliation doit se faire par écrit, par lettre recommandée ou remise en main propre à lAssociation.

Article 3:Validité du contrat

3-1Le fait que lElève ne se présente pas au cours alors que le contrat na pas été dénoncé en bonne et due forme, ne constitue pas un motif de rupture et de non paiement de lécolage. Les cours restent dûs jusquau terme de la période contractuelle.

3-2Le remplacement du professeur attitré par un(e) remplaçant(e) ne constitue pas un motif de non-exécution du contrat.

3-3En cas de maladie prolongée, ou en cas de force majeure (les intempéries ne constituent pas un cas de force majeure), le paiement peut être suspendu avant la fin du terme fixé par le contrat en en informant lAssociation et en fournissant spontanément les justificatifs (certificat médical).

3-4En cas dannulation dun cours prévu dans le calendrier par lAssociation, celui-ci reste entièrement dû à lElève qui peut en exiger le remboursement au tarif conclu si il na pas la possibilité de le récupérer un autre jours.

3-5Si LElève sinscrit en cours de période, il sera fait un calcul pour fixer le montant de la première mensualité au tarif normal des cours (frs 30.-). LElève est ensuite soumis aux obligations fixées par le présent contrat.

Article 4Horaires et lieu des cours

4-1Les cours ont lieu au dates fixées dans le calendrier ci-joint les mardis de 17h30 à 19h00à lEcoledes Cropettes,rue Baulâcre, 1202 Genève au sous- sol.

Article 5:Responsabilité de lAssociation

5-1LAssociation nest pas responsable des accidents ou de dégâts matériels causé par lElève à un tiers pendant la durée du cours.

5-2LAssociation nest pas responsable des vols pouvant survenir dans les vestiaires durant la durée du cours.

5-3En cas de réquisition de la salle de cours par le Service des écoles, gestionnaire des locaux, lassociation ne peut être tenue pour responsable.

Article 6:Paiement:

6-1Les paiements se font par bulletin de versement au plus tard les: 10 septembre, 5 octobre, 5 novembre, 5 décembre, 10 janvier, 5 février, 5 mars, 5 avril, 5 mai, 5 juin

Sur le CCP: 17-762369-4 Association Djembé-Faré

Soit au total: 5 versements de début septembre à fin janvier 5 versements de début février à fin juin.

Il est aussi possible de payer par trimestre et/ou semestre

6-2LAssociation ne rembourse pas les paiements déjà effectués en cas de désistement de lEleve. Dans ce cas, les cours auxquels lEleve a droit restent à son crédit conformément à larticle 5 du présent contrat.

6-3Hormis les vacances dété, le paiement a lieu normalement les mois avec des jours feriés

Article 7:Dispositions générales:

7-1Les cours ne sont pas transmissibles sauf dans le cas où un élève voudrait céder son contrat à un tiers. Dans ce cas là, les deux intéressés se présentent à lAssociation afin que le contrat soit modifié en bonne et due forme.

7-2de litige, les partiesEn casfont attribution de juridiction aux tribunaux du canton de Genève.

LElève déclare avoir pris connaissance du présent contrat (3 pages incluant un calendrier scolaire )et sengage à le respecter.

Fait en deux exemplaires à Genève, le ..............................................................

Lu et approuvé:

Signature de lElève

Calendrier scolaire 2005 - 2006

Septembre: Octobre: Novembre: Décembre: Janvier: Février: Mars: Avril: Mai: Juin:

6 1320 27 4 1125 1 8 1522 29 6 1320 10 17 24 31 7 1428 7 1421 28 4 25 2 9 1623 30 6 1320 27

Total 37 cours

sur la période scolaire