L'expression juridique des objets génétiques - article ; n°1 ; vol.11, pg 75-88

Marie Angèlehermitte

Description

Quaderni - Année 1990 - Volume 11 - Numéro 1 - Pages 75-88
14 pages
Source : Persée ; Ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche, Direction de l’enseignement supérieur, Sous-direction des bibliothèques et de la documentation.

Sujets

• Sociologie, société et politique

Informations

• Publié par: QUADERNI
• Publié le: 01 janvier 1990
• Nombre de lectures: 88
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait

Marie Angèle Hermitte
L'expression juridique des objets génétiques
In: Quaderni. N. 11, Automne 1990. pp. 75-88.
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Angèle Hermitte Marie. L'expression juridique des objets génétiques. In: Quaderni. N. 11, Automne 1990. pp. 75-88.
doi : 10.3406/quad.1990.1304
http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/quad_0987-1381_1990_num_11_1_1304MARIE ANGELE HERMITTE
L'EXPRESSION JURIDIQUE
DES OBJETS GENETIQUES
L peu es objets de temps, génétiques depuis sont toujours. parmi Je nous, suis un depuis objet
génétique, vous aussi, l'hormone de crois
sance aussi, le rosier de mon balcon, et la
rouille qui le flétrit. Alors, rien de nouveau
sous le soleil ? Peut-être, mais rien n'est
moins sûr. Il fautremettre un peu d'ordre dans
le désordre du vivant contemporain, car nous
vivons en plein tohu-bohu.
Us sont génétiques, ces objets ; le dictionnaire
nous dit «propres à la génération», qui «qui
concernent la genèse de quelque chose»,
«relatifs à l'hérédité». Mais tout cela est bien
insuffisant aujourd'hui. Alors, que faut-il
savoir des objets génétiques pour analyser
leur place dans la société ? Tout ce qui est
vivant a vocation à revendiquer la qualité
d'objet génétique. Le fragment génétique
isolé, voire même les acides aminés qui le
composent, sont des objets génétiques ; mais
aussi un tissu vivant, et puis encore les êtres
complexes - micro-organismes, plantes, ani
maux, qui peuvent être identifiés par leur
génome -, et puis encore les ensembles orga
nisés d'êtres vivants comme les genres, les
espèces, les races, les variétés qui peuvent
également relever d'une approche génétique.
Enfin, pourquoi pas, les zones de diversité
génétique, zones privilégiées qui maintien
nent et renouvellent la multiplicité du vivant.
Tout cela vit, échange, mute, se reproduit et
meurt La difficulté est d'organiser le rapport
entre le gène et les structures complexes dont
il dépend et qui dépendent de lui, la plante, la
variété, l'espèce, la zone, le sol, le climat.. .
QUADERNIN11 -AUTOMNE 1990 75 /O L'EXPRESSION JURDiQUE DES OBJETS GENETIQUES Et puis, c'est un objet L'objet est un mot si Je n'essaierai pas ici d'imaginer la société du
riche de sens qu'il est bien difficile de choisir gène, ce qui n'est pas de la compétence du
un fil conducteur ; une chose est certaine juriste, mais plutôt de montrer que, sur de
pourtant : qu'il s'agisse d'un objet animé ou nouveaux objets techniques proposant des
inanimé, artificiel ou naturel, abstrait ou situations apparemment nouvelles, le droit ne
concret, c'est toujours ce qui est «placé de fait que recomposer autrement des catégories
vant», le sujet qui l'observe, le pense ou le et des rapports de droit traditionnels. Analys
construit, c'est à l'extérieur du sujet C'est és à un niveau d'abstraction suffisant, les
aussi ce vers quoi tendent les désirs, la volont rapports de droit qui se profilent à l'horizon
é, les efforts ; dès qu'il est saisi par l'homme, correspondent à des situations connues. Cer
l'objet est objet de ses conflits. Et ici, il faut tains pans du voile peuvent alors être levés :
brouiller encore une fois les cartes : car l'objet créer un nouveau sujet de droit, ou nier cette
génétique peut en même temps être sujet s'il qualité à celui qui en disposait jusque-là, revêt
est humain, et sujet de droits limités s'il est un sens précis. Rendre brevetables des objets
qui jusque-là étaient exclus de la brevetabilité animal. Tout devient confus, puisque l'ingé
nierie génétique permet de mélanger les diffé revêt un sens précis. Dire que la société inter
rents règnes du vivant, autrefois soigneuse nationale, structurée un temps sur le concept
ment séparés, tandis que la loi tend à donner de «Nouvel Ordre Economique Internatio
nal» doit désormais se structurer sur le de plus en plus de droits à des sujets non
humains. «Nouvel Ordre Ecologique International»
revêt un sens précis. C'est donc en relevant
Cette révolution génétique est loin d'être quelques éléments de ce type que l'outil jur
idique peut permettre de voir un peu plus clair comprise ; ceux qui la font manquent de recul,
dans les débuts de la construction de cette les autres de connaissances ; lorsqu'on parle
de «machine vivante», d'»usine chimique», nouvelle civilisation.
ou de théorie de l'information, on reste pr
isonnier du fonctionnement interne des cho LE GENE ET LA STRUCTURE
ses. On intègre mal la vie du gène dans le
génome, moins encore l'impact de l'enviro Un gène isolé n'a pas d'intérêt, pas même
nnement Enfin, qui établit un lien entre les véritablement d'existence. Il ne peut com
mencer à exister que s'il est relié à une strucnouveaux objets génétiques observés ou
créés et le fonctionnement de la société qui en ture plus large.
résulte ? Pourtant chacun sait que les cultures
humaines ont toujours été liées aux objets La technique des empreintes génétiques per
génétiques qui les entouraient : la civilisation met d'identifier un individu à partir d'une
cellule. Dans le monde des humains, on aperdu riz n'est pas celle du maïs, du blé ou du
çoit tout de suite les avantages que cela peut mil(l).
QUADERNI Nil - AUTOMNE 1990 76 L'EXPRESSION JURdQUE DES OBJETS GENETIQUES comporter si on l'utilise de la même manière des structures de notre société repose sur
que les empreintes digitales. Mais en réalité, l'opacité de l'individu et de son destin - tout
les deux types d'empreintes ne peuvent guère particulièrement les mécanismes égalitaires
être comparés : l'empreinte génétique ne se fondés sur l'idée de redistribution liée aux
contente pas de donner l'identité de l'indivi aléas. Nous acceptons de partager, parce que
du, elle le «révèle» au sens propre du terme, nous sommes tous potentiellement victimes
donnant sur lui une série de renseignements du mauvais sort Nous acceptons l'égalité des
qui seront de plus en plus nombreux au fur et chances parce que nul ne peut démontrer au
à mesure que les techniques s'amélioreront : départ qu'un enfant est différent d'un autre.
renseignements sur la lignée parentale, sur les L'égalité s'évanouit progressivement, lors
origines ethniques, sur l'espérance de vie, sur que certains franchissent les obstacles et pas
l'évolution d'une maladie, sur l'état psychi les autres. Que restera-t-il de ce système
que d'un individu ; on peut espérer que l'on ne subtil lorsque l'individu gagnera en transpa
trouvera pas de facteurs génétiques de l'inte rence ? Il n'est donc pas étonnant que le Club
lligence ou du tempérament, mais qui peut être de l'Horloge qui renoue de manière de plus en
affirmatif aujourd'hui ? plus construite avec les thèses de l'exclusion
et de la discrimination revendique le dévelop
Tout ceci n'en restera certainement pas à la pement de la technique des empreintes géné
phase des possibilités techniques; il faudra tiques et leur libre accès (2). Il est d'ailleurs
donc progressivement l'intégrer au droit logique que le même Club de l'Horloge ait
pénal pour l'identification des délinquants, et donné le premier «prix Lyssenko de la désin
cela risque de modifier les conditions de formation» à Albert Jacquard pour son long
combat en faveur de la théorie de l'acquis. fonctionnement de la présomption d'inno
Cela montre d'ailleurs que Pierre Thuillier cence; au droit du travail où les plans de
avait raison de signaler qu'il ne fallait pas carrière risquent d'être conçus en fonction du
fonder les droits de l'homme sur des considérprofil de santé physique et psychique de l'i
ndividu. Dès aujourd'hui, on recherche le ations biologiques (3). L'idéologie des droits
cadre agressif et dévoué à la fois en se fondant de l'homme est un choix de société, et non le
résultat d'une observation scientifique. sur des tests psychologiques ; et cela const