De l état civil des religieux en France
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De l'état civil des religieux en France , livre ebook

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Description

État civil. — Droit. — Origine des biens de l’Église. — Quête du dimanche pour Jérusalem. — La Révolution de 1789.L’état civil d’une personne est la somme des droits civils afférents à cette personne : absolus ou relatifs, l’ensemble de ces droits constitue son état civil.Quel est donc l’état civil actuel des Religieux en France, ou, en d’autres termes, quelle est la somme des droits civils qui leur sont impartis par la loi française ?Fruit d’une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.

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EAN13 9782346113972
Langue Français

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À propos de Collection XIX
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Ed. Chaulin
De l'état civil des religieux en France
INTRODUCTION
S’il est une doctrine douteuse, s’il est une jurisprudence controversée, c’est assurément la doctrine, c’est la jurisprudence relatives à l’ÉTAT CIVIL DES RELIGIEUX EN FRANCE.
 
Prodigue envers tous les autres citoyens des trésors de droits accumulés dans ses dispositions, la législation française semble parfois refuser aux Religieux l’exercice du plus simple de ces droits, comme si leur qualité seule les frappait d’une incapacité civile absolue, et non pas de cette incapacité purement relative qui résulte exclusivement de leurs vœux et de leurs règles.
 
Cet ostracisme, que rien n’explique, ne saurait trouver sa raison d’être dans une juridiction dont l’essence est l’égalité devant la loi : il ne peut donc procéder que d’une interprétation erronée des principes de cette juridiction ; et c’est pour ramener ces principes à leur plus parfaite intelligence, à leur plus saine application, que l’on a réuni dans ce volume les divers monuments de doctrine et de jurisprudence qui ont paru les plus propres à rétablir la véritable position des Religieux au regard de la loi française.
 
Cette étude sera donc divisée en deux parties, la première comprenant l’économie générale du Droit, c’est-à-dire la doctrine ; et la seconde comprenant son application pratique, c’est-à-dire la jurisprudence. De telle sorte, que de la conférence de ces deux parties, ressortira clair, précis, incontestable, le véritable état civil actuel des Religieux en France.
PREMIÈRE PARTIE
DOCTRINE
CHAPITRE I er

État civil. — Droit. — Origine des biens de l’Église. — Quête du dimanche pour Jérusalem. — La Révolution de 1789.
L’ état civil d’une personne est la somme des droits civils afférents à cette personne : absolus ou relatifs, l’ensemble de ces droits constitue son état civil.
Quel est donc l’état civil actuel des Religieux en France, ou, en d’autres termes, quelle est la somme des droits civils qui leur sont impartis par la loi française ?
Singulière proposition, qui semble accuser tout d’abord un droit d’exception et de rigueur propre à ces hommes exclusivement voués à la vie contemplative et catholique, c’est-à-dire à la pratique littérale des préceptes et des conseils du Fils de Dieu fait homme ; l’état religieux étant fondé sur les principes divins, et prenant sa source dans l’Évangile lui-même 1 .
Or, et par une singulière coutume, toutes les fois qu’une question de droit est soumise à l’examen des juristes, ceux-ci s’empressent d’interroger à leur tour les législations antérieures. Ils fouillent ces vieux corps de lois qui ne sont plus, et cherchent à cette question de droit actuel une réponse tirée de principes abrogés souvent depuis plusieurs siècles.
C’est ainsi qu’à propos de libéralités faites de nos jours à des établissements religieux, on 2 a opposé la disposition des lois romaines qui déclaraient les colléges, les villes, et, en général, toute universitas incapables de recevoir par testament, les considérant comme personnes incertaines. ( Ulp. frag. tit. 21, § 4, et tit. 22, § 5.) C’est-à-dire qu’en plein dix-neuvième siècle on oppose l’opinion émise par un jurisconsulte romain qui vivait il y a plus de seize cents ans ! Ulpien, en effet, faisait partie de cette brillante pléïade de légistes qui jeta un si vif éclat sur le règne d’Alexandre Sévère, en l’an du Christ 225, et qui porta si haut la gloire de la judiciaire romaine.
Mais si profonde que soit leur science, si puissante que soit leur dialectique, si merveilleuse que soit leur discussion, ces légistes fameux, compilateurs de lois et de décisions dont l’autorité pouvait être souveraine en l’an 225, ne sauraient être utilement évoqués de nos jours, à Paris, à moins d’une assimilation impossible entre leur époque et la nôtre.
Les lois, dit Montesquieu ( Esprit des lois, tome I, liv. 1, chap. 3), doivent être tellement propres au peuple pour lequel elles sont faites, que c’est un très-grand hasard si celles d’une nation peuvent convenir à une autre. Il faut qu’elles se rapportent à la nature et au principe du gouvernement qui est établi ou qu’on veut établir, soit qu’elles le forment, comme font les lois politiques, soit qu’elles le maintiennent, comme font les lois civiles. Elles doivent être relatives au physique du pays, au climat glacé, brûlant ou tempéré, à la qualité du terrain, à sa situation, à sa grandeur Elles doivent se rapporter au degré de liberté que la Constitution peut souffrir ; à la religion des habitants, à leurs inclinations, à leurs richesses, à leur nombre, à leur commerce, à leurs mœurs, à leurs manières.
D’où vient donc que l’opinion des jurisconsultes latins est si fréquemment rapportée ?
Est-ce pédantisme ? non ; car il est trop facile d’ouvrir l’immense corps de Droit romain et d’y puiser une sentence quelconque, pour qu’il en puisse être tiré un semblant de vanité, une apparence d’étude et de savoir des lois et usages d’un peuple disparu : ce n’est donc pas pédantisme. C’est un usage suranné, une ancienne habitude ; c’est surtout curiosité, désir de remonter aux sources du droit en franchissant d’un seul trait les seize siècles qui nous séparent des législateurs romains, et en affectant d’oublier tous les événements qui se sont accomplis durant ce long espace de temps, et surtout notre Code et son économie abrogative des législations antérieures, notre Code, seule et unique règle de notre droit civil actuel.
Sans doute les ruines de Ravenne et d’Amalphi nous ont livré de véritables trésors en nous révélant les secrets de cette législation romaine, de ce commentaire de l’équité naturelle que les jurisconsultes de tous les temps et de tous les pays ont appelés d’une voix unanime la raison écrite ; mais encore ne faut-il pas oublier que c’était la raison écrite aux temps des Empereurs romains, et que César Auguste vivait en l’an 1 de l’ère chrétienne, il y a dix-neuf siècles de cela !
Pourquoi, et en suivant l’ordre chronologique des faits accomplis, ne pas citer aussi les us et coutumes du moyen âge, les priviléges féodaux ?
« Un seigneur de paille met son vassal d’acier à sa table et le mange. »
Pourquoi ne pas nous ramener au bon temps de la taille ? Les serfs, on le sait, sont taillables à taille abonnée, à plaisir et à volonté, et aux quatre cas ; c’est-à-dire quand le seigneur marie son fils ou sa fille, quand il arme son fils chevalier, quand il part pour la Terre Sainte et quand il a été fait prisonnier de guerre.
Ces institutions ne sont-elles pas plus récentes que les lois romaines ? ne sont-elles pas nationales ? Le régime féodal ne nous vient-il pas également de l’Italie ? L’histoire rapporte que l’eunuque Narsès ayant défait et tué Totila, le chef des Goths qui depuis onze ans luttait avantageusement contre les forces de l’empire d’Orient et s’était emparé de Rome et de l’Italie, fut récompensé de ses victoires par le gouvernement de la péninsule, avec le titre d’exarque. Mais victime d’une intrigue de palais, Narsès fut rappelé à Constantinople par l’empereur Justin II, et pour se venger de cette injure, il appela les Lombards en Italie. Ces barbares quittèrent sans regret les bords glacés de la Baltique pour les riantes campagnes de la Gaule cisalpine, et, sous la conduite de leur chef Alboin, ils vinrent s’établir dans cette partie qui a conservé le nom de Lombardie. Pavie devint la capitale de ce nouvel empire, les autres villes furent données aux principaux chefs ; et ces concessions à titre héréditaire sont généralement considérées comme le premier exemple des institutions féodales ; ceci se passait en l’an 558.
Plus tard, et en l’an 879, le roi Louis le Bègue, père de Charles le Simple, régularisa ces institutions en France, en démembrant une partie de son domaine pour le donner en fief à ses seigneurs mécontents et se concilier ainsi leur affection ; et c’est de cette époque seule que date le régime féodal en France.
Et les ordonnances royales ? pourquoi ne pas les invoquer également ? Elles sont encore plus récentes que le régime féodal.
C’est que les lois romaines, coutumes, ordonnances royales, rien de tout cela n’existe plus aujourd’hui : notre Code actuel les a toutes abrogées sans exception, sans réserve ; et c’est précisément pour remplacer ces anciennes législations, complétement effacées de notre juridiction actuelle, qu’il a été lui-même promulgué.
Quel spectacle s’offrait à nos yeux ! s’écriai ; le citoyen Portalis à la séance du Corps législatif du 28 ventôse an XII (19 mars 1804), lors de la présentation du projet de notre Code civil, quel spectacle s’offrait à nos yeux ! On ne voyait devant soi qu’un amas confus et informe de lois étrangères et françaises, de coutumes générales et particulières, d’ordonnances abrogées et non abrogées, de maximes écrites et non écrites, de règlements contradictoires et de décisions opposées : on ne rencontrait partout qu’un dédale mystérieux dont le fil nous échappait à chaque instant : on était toujours prêt à s’égarer dans un immense chaos 3 .
Ce désordre que l’histoire explique par l’invasion des barbares et les annexions successives des provinces qui retenaient leurs coutumes propres et spéciales, déjà Charlemagne, par ses Capitulaires, saint Louis, par ses Établissements , avaient cherché à le réduire : vains efforts ! Il était réservé à cet effroyable cataclysme qu’on appelle la Révolution de 89, d’abîmer toutes les époques antérieures dans ses sanglantes ténèbres ; de telle sorte que la France en ressortît une et compacte comme nous la retrouvons aujourd’hui.
C’est ainsi que disparut à jamais cette multitude de législations différentes que la barbarie des Francs, que le droit de conquête et d’annexion avaient répandues sur la surface du sol au milieu du tumulte de la victoire et de la licence des camps, ou même des stipulations des traités.
Or, et pour apprécier convenablement, au point de vue religieux, cette époque néfaste qui rappelle les plus mauvais jours des persécutions contre les Chrétiens, il suffit de rappeler que des messes expiatoires sont célébrées dans la chapelle des Martyrs, dépendance de l’ancien couvent des Carmes, rue de Vaugirard, n° 76, le 2 septembre de chaque année, jour anniversaire du massacre d’un Archevêque, de deux Évêques et de cent soixante-dix prêtres qui furent égorgés dans cette chapelle le 2 septembre 1792. Les traces de leur sang sont encore visibles sur les dalles du sanctuaire qui renfermait alors prisonniers dans ses murs les Supérieurs des principales Communautés religieuses, tels que le R.P. Eurte, gardien des Cordeliers de la province de Paris ; Dom Ambroise Chevreux, général des Bénédictins, et M gr Dulau, archevêque d’Arles, M gr de Larochefoucault, évêque de Besançon, et son frère, évêque de Saintes.
Telle fut l’une des œuvres de cette Révolution de 1789 qui fit disparaître de notre malheureux pays les Ordres religieux, frappés des plus cruelles proscriptions.
Plus tard, et quand des temps meilleurs eurent remplacé ces jours de terreur et de deuil, la Religion fit de nouveau briller ses clartés renaissantes sur le sol dévasté de la France : quelques Associations religieuses reparurent alors ; mais pauvres, dépouillées de leurs biens et de leurs droits ; mais timides, incertaines, méconnues dans ce pays qu’elles avaient illustré de leur propre gloire, enrichi de leurs trésors de dévotion et de science ; et c’est pour déterminer plus exactement l’état actuel de ces Communautés généreuses qu’il convient d’examiner succinctement ce qu’elles furent autrefois, et ce qu’elles sont aujourd’hui par suite des modifications essentielles qui se sont successivement produites dans notre législation.
Avant 1789, les Communautés religieuses étaient nombreuses et florissantes en France. Dans ses Antiquités de la ville de Paris 4 , Sauval compte dans cette ville quarante-cinq couvents ou maisons de Religieux, et soixante-dix-sept maisons de Religieuses.
Parmi les Ordres religieux on distinguait les Cordeliers, ainsi nommés à cause de leur ceinture de corde, et qui n’étaient autres que les Franciscains, si connus sous le nom populaire de Pères de la Terre Sainte ; les Capucins, les Mathurins ou Pères de la Rédemption des captifs, les grands Augustins, les Augustins déchaussés, les Carmes, les Bénédictins, les Chartreux, les Blancs-Manteaux, les Feuillants, les Jacobins, les Jésuites : les noms de la plupart de ces Ordres religieux sont demeurés aux voies nouvelles, aux rues, aux quais, aux marchés ouverts sur leurs anciennes maisons conventuelles.
Parmi les Religieuses on reconnaissait entre autres les Clarisses, les Carmélites, les Augustines, les Capucines, les Mathurines, les Bénédictines, les Annunciades, les Bernardines, les Sœurs de Saint-Vincent de Paul, et il en existait encore un grand nombre d’autres dont l’énumération ne pourrait présenter qu’un intérêt de statistique étranger à la présente étude.
Ces diverses Congrégations religieuses composant l’état régulier, c’est-à-dire soumis à la règle, étaient méthodiquement classées en cinq grandes catégories 5 , savoir : 1° Les Ordres monastiques, 2° Les Congrégations de Chanoines réguliers, 3° Les Ordres mendiants, 4° Les Ordres et Congrégations de clercs réguliers, 5° Les Congrégations ou Associations hospitalières.
Et ces cinq grandes classes d’Ordres religieux tiraient leur raison d’être de la diversité résultant des règles qui leur sont propres et spéciales, des manières diverses dont ils rapportent à Dieu l’existence terrestre de leurs membres respectifs.
Ainsi les Moines, absorbés dans la contemplation des vérités éternelles et dans la pratique isolée ou individuelle de la perfection chrétienne, ont surtout cherché le silence de la solitude : tels sont les Bénédictins, déjà illustrés au dixième siècle par Odon, abbé de Cluny ; tels sont encore les Trappistes, les Chartreux ; tandis que les autres Religieux, pénétrés de l’amour de la vertu et désireux de l’exercer envers les hommes, de la propager parmi eux, composent les différentes classes que nous venons d’énumérer, selon les règles diverses qu’ils ont adoptées.
Les Chanoines réguliers comprenaient surtout les Religieux de Prémontré, et ceux du Sauveur ou Frères Prêcheurs.
Les Ordres mendiants, dont la règle première fut donnée en 1205 par saint François d’Assises, comprenaient les Franciscains, les Dominicains, les Augustins, les Minimes, et même les Jésuites, que leur bulle de fondation, en 1540, mit au nombre des Religieux mendiants, mais qui furent plus tard compris parmi les clercs réguliers.
A ces Religieux d’Ordres mendiants on objecta d’abord qu’il n’est point permis de mendier quand on est en état de vivre du travail de ses mains ; mais à cette objection perfide ils répondirent avec juste raison, qu’occupés à travailler au salut des âmes, les aumônes qu’on leur faisait devaient être en quelque sorte regardées comme la rétribution de ce travail ; et qu’il y aurait injustice à leur refuser le strict, le plus strict nécessaire à leur subsistance, après qu’ils avaient tout abandonné pour suivre Jésus-Christ pauvre et pour servir l’Église ; que d’ailleurs ce nécessaire était réduit à sa plus simple expression par l’austérité de leur règle et la rigoureuse simplicité de leur vêtement.
Et cette réponse si simple, si juste, si touchante prévalut.
Enfin, et parmi les Congrégations hospitalières, on remarquait surtout les Religieux de la Sainte-Trinité pour la Rédemption des captifs, appelés aussi Mathurins, fondés en 1198 et confirmés l’année suivante par le Souverain Pontife.
Tels étaient sommairement les Ordres religieux principaux qui florissaient en France avant la Révolution de 1789 ; et les biens de toutes ces communautés réunies composaient un ensemble assez important qui devait sa prospérité à la sage et séculaire administration de ses possesseurs : c’était le véritable patrimoine de l’Église et des pauvres, dont les Religieux n’étaient que les dépositaires, et qu’ils géraient de leur mieux.
L’origine de ce patrimoine remonte aux premiers temps de l’ère chrétienne. Après avoir reçu le baptême, les premiers Chrétiens vendirent souvent leurs biens et en portèrent le prix aux pieds des Apôtres pour les aider à asseoir les fondements de l’Église naissante. C’est principalement le saint jour du dimanche que ces offrandes avaient lieu ; et l’apôtre saint Paul, dans une de ses épîtres, recommande particulièrement la quête du dimanche en faveur de Jérusalem 6 .
«  Per unam sabbati unusquisque vestrum apud se seponat, recondens quod ei bene placuerit : ut non, cum venero, tunc collectœ fiant.
Cum autem prœsens fuero, quos probaveritis per epistolas, hos mittam perferre gratiam vestram in Jerusalem.
Quoc si dignum fuerit ut ego eam, mecum ibunt.  »
« Que le dimanche chacun d’entre vous mette à part et réunisse ce qu’il lui plaira, sans attendre que je sois venu pour recueillir les aumônes.
Et lorsque je serai parmi vous, j’enverrai votre libéralité à Jérusalem par ceux que vous aurez désignés dans vos lettres.
Que s’il est convenable que j’y aille moi-même, ils viendront avec moi. »
On le voit, la quête du dimanche pour Jérusalem était plus que recommandée, elle était prescrite par le saint Apôtre ; et c’est dans le produit de ces offrandes qu’il faut reconnaître l’élément premier des biens de l’Église.
Affranchis par l’abolition de la loi judaïque de la dîme que prescrivait cette loi, les premiers Chrétiens se faisaient un devoir d’en offrir le montant à l’Église ; et ce devoir, ils le remplissaient avec joie, heureux de concourir ainsi à l’édification de la maison du Seigneur.
Ces offrandes étaient, au surplus, toutes spontanées ; nulle contrainte ne devait peser sur les pieux donateurs, l’Apôtre y avait soigneusement pourvu :
«  Hoc autem dico : Qui parce seminat, parce et metet ; et qui seminat in benedictionibus, de benedictionibus et metet.
Unusquisque prout destinavit in corde suo, non ex tristitia, aut ex necessitate : hilarem enim datorem diligit Deus.
Potens est autem Deus omnem gratiam abundare facere in vobis, ut in omnibus semper omnem sufflcentiam habentes, abundetis in omne opus bonum.
Sicut scriptum est : Dispersit, dedit pauperibus : justifia ejus manet in sœculum sœculi 7 . »
« Or, je vous le dis : Celui qui sème peu moissonnera également peu ; et celui qui sème dans les bénédictions moissonnera également dans les bénédictions.
Que chacun donne selon ce qu’il a destiné en son cœur, et non avec chagrin et contrainte ; car Dieu aime que l’on donne avec joie.
Et Dieu est puissant, il peut répandre sur vous ses grâces avec abondance, afin qu’ayant votre suffisance en toutes choses, vous abondiez aussi en toutes sortes de bonnes œuvres,
Ainsi qu’il est écrit : Il a distribué, il a donné aux pauvres, et sa justice demeure dans le siècle du siècle. »
Ces premières offrandes que les premiers Chrétiens déposaient aux pieds des Apôtres 8 , saint Paul lui-même les porta à Jérusalem 9 , où il fut accueilli avec bonheur 10 , comme le témoigne la plus merveilleuse des histoires, le plus miraculeux des récits, la légende des premiers pas de l’Église naissante : les Actes des Apôtres 11 .
Plus tard, le patrimoine de l’Église s’enrichit encore de la munificence de nos Rois : Clovis, après son baptême, fit des donations considérables à l’Église, et les seigneurs imitèrent son exemple. — 496 après Jésus-Christ.
Mais, entre tous, les Évêques se distinguèrent surtout par leurs pieuses offrandes : saint Remi, à Reims, en 460 ; saint Ouen, à Rouen, en 683 ; saint Éloi, à Noyon, en 659, consacrèrent tous leurs biens aux Églises ou à la fondation des monastères, et c’est ainsi que s’élevèrent les principales abbayes.
A cette époque d’origines pieuses les Seigneurs donnaient les terres pro remedio animœ suœ, pour le salut de leur âme, les Religieux défrichaient ces terres, les fidèles les aidaient de leurs aumônes et les Évêques les dotaient d’institutions et de donations libérales.
Il faut d’ailleurs se garder de croire que la dîme que payaient les premiers Chrétiens en faveur de l’Église fût la dixième partie du bois, de la terre, du troupeau ; c’était, au contraire, une quotité essentiellement variable suivant l’usage du pays, et tantôt la douzième gerbe de blé, tantôt la quinzième, le plus souvent même la trentième seulement.
Sous Charles Martel, le vainqueur des Sarrasins, en 730, ces dîmes se payaient régulièrement ; et les seigneurs féodaux les respectèrent assez pour que les abbayes du moyen âge nous aient laissé les ruines imposantes que nous admirons éparses dans nos provinces. Ces abbayes, ces biens de l’Église, en général, n’étaient d’ailleurs nullement exempts des charges de l’État : ils y contribuaient, au contraire, dans une forte proportion, et, enrichis par le travail incessant des Religieux qui les desservaient, ils payaient les plus lourdes impositions avec la plus scrupuleuse exactitude.
« Si vous demandez un tribut, disait sai

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