La gestion des forêts en RDC

Hilaire Kabuya Kabeya Tshilobo

Description

A la croisée des chemins de l'impératif de conservation de la nature et de la nécessité d'exploitation des ressources naturelles, l'auteur s'est attaché à une des composantes desdites ressources, la forêt. Comment pouvons-nous socialement, économiquement, écologiquement, culturellement tirer profit des forêts congolaises, tout en les conservant, pour combattre la pauvreté que vit la majeure partie de la population de la RDC et tirer le pays du mal développement contradictoire dans lequel il se maintient sans raison ?

Sujets

• Droit
• Environnement
• République démocratique du Congo
• Nature
• Développement
• Afrique subsaharienne
• Écologie
• JUSTICE
• Sociologie, société et politique

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 avril 2016
• Nombre de lectures: 58
• EAN13: 9782140006111
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 3 Mo

Extrait

Hilaire K ABUYA K ABEYA T SHILOBO

LA GESTION DES FORÊTS EN RDC

Étude écologique, économique et juridique

Préface de Grégoire BAKANDEJA wa MPUNGU Docteur d’État en Droit Économique

LA GESTION DES FORÊTS EN RDC Étude écologique, économique et juridique

Notes de cours Dirigée par Benjamin Mulamba Mbuyi L'objet de la collection est de susciter les publications dont la vocation est double : d'une part offrir aux professeurs d'universités l'opportunité de publier leurs notes de cours, utilisées tout au long de leur carrière, et d'autre part offrir aux étudiants et chercheurs les outils de travail dont ils ont grandement besoin. La collection s’adresse principalement aux étudiants et se propose d’envisager toutes les questions qui touchent tous les aspects de droit, de science politique et de relations internationales qui font l’objet d’un enseignement universitaire autonome. Nous privilégierons la publication de manuels de grande qualité scientifique qui seront mis à la disposition des étudiants, régulièrement révisés comme des outils pédagogiques et utilisés dans un grand nombre d’institutions universitaires à travers le monde. Déjà parus : Hubert MUKENDI MPINGA,Pauvreté et résilience des enfants dans les mines de diamants (Kasaï-Oriental), 2016. Dieudonné KALINDYE BYANJIRA,Droit international humanitaire, 2015. Blaise SARY NGOY,La politique étrangère de Joseph Kabila, Les politiques étrangères des Etats menacés de décomposition, 2014. Zacharie NTUMBA MUSUKA,Le rôle du juge administratif congolais dans l’émergence de l’état de droit, 2014. Stanislas BOGOY NANGAMA,La pédagogie générale, 2014. Stanislas BOGOY NANGAMA,La pédagogie comparée, Historique, Théories et Méthodes, 2013. Floribert Nzuzi MAKAYA,Les finances publiques dans les constitutions de la République démocratique du Congo, 2012. Kazumba K. TSHITEYA,Introduction aux théories et doctrines politiques et sociales, 2012. Benjamin MULAMBA MBUYI,Droit International Public, Les sources, 2012. Benjamin MULAMBA MBUYI,Droit des Organisations Internationales, 2012.

Hilaire KABUYA KABEYA TSHILOBO

LA GESTION DES FORÊTS EN RDC Étude écologique, économique et juridique

© L'H ARM ATTAN , 2016 5-7, rue de l'École-Polytechnique, 75005 Paris http://www.harmattan.fr [e-mail] [e-mail] ISBN : 978-2-343-08696-5 EAN : 9782343086965

PREFACE

Les forêts congolaises sont en constante destruction ; c’est le drame auquel on assiste impuissant ; c’est un terrain où s’affrontent les conservateurs des forêts, les exploitants forestiers, les dirigeants politiques, les banquiers, les scientifiques, les défenseurs de l’environnement, les autochtones et même les ignorants. Comment arbitrer ces différends ? Le présent ouvrage tente d’apporter des solutions à cette équation.

Très peu d’ouvrages ont jusque-là traité de la gestion des forêts de la République Démocratique du Congo.

L’ouvrage de Monsieur Hilaire KABUYA KABEYA TSHILOBO vient à propos, pour compléter l’information et contribuer à la compréhension des enjeux et défis liés à l’exploitation forestière.

Ce qui est évident est que la République Démocratique du Congo dispose d’importantes ressources naturelles dont les forêts. Mais le pays présente le paradoxe d’être doté à la fois de nombreuses ressources et d’une population très pauvre. Ce paradoxe se retrouve lorsqu’on analyse la situation avec les forêts. D’où l’intitulé assez interrogateur choisi par l’auteur :« De la gestion des forêts en RDC : Contribution à l’étude des problèmes d’ordre écologique, économique et juridique ».

J’ai accepté avec plaisir de préfacer cet ouvrage et c’est autant pour moi, à la fois, un privilège et un honneur.

L’ouvrage est en réalité une reproduction de la dissertation doctorale de l’auteur en droits de l’homme, option : droits humains et gestion de l’environnement, présentée et défendue, en 2014, à l’Université de Bangui en République Centrafricaine.

En effet, les forêts de la République Démocratique du Congo s’étendent sur environ 150.000 ha et représentent les 2/3 du territoire national. Elles constituent les 2/3 des forêts du bassin du Congo, deuxième massif forestier tropical au monde après l’Amazonie. Ces forêts fournissent de nombreux produits et services indispensables aux populations (pharmacopée traditionnelle, alimentation, bois de chauffe, etc.) et abritent de nombreuses espèces de flore et de faune.

7

Pourquoi consacrer une étude à la gestion des forêts en République Démocratique du Congo ? La raison est simple : c’est au regard des enjeux que les forêts présentent aujourd’hui et les défis à relever suite aux activités menées par les acteurs : ces défis ont trait notamment à la déforestation, une menace permanente, liée non seulement à la pratique traditionnelle de l’agriculture itinérante sur brulis et celle de coupe de bois de feu pour la consommation d’énergie domestique ; ils le sont également pour les activités industrielles.

C’est à la suite de l’ensemble de ces activités peu protectrices de l’environnement que le monde connaît aujourd’hui le réchauffement climatique, devenu une préoccupation de l’ensemble des Etats. Les forêts sont présentées à la fois comme enjeux et comme solution face à cette question de réchauffement climatique. C’est l’objet de la COP21 réunissant l’ensemble des acteurs (Etats, communauté internationale, populations et industriels) en vue de trouver des solutions durables pour l’équilibre de la planète ; Conférence qui a abouti à la signature par 195 Etats d’un Accord différencié, juste, durable, dynamique, équilibré et juridiquement contraignant (Paris, 12 décembre 2015).

L’étude menée par Monsieur Hilaire Kabuya Kabeya Tshilobo participe donc de cette réflexion globale pour trouver des mécanismes de protection de l’environnement forestier de la République Démocratique du Congo par une gestion prévoyante et rationnelle.

La gestion durable des forêts de la République Démocratique du Congo constitue un défi, car il faudra concilier l’équilibre économique de la production du bois et la préservation des écosystèmes. En d’autres termes, la gestion forestière durable doit dépasser la simple vision d’une production quantitative de bois, pour maintenir la biodiversité vers le bon fonctionnement de l’ensemble de l’écosystème forestier en intégrant une dimension sociale au bénéfice des populations locales dont l’existence parfois relève des ressources ligneuses et non-ligneuses de la forêt.

L’ouvrage est structuré en trois parties de quatre chapitres chacune (douze chapitres au total), précédées d’une introduction générale et bouclées par une conclusion générale.

La première partie porte sur les considérations économiques et juridiques ; elle est subdivisée quatre chapitres :

8

Le premier chapitre porte sur la gouvernance axée sur le management public. Il sera question ici de mettre un accent particulier sur les notions de bonne gouvernance.

Le deuxième chapitre passe en revue différentes ressources naturelles de la RDC, pour bien situer les forêts et faire ressortir leur importance par rapport à d’autres ressources naturelles du pays (les ressources minières, foncières, agricoles, hydriques, halieutiques, les carrières et hydrocarbures).

Le troisième chapitre porte sur le Droit, l’environnement et le développement durable. On y épingle les notions de Droit et des droits de l’homme, la problématique mondiale de l’environnement et du développement durable notamment.

Le quatrième chapitre de cette partie introductive aborde la question de la stratégie d’intégration régionale de la RDC.

La deuxième partie porte sur les ressources forestières de la République Démocratique Congo et comporte aussi quatre chapitres :

Le premier chapitre analyse la situation des forêts de la RDC et leur cadre légal.

Le deuxième chapitre porte sur l’ampleur, les causes et les conséquences de la déforestation en RDC.

Dans le troisième chapitre de cette partie, il aborde la question de la contribution des redevances forestières au développement socio- économique des populations rd congolaises.

Le quatrième chapitre renvoie au régime forestier congolais, avec un accent sur la politique forestière et le cadre juridique de la gestion forestière en RDC (préalable sémantique et cadre institutionnel, législation forestière congolaise).

La troisième partie est relative aux perspectives d’avenir pour prévenir la déforestation et bien gérer les forêts, à son tour subdivisée en quatre parties :

Le premier chapitre porte sur les solutions du point de vue forestier, foncier et agricole.

9