La Marine et les Colonies à l'époque révolutionnaire et impériale

Inconnu(E)

Description

Ce supplément, enrichi de 1507 notices nouvelles non recensées précédemment, permet d'appréhender, à travers les questions maritimes et coloniales, le devenir de l'Empire français entre 1789 et 1815. Trois fonds essentiels des Archives nationales ont été prospectés : D XVI (Comité de la Marine), D XXV (Comité des Colonies) et Colonies F3 (Collection Moreau de Saint-Méry). Avec ce nouvel ensemble, ce sont 7145 références de textes écrits et variés qui sont portées à la connaissance des chercheurs et amateurs.

Sujets

• Colonisation
• Histoire

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 octobre 2019
• Nombre de lectures: 0
• EAN13: 9782140131691
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait

SPM

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Thierry Roquincourt Lauréat de l’Académie de marine

L A M ARINEETLES C OLONIES ÀL ’ ÉPOQUERÉVOLUTIONNAIRE ETIMPÉRIALE

Supplément à la Bibliographie française sur la Marine et les Colonies 17891815

Éditions SPM

La Marine et les Colonies à l’époque révolutionnaire et impériale

Thierry Roquincourt

La Marine et les Colonies à l’époque révolutionnaire et impériale

Supplément à laBibliographie française sur la Marine et les Colonies 1789-1815

Préface de Bernard Gainot Université Paris 1 – Institut d’histoire de la Révolution française

Cent-huitième volume de la collection Kronos fondée et dirigée par Éric Ledru SPM 2019

D UMÊMEAUTEUR

Bibliographie française sur la marine et les colonies, 1789-1815, préface de Étienne Taillemite, Paris, Lettrage, 1999, rééd. 2003, 498 p. 90 Répertoire numérique détaillé F 19001-19104à la reprise du) (participation [Archives de la Poste], Paris, Archives nationales, 2000, 399 p. Archives communales, mode d’emploià la rédaction de), Melun, (participation Direction des Archives et du Patrimoine de Seine-et-Marne, 2001, 219 p. e Articles historiques sur les Marines, Colonies et Outre-Mers, XV siècle-1815. Bibliographie, préface de Michel Vergé-Franceschi, Paris, SPM, coll. Kronos, 2009, 650 p. « Bulletin des lois » du règne de Louis XVI, contribution à un recensement des lois imprimées entre mai 1774 et juin 1789, préface de Henri Legohérel, Paris, SPM, coll. Kronos, 2013, 634 p. Actes imprimés des « pouvoirs » et institutions du règne de Louis XVI. Complément du « Bulletin des lois » (mai 1774-juin 1789), préface de Odile Krakovitch, Paris, SPM, coll. Kronos, 2015, 670 p. e Histoire maritime et coloniale : XV siècle-1815. Bibliographie, préface de Marcel Dorigny, Paris, SPM, coll. Kronos, 2017, 314 p.

© Éditions SPM, 2019 Kronos n° 108 ISSN : 1148-7933 ISBN : 978-2- 37999-007-6

Éditions SPM 16, rue des Écoles 75005 Paris Tél. : [phone] courriel : [e-mail] - site : www.editions-spm.fr

DIFFUSION – DISTRIBUTION : L’Harmattan 5-7 rue de l’Ecole-Polytechnique 75005 Paris Tél. : [phone] – télécopie : 01 43 25 82 03 – site : www.editions-harmattan.fr

Préface

Bernard Gainot Université Paris 1 – Institut d’histoire de la Révolution française

Thierry Roquincourt met à la disposition des chercheurs en histoire maritime et coloniale de la période moderne un nouvel instrument, qui complète de la plus heureuse des façons, ses publications antérieures (toujours chez SPM), particulièrement les deux volumes de bibliogra- phie en la matière ; la bibliographie de l’Histoire maritime et coloniale, du e XV siècle à 1815(2017), et lesArticles historiques sur les marines, colonies, e et outre-mers, du XV siècle à 1815(2009). Mais le présent ouvrage est surtout un supplément de laBibliographie française sur la Marine et les Colonies, 1789-1815(1999, rééd. 2003). Sont présentés cette fois, dans ce volume, deux ensembles de sources tout à fait capitales pour celles et ceux qui veulent approfondir leur connaissance de la question coloniale à l’époque de la Révolution, ou de façon plus large, préciser l’étendue, la constitution, les interrogations sur le devenir de l’Empire colonial français, la grande diversité des appro- ches qu’en pouvait avoir un administrateur de ces années charnières e e de lafin du XVIII siècle, et du début du XIX siècle. Sont ainsi principale- ment rassemblés, en forme d’inventaire alphabétique, les imprimés non recensés précédemment de la sous-série D XXV, qui rassemble théori- quement les pièces du comité des Colonies (la série D regroupant les archives des comités des assemblées) et ceux de la sous-série Colonies 3 F , dite collection Moreau de Saint-Méry.

L ECOMITÉDES C OLONIESESTUNEÉMANATIONDEL ’A SSEMBLÉENATIONALE CONSTITUANTE

Il fut formé le 2 mars 1790, à la demande d’Alexandre de Lameth. Son principal rapporteur fut Antoine Barnave. Tous deux étaient parfaite- ment représentatifs de l’« esprit colon » et apparurent à juste titre comme les relais du club Massiac, ce puissant groupe conservateur du monde

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colonial blanc, qui s’efforçait, tant bien que mal, de trouver un dénomi- nateur commun au groupe des planteurs, et à celui des représentants du grand négoce colonial, à travers un triple refus : pas d’abolition de la traite, pas d’exportation des droits de l’homme qui aurait signifié lafin programmée de l’esclavage, pas de remise en cause du statut juridique des personnes qui remisait les libres de couleur à une éternelle position subalterne. Frontalement, le comité colonial se posait en antagoniste des mesures réclamées par les philanthropes, et notamment les Amis des Noirs. De façon tacite, le comité fut reconduit le 12 octobre 1791 dans la nouvelle Assemblée législative. L’urgence de recueillir et de centraliser des informations alors que Saint-Domingue et même les petites Antilles sombraient dans la guerre civile en avaient fait l’instance majeure du traitement des nouvelles ultra-marines. Mais, surtout depuis que la grande insurrection servile de la plaine du Nord a commencé dans la nuit du 22 au 23 août 1791, ce sont incontestablement les « troubles de Saint-Domingue » qui accaparent les attentions et les énergies. Le comité s’occupe principalement de coordonner les moyens de restaurer un ordre esclavagiste, devenu largement illusoire, et d’organiser les secours d’urgence aux planteurs. Le comité colonial fut de nouveau reconduit au sein de la Convention nationale le 2 octobre 1792, essentiellement pour assurer l’application de la loi du 4 avril 1792 sur l’égalité des droits politiques pour les libres de couleur, loi contre laquelle s’était vigoureusement élevé son homo- logue de la précédente législature. Pour ce faire, les membres du comité devaient assurer le contrôle des deux commissions civiles envoyées aux Antilles. Afin de rétablir l’ordre, les commissaires éloignaient des colonies les individus principalement fauteurs de trouble. Les indi- vidus débarqués en métropole seraient placés en état d’arrestation, puis devaient se présenter à la barre de l’Assemblée. La tournure prise par le cours des événements à Saint-Domingue conduisit les commissaires Polverel et Sonthonax à la confrontation directe avec le pouvoir colonial blanc, et aux déportations massives de colons. À partir de décembre 1792, le comité se transforme en tribunal chargé d’instruire le procès de la Contre-révolution coloniale. Les détenus prévenus d’avoir fomenté des troubles aux colonies sont préalablement entendus par les membres du comité qui mènent des interrogatoires, parfois en compagnie de membres du comité de Sûreté générale, parfois de membres du comité de Salut public, et de plus en plus souvent du comité de Marine. Ce dernier comité devient prépondérant en matière d’affaires coloniales, recomposant, à partir d’avril 1793 et le développement de la guerre avec l’Angleterre, le binôme (Marine et Colonies) qui avait structuré

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la politique d’expansion et de défense ultra marines de la monarchie. Le comité de Salut public, en donnant l’impulsion générale, parachève le dessaisissement du Législatif au profit de l’Exécutif, le comité étant ramené au rôle de jury d’accusation colonial, ce qui n’était pas une tâche mineure, en fonction des circonstances et de l’intensification des luttes 1 induites par la révolution des couleurs .

C EQU ’ ESTLACOMMISSIONDES  C OLONIES XXV), (D DITE  « COMMISSION G ARRAN -C OULON »

La commission des Colonies, qui se forme le 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794) hérite enfin de compte de cette mission de juge d’instruction en matière coloniale à laquelle fut réduite l’ancien comité colonial ; c’est elle qui va donner fondement au rapport publié en ventôse an V (mars 1797) (Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait au nom de la commission des Colonies, des comités de Salut public, de Législation et de Marine réunis). Mais c’est aussi devant elle que paraissent les accusateurs et les accusés du « procès Sonthonax » :Débats entre les accusateurs et les 2 accusés dans l’affaire des colonies(publiés en fructidor an III-été 1795). C’est toujours la Convention, prise entre des positions contradic- toires, coupée depuis juin 1794 de tout lien avec Saint-Domingue, qui a décidé la mise en place de cette commission qui doit rassembler des pièces pour préparer un rapport sur les colonies, et pour mener les interrogatoires du procès des commissaires de Saint-Domingue. Elle comprend à l’origine Garran-Coulon, Marec, Guyomard, Grégoire, Thibaudeau, Fouché, Mazade et Castillon. Le président est Garran-Coulon. C’est lui qui va être le plus assidu et quifinit par donner sa personnalité à la commission. Celle-ci a tenu 126 séances, Garran ayant été présent à toutes les séances. Dabray fut présent à 119 séances, puis Fouché, qui suit de près l’évolution des débats (114 séances), Lanthenas (77 séances), Merlino (70 séances), Grégoire (70 séances), Mollevaut (53 séances). Les orientations de la majorité de ces membres se sont totalement inversées par rapport à ce qu’était le comité colonial de la Constituante ; non sans simplification, il était autrefois possible de présenter le comité comme la courroie de transmission du club Massiac.

1. C OVO (Manuel), « Le comité des colonies. Une institution au service de lafamille coloniale (1789-1793) », Cahiers de l’Institut d’histoire de la Révolution française,n° spécial « Les comités des assemblées révolutionnaires : des laboratoires de la Loi », 3/2012. (https://journals. openedition.otg/lrf/692) 2. Imprimés sur ordre de la Convention nationale en application de la loi du 4 pluviôse an III (24 janvier 1795). On peut consulter les neuf volumes de débats sur Gallica, tout comme leRapport sur les troubles de Saint-Domingue.