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L'accès aux biens culturels

De
114 pages
Les biens culturels sont aujourd'hui accessibles à un public de plus en plus large, du fait des échanges internationaux et des nouvelles technologies. Ces évolutions ne vont pas sans poser des questions juridiques touchant aux intérêts tout autant des créateurs, diffuseurs, pouvoirs publics, que des usagers ou consommateurs. Voici des contributions sur les règles juridiques en matière culturelle, capables de s'adapter tout en maintenant un cadre protecteur à l'égard des multiples intérêts en présence.
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Sous la direction deMarieChristine PIATTIet Alexandre QUIQUEREZ
L’accès aux biens culturelsQuel(s) défi(s) pour le droit ?
Collection Droit du patrimoine culturel et naturel
L’accès aux biens culturels
Droit du patrimoine culturel et naturel Collectiondirigée par Marie Cornu et Jérôme Fromageau Cette collection initiée par le Centre de recherche « Droit du patrimoine culturel et naturel » a pour but de développer et d’enrichir la réflexion sur les objets et modes de protection dans le domaine du patrimoine culturel et naturel. Les ques-tions que soulèvent la conservation, la circulation, la valorisa-tion du patrimoine sollicitent, en effet, ces deux disciplines. Le contexte d’un monument historique, son environnement, le paysage dans lequel il s’inscrit sont souvent essentiels à sa mise en valeur. Le droit de la culture et le droit de l’environnement développent, cependant, des concepts propres. Ils ne sont pas toujours en accord sur les méthodes et les moyens de protec-tion, d’où l’intérêt de la confrontation et de la comparaison des ressources tirées de ces deux dispositifs. C’est pourquoi la réflexion doit se renouveler sur les con-cepts fondamentaux du patrimoine, sur la délimitation des élé-ments qui méritent protection. Dans la compréhension des dif-férents mécanismes et l’ouverture vers de nouveaux modèles, le droit comparé est essentiel, ainsi que le droit international.
Déjà parus (suite en fin d’ouvrage)
ABDOULAYECAMARA,VINCENTNÉGRIla direction (sous de),La protection du patrimoine archéologique.Fondements so-ciaux et enjeux juridiques, 2016. MYLÈNELEROUX(sous la direction de),Crise et patrimoine monumental,2015. PAULINARESTREPO-NAVARRO,Le droit du patrimoine culturel colombien à l'épreuve de la restitution internationale des biens ar-chéologiques,2015.
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Sous la direction de Marie-Christine PIATTIet Alexandre QUIQUEREZL’accès aux biens culturels
Quel(s) défi(s) pour le droit ? Actes du colloque des « Rencontres juridiques » organisées le 4 décembre 2014 à la Faculté de droit et science politique, Université Lumière Lyon 2
Des mêmes auteurs M.-C. Piatti, De la main au doigt de l’artiste – Quel impact sur le droit de la propriété intellectuelle ?, RTD comn° 1, janv.-mars 2016, p. 6. M.-C. Piatti, La nouveauté en droit des dessins et modèles – Retour sur un concept « relatif »,Propriété Industrielle, n°6, juin 2015,Étude, 8. A. Quiquerez, Les œuvres d’art : de nouveaux actifs titrisables au Luxembourg ?,Journal des tribunaux – Luxembourg, 5 fév. 2015, p. 1. A. Quiquerez, Le droit au service de l’attractivité des fonds en art,Juris Art,éd. Dalloz, 2014, p. 42.© L’Harmattan, 2016 5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris http://www.harmattan.fr diffusion.harmattan@wanadoo.fr harmattan1@wanadoo.fr ISBN : 978-2-343-09599-8 EAN : 9782343095998
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Les coauteurs de cet ouvrage souhaiteraient rendre hommage à l’un des leurs qui les a brusquement quittés. Ces actes sont dédiés à Annie Héritier, en mémoire à sa générosité envers ses collègues et étudiants, sa joie de vivre et sa passion pour l’art et le droit de l’art.
Sommaire
Avant-propos ........................................................................................ 11Marie-Christine Piatti, Alexandre QuiquerezIntroduction L’accès aux biens culturels .................................................................. 15Annie Héritier ()PREMIÈRE PARTIEL’ACCÈS AUX BIENS CULTURELS À LÉPREUVE DU TEMPS....25Un droit qui préserve le passé. L’exemple du droit de préemption .................................................... 27Christine Ferrari-BreeurUn droit qui assure l’avenir. L’exemple de la numérisation des biens culturels ............................... 39Pierre BrasquiesSECONDE PARTIEL’ACCÈS AUX BIENS CULTURELSDANS UNMONDE GLOBALISÉ...........................................49.....Introduction .......................................................................................... 51Geneviève IaconoUn droit qui respecte les personnes. L’exemple des libertés fondamentales .............................................. 53Stéphanie Ducret
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