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Manuel de comptabilité Tome III

De
211 pages
L'objectif de ce 3e volume est de donner aux utilisateurs quelques éléments de techniques comptables approfondies : éléments liés à la reglementation comptable basée sur les normes de l'Acte uniforme de l'OHADA portant sur l'organisation et l'harmonisation des comptabilités des entreprises, la nature des opértations d'investissements, leur financement, quelques opérations spécifiques et certaines opérations courantes.
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Kadiata Mory CAMARA Manuel de comptabilité Tome III Éléments de technique comptable approfondie
Du même auteur, chez L’Harmattan Manuel de comptabilité, tome 1. Initiation à la comptabilité générale, 2017. Manuel de comptabilité, tome 2. Les travaux de fin d’exercice comptable, 2017. © L’Harmattan, 2017 5-7, rue de l’École-Polytechnique, 75005 Paris http://www.editions-harmattan.fr EAN Epub : 978-2-336-79479-2
AVANT-PROPOS
Le présent ouvrage réparti en trois tomes de comptabilité : initiation à la comptabilité, traitement comptable des opérations d’inventaires et technique comptable approfondie. Conçu selon les principes du Système Comptable OHADA, cet ouvrage s’adresse à tous ceux qui désirent s’initier, se former ou se perfectionner à la Technique Comptable. En effet, la méthodologie adaptée et la pédagogie r etenue permettent de comprendre les raisonnements comptables : de la formation initiale à l’enseignement supérieur. Chaque tome de cet ouvrage est composé en des chapi tres comprenant chacun, outre des informations et des démonstrations théoriques, des applications autocorrectives qui facilitent la mémorisation et la réflexion. C’est pourquoi l’ouvrage est particulièrement recommandé à toute personne qui désire étudier ou s’initier de façon autonome (ou assistée) à la comptabilité générale et notamment : – Les professionnels de la comptabilité ; – Les étudiants en BTS, IUT… – Les étudiants de l’enseignement supérieur (étudiants des facultés ou des écoles de gestion) ; – Les enseignants. L’auteur de cet ouvrage remercie particulièrement le PROFESSEUR CLAUDE PEROCHON du Conservatoire National des Arts et Métiers (PARIS). Le professeur CLAUDE PEROCHON est : Agrégé en Techniques économiques de gestion Diplômé Expert-comptable Docteur ès Sciences économique Directeur honoraire de l’INTEC Le professeur PEROCHON m’a accueilli en France, m’inscrit à l’INTEC pour ma formation en expertise comptable en me facilitant l’obtention des dispenses nécessaires doublée d’une assistance particulière dans ma formation ; il a été également directeur de ma Thèse : FORMATION COMPTABLE ET LIBÉRALISATION ÉCONOMIQUE : CAS DE LA RÉPUBLIQUE DE GUINÉE, ANNÉE 1991 En conséquence, je dois toute ma formation professionnelle et études post universitaire à ce géant et père de la COMPTABILITÉ MODERNE. Que mon professeur et deuxième consultant LOUIS CLEE en soit aussi remercié et je lui reste reconnaissant. L’ouvrage est également l’œuvre des jeunes cadres et professeurs dont particulièrement : – Sandaly KEITA, Docteur ès science – Fodé Lamine DIALLO, Diplômé : en Master Économie et Développement international et Gestion publique en France. Enfin nous tenons à remercier tous ceux qui ont par ticipé directement ou indirectement à la réalisation de cet ouvrage.
INTRODUCTION
Les dirigeants africains ont signé, à Port-Louis (île Maurice) le 17 octobre 1993, le traité de l’Organisation pour l’harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA) dont le but, sur le plan économique, est de promouvoir le développement et l’intégration régionale ainsi que la sécurité juridique et judiciaire dans l’espace OHADA. Ce traité vise à doter les États partis, au nombre de dix-sept à ce jour (Bénin, Burkina Faso, Cameroun, Centrafrique, Comores, Congo, Côte d’Ivoire, Gabon, Guinée, Guinée-Bissau, Guinée équatoriale, Mali, Niger, République démocratique du Congo, Sénégal, Tchad et Togo), de règles communes, simples, modernes et adaptées à la situation de leurs économies. Les actes pris pour l’adoption de ces règles communes sont appelés « Actes uniformes ». Ils sont directement applicables et obligatoires dans les États partis. C’est ainsi que l’Acte Uniforme portant organisation et harmonisation des comptabilités des entreprises, auquel est annexé le système comptable OHADA, a consacré un nouveau référentiel comptable dans tous les États signataires. er Cet Acte uniforme est entré en vigueur le 1 janvier 2001 pour les comptes personnels des er entreprises et le 1 janvier 2002 pour les comptes combinés et les comptes consolidés. En effet, pour assurer la formation initiale et continue des comptables dans l’espace OHADA, il y a lieu de combler le vide en matière d’ouvrages didactiques. L’objectif de cet ouvrage en quatre tomes est de contribuer à combler ce vide en Guinée . C’est un travail certainement difficile, ambitieux, mais nécessaire. Cette édition va répondre au souci d’enrichir conti nuellement le cadre professionnel de la comptabilité, de tenir compte des évolutions de la loi, des programmes académiques, et enfin de couvrir des besoins éventuels des praticiens comptables et financiers. Le premier Tomes’adresse : – aux praticiens de la comptabilité qui veulent mettre à jour leurs connaissances ; – aux étudiants (facultés de Sciences économiques et de Gestion, Écoles Supérieures de Gestion, Écoles de commerce, BTS de gestion, etc.). Ses utilisateurs trouveront les éléments liés à la réglementation comptable basée sur les normes de l’Acte Uniforme portant sur l’organisation et l’har monisation des comptabilités des entreprises, l’étude sommaire du bilan et du compte de résultat, l’analyse des flux économiques, les systèmes d’organisation et livres comptables, et quelques opérations courantes. Le Deuxième Tometraite l’essentiel des travaux de fin d’exercice comptable et est ainsi la suite logique du Tome 1. En effet, à la clôture de l’exercice, l’entreprise se retrouve avec une balance des comptes qui ont été mouvementés au cours de la période. Pour arrêter ses comptes et compte tenu : – du caractère discontinu de l’exploitation ; – de la nécessité des enregistrements des opérations de la période ; – et de la détermination du compte de résultat et l’établissement du bilan ainsi que l’État annexé, L’entreprise doit procéder aux opérations d’inventaires et passer les écritures de régularisations qui en découlent. Ces travaux conduisent à mettre la comptabilité en harmonie avec la réalité afin que les documents de synthèse (Bilan et Compte de résultat) reflètent une image fidèle de la situation et des opérations de l’entreprise. Le Troisième Tomepour objectif de donner aux utilisateurs quelques éléments de Technique a Comptable Approfondie. Conforme aux normes comptables OHADA, il est destiné principalement aux praticiens de la comptabilité pour la solution des difficultés compt ables rencontrées dans l’exercice de leur profession ainsi qu’aux étudiants et professeurs pour les formations moyenne et supérieure. Chaque tome qui se veut complet, est assorti de nom breux exemples chiffrés, de questions de réflexion, de cas d’application, d’exercices pratiques judicieusement composés pour faciliter la compréhension et l’assimilation des thèmes traités.
Fruit d’une certaine expérience théorique et pratique, cet ouvrage se veut le compagnon utile de tous les apprenants en comptabilité et gestion, le précieux instrument de travail de tous les professionnels de la comptabilité et de tous ceux qui souhaitent actualiser leurs connaissances et mettre en œuvre le système comptable OHADA.
PREMIÈRE PARTIE LA RÉGLEMENTATION COMPTABLE
Les entreprises sont intéressantes dans la’information comptable et financière diffusée par l mesure où elle présente certaines qualités, en particulier de fiabilité. Pour atteindre cet objectif, il est donc logique que la comptabilité ait fait l’objet d’une réglementation minutieuse qui a conduit à la naissance d’un véritable droit comptable. Au-delà des règles et des organismes exerçant une influence sur la normalisation comptable, le droit comptable repose sur les principes comptables. Ces principes sont inscrits dans la loi. Leur objectif est de permettre à la comptabilité de satisfaire à sa mission de bonne information, c’est-à-dire de présenter des états financiers réguliers, sincères et donnant une image fidèle de la situation financière et du résultat de l’entreprise.
CHAP ITRE I HISTORIQUE ET DÉF INITION DE LA COMP TAB ILITÉ
1. Historique L’histoire de la comptabilité est liée à celle de l’Homme sur la terre. En effet, ce dernier éprouve le besoin de connaître la valeur de son patrimoine dès que celui-ci se modifie, surtout dès l’instant où il en affecte une partie à une activité commerciale. La lecture du Coran ou de la Bible montre bien que Dieu lui-même fait de la « comptabilité » : – Tout ce que vous ferez sur Terre sera compté dans les cieux… – Les Bons sont classés à droite, les Méchants à gauche…, ne s’agit-il pas de Débit et de Crédit… langage typiquement comptable ! Les grandes civilisations anciennes (Égypte, Grèce et Rome) ont laissé des vestiges d’enregistrements comptables. La Renaissance et le Développement des échanges commerciaux vont permettre à la comptabilité ème de se développer. Elle acquiert ses lettres de nobl esse avec la publication au XV siècle de l’ouvrage de mathématiques de LUCA PACIOLI intitulé « LA SUMMA DE ARITHMETICA, GEOMETRICA, PROPORTIONI E PROPORTIONALITA » (paru en 1494) où il énonce, dans un chapitre relatif aux transactions et écritures, les principes fondamentaux de la comptabilité à partie double, l’un des fondements de la comptabilité moderne. LUCA PACIOLI était un mathématicien italien de l’ordre des Franciscains. La partie de son ouvrage consacré à la comptabilité est appelée : « Traité particulier des comptes et des écritures ». Elle jette les bases de la première organisation co mptable connue, en érigeant en système la partie double, et en énonçant les règles fondamentales de ce qui constitue la doctrine comptable. L’ouvrage de PACIOLI traite des points suivants : – les règles à observer pour la bonne tenue des comptes et des livres ; – l’inventaire ; – le commerce et les livres de commerce (mémorial, journal et grand livre) ; leur contenu, leur tenue et leur authentification ; – le report des articles du journal au grand livre et le report des comptes à l’intérieur du grand-livre ; – l’enregistrement des opérations au comptant et à terme, ainsi que les règlements par traite et par virement bancaire ; – l’enregistrement des opérations de troc et celles relatives à la société, aux affaires à la commission, aux changes… ; – l’enregistrement des frais : dépenses domestiques ordinaires, frais extraordinaires, frais commerciaux ; – la conception et le contenu du compte de profits et pertes ; – la correction des erreurs par le procédé de la contre-passation. PACIOLI préconise l’utilisation de 3 registres : – le mémorial, – le journal, – le grand livre. La comptabilité qu’il décrit s’appuie sur les comptes ci-après : – capital, – compagnie, – caisse, – banque, – fortune personnelle mobilière, – débiteurs, – créanciers,
– profits et pertes, – dépenses de ménage. Même si PACIOLI n’a pas inventé la partie double, comme il l’affirme lui-même, il est le premier à formuler clairement les principes fondamentaux de la comptabilité. Après lui, de nombreux autres auteurs ont participé à l’évolution de la matière comptable. C’est ainsi que JAN YMPYN, commerçant originaire des Pays-Bas, poursuivant l’œuvre de PACIOLI, rédigea un livre sur la comptabilité à partie double, qui sera publié en 1543. Parmi les autres auteurs, nous retenons le nom de deux Français : PIERRE DE SAVONNE et BERTRAND FRANÇOIS BARREME. Le premier publia en 1567 l’ouvrage intitulé « Instruction et manière de tenir livres de raison ou de comptes par parties doubles ». Le deuxième a écrit « Le livre des comptes faits » publié en 1682 et « Le traité des parties doubles » publié en 1721 après sa mort. ème ème Ainsi du 15 au 18 siècle, les traités de comptabilité se sont multipliés consacrant les différentes évolutions qui ont eu lieu durant cette période. Dans le même temps, des tentatives de détermination de la meilleure classification des comptes se sont succédé. Déjà PACIOLI proposait de classer les biens et créances en « comptes stables » et en « comptes mobiles ». Mais ce n’est que vers 1915 qu e la première classification rationnelle des comptes d’actif et de passif a eu lieu, et cela se produisit en France. Ce fait annonçait les changements importants qui allaient s’opérer par la suite, notamment la mise en place du premier plan comptable français. Celui-ci vit le jour officiellement en 1947 même si , en 1942, sous l’occupation, un plan comptable était utilisé dans certains secteurs. Ce plan comptable sera révisé et complété par des d ispositions relatives à la comptabilité analytique. Il deviendra alors le « plan 1957 » qui sera appliqué en France et dans les pays sous colonisation française, dont LA GUINÉE. Trois ans après l’indépendance de la Guinée, le 2 octobre 1958 est créé le premier plan comptable guinéen « le PCN 1961 ». Ce plan sera révisé plusieurs fois au fur et à mesu re que l’économie guinéenne évoluait vers la gestion socialiste centralisée. Il sera ainsi appliqué en GUINÉE jusqu’à l’avènement de la DEUXIÈME RÉPUBLIQUE le 3 avril 1984. À la faveur de la libéralisation de l’économie guinéenne, autrefois socialiste, le PCN 1961 devrait logiquement être remplacé par un nouveau plan comptable répondant aux exigences du mode de gestion de l’économie de marché. Celui-ci, dénommé le PLAN COMPTABLE GÉNÉRAL GUINEEN (en abrégé PCGG) vit le jour er officiellement le 1 septembre 1988 par ordonnance N° 038/PRG/SGG/88. Depuis la ratification du traité de l’OHADA par la Guinée le 5 mai 2000, les règles communes aux États-Parties découlant principalement des Actes Uniformes pris par les conseils des ministres s’imposaient. Parmi ces actes, il y a celui relatif à l’organisation et l’harmonisation des comptabilités des entreprises. En effet, depuis l’entrée en vigueur de cet Acte, l e PCGG 88 n’est plus d’application. C’est maintenant le SYSTÈME COMPTABLE OHADA qui est appliqué en GUINÉE à l’instar des autres États de l’espace OHADA. Conséquemment, la Guinée doit élaborer son plan com ptable conformément aux normes du SYSCOHADA. Pour y parvenir, les professionnels guinéens doivent s’organiser dans une institution créée à cet effet et procéder rapidement à l’élaboration d’un Plan Comptable Général Guinéen adapté aux normes de l’OHADA. La normalisation comptable est une sorte d’harmonie entre les comptabilités interne et externe ; elle dérive du mot norme qui signifie l’intervalle dans lequel un compte peut sillonner. La normalisation comptable est le fait des pouvoirs publics, de l’État et des traités (sous régional ou international).