Le stade en droit public

Emmanuel Tessier

Description

L'objet de cette étude est de démontrer que le stade est un lieu de concentration du droit public. D'abord, c'est le régime juridique de la propriété du stade qui détermine ses modes de gestion. Ensuite, le stade, en tant que construction qui relève de l'aménagement du territoire, se confronte aux contraintes des finances publiques. Enfin, il est à la fois lieu d'exploitation commerciale et lieu de rassemblement susceptible de troubler l'ordre public. L'ouvrage montre ainsi toutes les interactions possibles entre stade et droit public.

Sujets

• JUSTICE
• Sport
• Droit

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 janvier 2016
• Nombre de lectures: 92
• EAN13: 9782336399911
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 5 Mo

Extrait

Emmanuel TESSIER

LE STADE EN DROIT PUBLIC aujourd’hui Recherche sur le régime juridique des enceintes sportives Le Droit

LE STADE EN DROIT PUBLIC Recherche sur le régime juridique des enceintes sportives

Coll. « Le droit aujourd’hui »  La collection « Le droit aujourd’hui » regroupe des études juridiques concernant des problèmes d’actualité nationale et internationale, dans divers domaines (éthique, politique, questions de société…). Déjà parus Claudine Pérez-Diaz, Marie-Syvie Huré,Violence conjugale, missions et finalités concrètes de l’intervention pénale, 2015 Jean-Grégoire Mahinga,Le statut du tribunal international du droit de la mer, Commentaire article par article, 2015 Peggy Larrieu,Neurosciences et Droit pénal, Le cerveau dans le prétoire, 2015. Anthony Falgas,La Voie de fait administrative. Recherche sur la justification d’une notion prétorienne, 2015. Jean-Gregoire Mahinga,La pêche maritime et le droit international, 2014. Christophe Houry,La piraterie maritime au regard du droit international, incertitudes et évolutions contemporaines, 2014. Laura Baudin,Les cyber-attaques dans les conflits armés, qualification juridique, imputabilité et moyens de réponse envisagés en droit international humanitaire,2014. Alma Signorile,La sentence arbitrale en droit commercial international, 2013.

Emmanuel TESSIER LE STADE EN DROIT PUBLIC Recherche sur le régime juridique des enceintes sportives

Cet ouvrage reproduit le texte de la thèse soutenue le 2 octobre 2014 à l’Université Paris Descartes (Paris V) parEmmanuel TESSIER, intitulée «Le stade en droit public». Lors de cette soutenance, le jury était composé de :

Monsieur Jean-David DREYFUS, Professeur à l’Université Paris Dauphine, Suffragant,

Monsieur Président,

Gabriel ECKERT, Professeur à l’Université de Strasbourg,

Monsieur Christophe FARDET,Professeur à l’Université de Lorraine, Rapporteur,

Monsieur Mathieu MAISONNEUVE, Professeur à Réunion,Rapporteur,

l’Université de La

Monsieur Michel DEGOFFE, Professeur à l’Université Paris Descartes, Directeur de thèse.

© L’HARMATTAN, 2015 5-7, rue de l’École-Polytechnique ; 75005 Paris http://www.harmattan.fr [e-mail] [e-mail] ISBN : 978-2-343-07400-9 EAN : 9782343074009

À mes parents,

REMERCIEMENTS

Je voudrais profiter de ces quelques lignes pour remercier les personnes qui m’ont accompagné tout aulong de cette longue mais belle épreuve que constitue l’écriture d’une thèse. Mes remerciements vont à chacun des membres de ce jury qui m’ont fait l’honneur de lire et d’évaluerce travail de recherches. Je tiens à exprimer, en particulier, ma profonde reconnaissance et ma plus vive gratitude à Monsieur le Professeur Michel DEGOFFE, qui m’a fait l’honneur de diriger cette thèse. Ses précieux conseils, sa disponibilité et la qualité de ses interventions se sont révélés essentiels à la réalisation de cette étude. J’adresse mesremerciements sincères aux personnes que j’ai pu rencontrer durant mes travaux de recherches, M. Nicolas BAILLY, Directeur stratégie et développement de la société Sportfive ; M. Jean-Pierre BECHTER, Membre du conseil de surveillancede l’Olympique de Marseille ; Mme Cécile COQUELLE, Directrice des affaires institutionnelles de la Fédération française de football ; Me Eric DE FENOYL, Avocat au cabinetTAJ; M. Jean-Yves GACON, Directeur de projet à la MAPPP ; Me Emmanuel PAILLARD et Me Jérôme PENTECOSTE, Avocats au cabinetWatson Farley & Williams; Me Sophie PIGNON-XARDEL, Avocate au cabinetBird & Bird; M. Rudi ROUSSILLON, ancien Président directeur général du Football Club de Nantes ; Me Phillippe de VEULLE, Avocat à la Cour ; et enfin tout particulièrement M. David SUBRA, Chef du bureau des concessions sportives de la direction jeunesse et sport de la Ville de Paris, pour nos longs échanges fructueux et son amitié. J’adresse également mes remerciements les plus profonds à Charles- Henri, Gérald et Gaël pour nos réflexions stimulantes et de m’avoir fait l’amitié de me relire.Mais également à Abdallah, Alexandre, Alice, Chloé, Fariel, Ilan, Morgan, Patrick, Raphaële et Romain pour leur soutien. Ainsi que toutes celles et ceux qui m’ont accompagné par leur bienveillance et leurs encouragementsdurant l’accomplissementde cette thèse. Je remercie enfin mes Parents et Ariane pour– notamment– leur soutien indéfectible.

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