Droit et pratique bancaire dans l'espace OHADA

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La pratique bancaire actuelle dans l'espace ohadien est caractérisée par une absence d'homogénéité des normes et des sources. Or, les investisseurs aussi bien locaux qu'étrangers ont besoin d'un appareil bancaire qui réponde aux standards des systèmes bancaires internationaux. Cette contribution regroupe non seulement l'ensemble des règles élaborées mais également les us et pratiques bancaires qui ont cours dans l'espace OHADA.

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Date de parution 01 novembre 2013
Nombre de lectures 1 605
EAN13 9782336328904
Langue Français

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DANS L’ESPACE OHADA
indispensable à toute renaissance de la confiance au sein de la population après
(Cameroun). Il est par ailleurs titulaire d’un certificat d’aptitude à la profession
Manuel Roland Tcheumalieu Fansi
DROIT ET PRATIQUE BANCAIRE DANS L’ESPACE OHADA
Avant-propos du Professeur Alain Kenmogne Simo
Préface du Professeur Michel Storck DANS L’ESPACE OHADA
Droit et pratique bancaire dans l’espace OHADA
Études africaines Collection dirigée par Denis Pryen
Dernières parutions
P. NGOMA-BINDA,La pensée politique africaine contemporaine, 2013. Stéphane ESSAGA,Droit des hydrocarbures en Afrique,2013. Kouamé René ALLOU,La bourgeoisie municipale d’Afrique romaine, 2013. Lambert MOSSOA,L’appareil éducatif en Centrafrique, 2013. Joseph EROUMÉ,Kadhafi, la gloire du vaincu, 2013. Roger MONDOUÉ et Yves-Abel NGAGNGUEM FEZE (eds),Identités nationales, postcoloniales ou contemporaines en Afrique. Réflexion en hommage aux 50 ans de l’Union africaine, 2013. Patrice LIBONG BADJAN,Réformes institutionnelles de la CEMAC. Jeu des acteurs, intérêt des États, 2013. Albert SANON,Yele pe être homme, Initiations traditionnelles et éducation corporelle au Burkina Faso, 2013. Claudine-Augee ANGOUE,La dialectique du politique et du religieux, Pour une anthropologie du pouvoir au Gabon, 2013. Godwin TETE,Autopsie du développement pernicieux. Le cas du Togo, 2013. Etanislas NGODI,Le mouvement Nsilulu dans le pool ou les combattants de Saint Michel, Congo-Brazzaville,2013. Etanislas NGODI,Oppositions démocratiques du Congo-Brazzaville,2013. Paul MALUMBA (dir.),Gestion durable des agro-systèmes en milieu tropical humide, 2013. Anne-Marie KOFFI KOUADIO BLA,La Côte d’Ivoire en crise face au droit international, 2013. Mwamba TSHIBANGU, Alexis KABAMBI,Étienne Tshisekedi, la trajectoire vers la présidence, 2013. Barthélémy NTOMA MENGOME,La Bataille de Libreville. De Gaulle contre Pétain : 50 morts, 2013. Alfa Oumar DIALLO,Bien enseigner en Afrique, oui, mais avec qui et comment ?, 2013. Régine NGONO BOUNOUNGOU,La réforme du système pénitentiaire camerounais. Entre héritage colonial et traditions coloniales, 2013. Augustin TCHAMENI,Évolutions contemporaines du régionalisme africain, 2013. Antoine NGAKOSSO,Réformes fiscales en Afrique. Le management du changement, 2013. Jean-Baptiste NKULIYINGOMA,Rwanda : le pouvoir à tout prix, 2013. Alain Laurent ABOA, Hilaire DE PRINCE POKAM et Aboubakr TANDIA, Démocratie et développement en Afrique : perspectives des jeunes chercheurs africains, 2 volumes, 2013. Fidèle BEKALE B’EYEGHE,Souveraineté alimentaire en Afrique subsaharienne. Le cas du Gabon,2013. Patrice MOUNDOUNGA MOUITY,Le NEPAD. Histoire, défis et bilan 10 ans après,2013.
Manuel Roland Tcheumalieu Fansi
Droit et pratique bancaire dans l’espace OHADA
Avant-propos du Pr Alain Kenmogne Simo Préface du Pr Michel Storck
Du même auteur
La modernisation des instruments financiers de paiement : étude comparative Europe-Afrique, Éditions universitaires européennes, 2011.
© L’Harmattan, 2013 5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris
http://www.harmattan.fr diffusion.harmattan@wanadoo.fr
ISBN : 978-2-343-01591-0 EAN : 9782343015910
À Cristina C.
AVANT-PROPOS
Prolongement de la thèse que M.Tcheumalieu Fansi Manuel Roland a soutenue en mars 2010 à l’Université de Strasbourg sur le thème : «Les stratégies de modernisation des instruments financiers de paiement : étude comparative Europe-Afrique», cet ouvrage, de par la simplicité de sa rédaction, est destiné à tous les publics qui s’intéressent à un titre quelconque à la «chose bancaire» : D’abord au public des étudiants qui suivent un enseignement de -droit bancaire et qui ont intérêt à connaître les règles qui gouvernent la profession bancaire ; Ensuite au public des praticiens (les superviseurs, les banquiers et -leurs conseils) qui peuvent utilement consulter l’ouvrage ; Enfin au public des universitaires et chercheurs qui disposent ici de -matériaux pouvant nourrir leur réflexion sur un aspect ou un autre de leurs recherches. L’ouvrage est divisé en quatre parties précédées et suivies d’une introduction générale et d’une conclusion générale. La première partie qui est consacrée au cadre institutionnel et aux enjeux de la réglementation bancaire dans la zone OHADA fait le tour des autorités communautaires et nationales compétentes en matière d’élaboration des règles applicables dans le domaine bancaire et des objectifs poursuivis par la réglementation, ainsi que des principes pris en compte par les autorités pour son élaboration. Quant à la deuxième partie de l’ouvrage, l’auteur la consacre à retracer le cadre réglementaire de la profession bancaire. Cette partie de l’ouvrage passe en revue les conditions d’accès et d’exercice de la profession bancaire. La troisième partie quant à elle est consacrée aux instruments de la relation entre la banque et sa clientèle. La quatrième et dernière partie recense les règles qui s’appliquent aux établissements de crédit en difficulté. Celles-ci apparaissent comme étant essentiellement dérogatoires. En conclusion, le contenu de cet ouvrage ne devrait laisser indifférents ni les praticiens, ni les théoriciens, ni les spécialistes, ni les débutants qui s’intéressent au droit bancaire.  KENMOGNE SIMO Alain  Agrégé des Facultés de Droit  Université de Yaoundé II (Cameroun)
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REMERCIEMENTS
Il me sied de remercier tous ceux qui m’ont soutenu et m’ont apporté leur appui de quelque manière que ce soit tout au long de ce projet. Je pense particulièrement au Professeur Alain Kenmogne Simo et au Professeur Michel Storck, qui ont honoré cet ouvrage respectivement de son Avant-propos et de sa Préface. Pour le traitement informatique de cet ouvrage, je remercie très amicalement Monsieur David Laplagne et Monsieur El Mekki Lamlih. Pour la relecture de cet ouvrage, j’ai pu compter sur Daniel Ébenezer Keuffi, Danièle Mogère Ngongang Tankoua, Eric Ngongang et Sabine Djouedjong Gubong. Leur aide m’a été précieuse. Pour la mise en forme de cet ouvrage, je pense à Perrine Fourgeaud que je remercie infiniment. Je pense également aux encouragements de mes proches de toujours, notamment Abdoulaye Kouyate, Augustin Tchinda Talla, Beauclair Njoya Nkamga, Daniel Ébenezer Keuffi, Émile Derlin Kemfouet, Georges Fotsing, Jacques Chirac Wendji, Marcel Djoukeng, Roméo Tankoua, à Arcadius Tchakam, Léonard Messi, Me Armand Tenesso et Me Laurent Bondje. Les discussions scientifiques et professionnelles menées avec eux et leurs conseils ont été toujours productifs. Je remercie pour l’ensemble de leur soutien infini, Monsieur Philippe Wandji (Président de l’ISMAT) et Madame Louise Wandji. Je pense également mon ami Clovis-Noël Ngasseu et à mon cousin Roger Alain Youmbi Fansi pour leur soutien de tous les instants. Je remercie très particulièrement pour leurs conseils et pour leur soutien inlassable, Cristina, Stefania et Antonino (Contartese), Gabrielle Jaeger, Théodore et Eugénie Nkamdo. Je pense à leur infinie présence. Je pense à mes parents (Mme Rose Deugoué et feu Sa Majesté Raphaël Fansi), ma tante (Mme Monique Youmbi Tchendje), à tous mes frères et sœurs (princes et princesses Babone) et à sa Majesté Théodore Tchualieu II Fansi, Roi des Babone.
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