Droit et ville en Afrique

Paterne Y. Mambo

Description

Au-delà de la Côte d'Ivoire, l'étude explore des réalités identiques qu'on peut observer sur le continent africain, où les villes, au carrefour de plusieurs paradoxes, posent la problématique de la pertinence des techniques d'aménagement utilisées et des outils de planification retenus. Comment trouver un juste équilibre entre la modernité nécessaire et l'authenticité africaine indispensable au remodelage du tissu urbain du continent ?

Sujets

• Aménagement du territoire
• Sociologie urbaine
• Urbanisme

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 juillet 2009
• Nombre de lectures: 429
• EAN13: 9782296230835
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 14 Mo

Extrait

A la mémoire de mon père ;
A ma mère ;
A mes sœurs, Carole et Jacqueline ;
A ma nièce Ornéla ;
A ma famille ;
A mes amis ;
A mes proches.

REMERCIEMENTS

Aux Professeurs Patrick LE LOUARN et
Pierre-ClaverKOBO, sans lesquels cette étude n’aurait
pas vu le jour ;
AuDoyen MÉLÈDJE Djedjro, pour son
soutien indéfectible et pour m’avoir construit
scientifiquement pendant toutes ces années ;
AuProfesseur François PRIET, pour sa
simplicité de cœur et pour ses remarques constructives
qui m’ont grandement touché ;
AuProfesseurÉmériteAndré-Hubert
MESNARD, pour l’honneur inestimable qu’il m’a fait
de présider le juryde ma thèse et de préfacer l’ouvrage
qui en est résulté;
Auprofesseur MurielFABRE-MAGNAN,
pour l’amitié et pour l’appui moral qu’elle m’a
constamment manifestés ;
AlaCommunauté Urbaine de Nantes, pour le
prix HAMPATE BAqu’elle m’a décerné dans le cadre
de cette recherche ;
Ala Maison des Sciences de l’HommeAnge
GUÉPIN, dans l’enceinte de laquelle un cadre de
travail satisfaisant m’a été généreusement offert ;
AuGouvernement français, qui m’a attribué
une bourse d’excellence destinée à financer cette étude
et dont le concours pécuniaire s’est révélé d’une très
grandeutilité ;
Al’Université de Nantes, pour avoir
subventionné la publication de cette thèse.

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Cet ouvrage est le fruit d’une thèse de doctorat
en droit public, réalisée en cotutelle internationale,
présentée et soutenue publiquement le 4 novembre
2008 à la Maison des Sciences de l’HommeAnge
Guépin,un Institut de recherche rattaché à l’Université
de Nantes. La soutenance s’est déroulée devantun jury
présidé par M.André-HubertMESNARD, Professeur
Émérite et Doyen Honoraire de la Faculté de Droit et
des Sciences politiques de Nantes, et composé de MM.
Djedjro MÉLÈDJE, Doyen de la Faculté de Droit de
Cocody, Professeur Titulaire et Rapporteur de la thèse ;
FrançoisPRIET, Professeur à l’Université d’Orléans
et également Rapporteur de la thèse;Patrick LE
LOUARN, Professeur à l’Université de Nantes,
Directeur de la thèse;Pierre-ClaverKOBO,
Professeur à l’Université de Cocody, Conseiller à
Chambre administrative de la Cour suprême de Côte
d’Ivoire et Codirecteur de la thèse.

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PRÉFACE

Cette thèse soutenue à Nantes devantun juryfranco-ivoirienvient
tout à fait à son heure, surun sujet essentiel pourun pays qui se cherche
de nouveaux fondements pour entamer une nouvelle phase de son
développement.Elle renouvelleune tradition illustrée en son temps par
les enseignements sur ce qudi était alors le droit «’outre mer », sous la
direction des professeurs Lampué et LeGonidec.Elle s’inscrit également
dans la continuité des travaux du professeurKobo, l’un de ses deux
directeurs de thèse (l’autre étant le professeurLe Louarn qui a, lui aussi,
longuement et très utilement suivi ce travail).Ainsi c’est en bon
connaisseur des réalités ivoiriennes et françaises que Monsieur Yapi
Mambo a puréaliser ses recherches.

Cette thèse souligne ainsi la fécondité, toujours actuelle, des
analyses comparées entre laFrance et l’Afrique.Bien des choses ont
changé des deux côtés, bien évidemment, mais subsistent les questions
fondamentales de la spécificité des droits africains par rapport aux règles
et politiques publiques de la «vieilleEurope ».Peut-on comparer des
droits de l’urbanisme applicables à desvilles européennes construites
autour dudroit de propriété, et des prérogatives publiques, et ceux que
l’on prétend appliquer à des collectivités africaines ? Les limites de cette
démarche apparaissent dans le travail de Monsieur Yapi Mambo, à
travers les spécificités dudroit foncier, et celles des structures des
collectivités,urbaines et rurales, fort différentes enCôte d’Ivoire.De
même, peude «clat-on parler de «décentralisation »,use générale de
compétence »,d’Etat central, enAfrique noire comme enEuLesrope ?
études de terrain s’imposent ici peut-être, plus qu’ailleurs.

Pour le professeur Le Louarn, codirecteur de cette thèse, l’étude
porte sur le partage d’une ressource essentielle, le sol, qui pourrait être
suivie sur d’autres sujets similaires, le partage de l’eaupar exemple. Ily
a derrière tout cela des mutations culturelles et sociologiques qu’il
convient de mettre en évidence pour comprendre et développer des
politiques publiques. Pour la délivrance dupermis de construire enCôte
d’Ivoire on en est encore à l’étape de l’ordre public dans le partage de la
ressource... Il faut faire apparaître cette nécessaire réconciliation de
l’urbanisme avec les coutumes, à travers la question dupermis de

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construire. Il n’est plus question de mimétisme entre les politiques
publiques.
C’est le grand mérite de ce travail que de relancer ces réflexions
sur des fondements neufs et dans un pays neuf. Il faudra poursuivre ces
travaux tout à fait passionnants.

André-Hubert Mesnard,
Professeur émérite à l’Université de Nantes.

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AVANT-PROPOS

La thèse de Paterne Mambo est le premier exemple d’une
coopération de recherche relancée par le doyen de la Faculté de droit de
Cocody, le professeur Djedjro Mélèdje et dont l’initiative a été
particulièrement bien accueillie par l’équipe de la Faculté de droit de
Nantes, principalement celle duCERP3Eausein de l’UMRCNRS 3128
Droit etChangement Social.

D’autres cotutellesvont suivre ce premier exemple, notamment
dans les divers domaines dudroit de l’environnement.Ce qui participe à
la fois d’une tradition nantaise d’ouverture aux jeunes pays africains pour
la coopération juridique et d’un renouvellement de la recherche qui se
fonde surunevéritable indépendance intellectuelle de nos collègues
ivoiriens.En effet, si la formation juridique française est très appréciée
dans ce pays oùelle aune grande influence, nos collègues développent
des réflexions autonomes sur les réalités physiques, sociales et culturelles
de l’Afrique de l’Ouest qui sont à même de produireun droit original. La
pression des événements lesycontraint dans la mesure oùl’urbanisation
africaine estun phénomène de grande ampleur dont les conséquences
sont déterminantes pour la société ivoirienne et, dans la mesure encore,
oùl’utilisation des ressources naturelles dansun projet de développement
soutenable supposeune évolution très rapide des esprits, des coutumes,
des pratiques et des législations.Ainsi, qu’il s’agisse dusol, de l’eau, des
forêts, des ressources minières et maritimes oudutourisme, le temps
d’une imitation servile des modèles européens est dépassé et l’Afrique
doit inventer ses propresvoies pour se doter d’un droit effectif et
efficace.

C’est dans cet esprit que Paterne Mambo a travaillé sur cette
ressource très particulière de l’espaceurbain. Non seulement il propose
un tableautrès actuel et souvent pertinent dudroit de l’urbanisme
ivoirien et de sa pratique mais sa thèse nous propose aussiune sorte de
critique « en creux » de notre propre droit de l’urbanisme, grand, (trop
grand ?) inspirateur du droit ivoirien.Ainsi, il ouvre lavoie à des études
épistémologiques comparées autant qu’à la proposition de constructions
juridiques mieux adaptées aux besoins ivoiriens et africains en général.

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Ce travail, que le lecteur jugera avec l’intérêt que l’on peut avoir
pour lesvoies ouvertes par les pionniers, a aussi illustré les convergences
devues entre les équipes ivoirienne et nantaise, comme le professeur
Kobo et leDoyen Mélèdje l’ont abondamment souligné. Puisse-t-il être
annonciateur d’un grand avenir de la coopération des chercheurs de nos
deux universités, juristes ivoiriens et français !

PatrickLe Louarn,
Professeur de Droit public à l’Université de Rennes 2,