Droit international et africain des droits de l'homme

Jean-Nazaire Tama

Description

Cet ouvrage se veut un canal pour l'étude des droits de l'Homme dans leurs dimensions historique et juridique, et aussi dans leurs dimensions universelle, régionale et nationale. Il est un tremplin pour découvrir les droits de l'Homme depuis le code d'Hammourabi, jusqu'aux lendemains de la Deuxième Guerre mondiale, sans perdre de vue l'évolution du droit international des droits de l'Homme, notamment africain.

Sujets

• Diplomatie
• Géopolitique
• Droit
• Relations internationales
• JUSTICE

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 mars 2012
• Nombre de lectures: 348
• EAN13: 9782296484993
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 3 Mo

Extrait

DROIT INTERNATIONAL ET AFRICAIN

DES DROITS DE L’HOMME

Études Africaines Collection dirigée par Denis Pryen et François Manga Akoa Dernières parutions Khalifa Ababacar KANE,Droit portuaire en Afrique. Aspects juridiques de la gestion et de l’exploitation portuaires au Sénégal,2012. Ibrahim GUEYE,Les normes de bioéthique et l’Afrique, 2012. Jean-Bruno MUKANYA KANINDA-MUANA,Les relations entre le Canada, le Québec et l’Afrique depuis 1960, 2012. Célestin NKOU NKOU,Manuel de gestion simplifiée, 2012. Jean-Pierre MISSIE,Histoire et sociologie de la pauvreté en Afrique, Regards croisés sur un phénomène durable, 2012. André MBATA MANGU,Barack Obama et les défis du changement global. Leçons pour le monde, l’Afrique et la politique étrangère américaine, 2012. Clotaire SAULET SURUNGBA,Centrafrique 1993-2003. La politique du Changement d’Ange Félix Patassé, 2012. Elliott Anani SITTI,Investir en Afrique pour gagner, 2012. Edgard GNANSOUNOU,En finir avec le franc des économies françaises d’Afrique, 2012. Philippe NKEN NDJENG,L’idée nationale dans le Cameroun francophone, 1920-1960, 2012. Pierre Esaïe MBPILLE,Les droits de la femme et de l’enfant : entre universalisme et africanisme, 2012. Michel BOURGEOIS,Senghor et la décolonisation.Radio Dissóó, la révolte paysanne, 2011. Abderrahmane M’ZALI,La coopération franco-africaine en matière de Défense, 2011. Aly Gilbert IFFONO,Naître, vivre et mourir en pays kisi précolonial,2011. E. Libatu LA MBONGA,Espoirs déçus en République démocratique du Congo, 2011. Paulin KIALO,Parcs nationaux et diplomatie environnementale au Gabon, 2011. Justine DIFFO TCHUNKAM,Droit des activités économiques et du commerce électronique, 2011. Kouadio A. ASSOUMAN,Le rôle des Nations Unies dans la résolution de la crise ivoirienne. Tome 1 : Soutien aux

Jean-Nazaire Tama

DROIT INTERNATIONAL ET AFRICAIN DES DROITS DE L’HOMME L’H ARMATTAN

Autre ouvrage de l’auteur : Les conventions internationales relatives aux droits de l’Homme dans l’ordre juridique interne du Bénin, Publié et commercialisé par l’Atelier National de Reproduction des Thèses (ANRT, Lilles-France). © L'H ARMATTAN , 2012 5-7, rue de l'École-Polytechnique ; 75005 Paris http://www.librairieharmattan.com [e-mail] [e-mail] ISBN : 978-2-296-96329-0 EAN : 9782296963290

Dédicace

Enseignant que tu as été et que tu m’as supplié de tout ton cœur et de tout ton être de devenir, je le suis aujourd’hui papa ; à toi qui n’as jamais cessé de ton vivant de prodiguer de sages conseils à tes enfants les TAMA (et mêmes à ceux dont tu n’es pas le géniteur) pour leur réussite dans la vie, je dédie cet ouvrage. Repose en paix papa TAMA Orou Placide. A toi maman TAMA Delphine Baké Témakpa née Gounou Kankani qui ne t’es jamais lassée de t’agenouiller devant la statuette de la vierge Marie, dans ta chambre pour obtenir sa protection pour nous tes enfants, je dédie cet Ouvrage ; Aux TAMA, notamment Marie Joséphine, Viviane, Elise Suzanne, Evariste, Abraham et Clarisse ; A Marie Joséphine Tama et Viviane Tama qui ont su remplacer mes parents géniteurs, infiniment merci ; A mes filles Gnon Kinkini A. Claire-Carole, Gnon Gassiré Vicencia, à mes fils Orou N’goy Emmanuel Fabrice, Orou Kouré Dieudonné Rayane, Orou Kaya Albéric et à tous les TAMA ; A Sinatoko Odile pour son soutien indéfectible ; A Garba Im-Rashina, pour sa précieuse et incommensurable contribution, omniprésente tout au long de la réalisation du présent ouvrage ;

Au Professeur Alain Dégage, mon directeur de thèse, de la Faculté de Droit de l’Université de Perpignan en France, pour son rôle immense dans le couronnement de ma carrière universitaire ; Au Professeur Christophe Euzet, mon codirecteur de thèse, de l’Université de Perpignan, pour son appui dans ma carrière scientifique ; Au Professeur Maurice Ahanhanzo-Glèlè, directeur de l’Institut des droits de l’Homme de Cotonou, ancien membre du comité des Nations Unies pour les droits de l’Homme, ancien conseiller à la cour constitutionnelle du Bénin, ancien Président de la Haute cour de justice ; Au Professeur Théodore Holo, conseiller à la Cour constitutionnelle du Bénin ; Au Professeur Noël Gbaguidi, titulaire de la Chaire Unesco de l’Université d’Abomey-Calavi ; Au Professeur Simon Akpona, Recteur de l’Université de Parakou ; Au Professeur Nestor Sokpon, Vice-Recteur chargé de la recherche, de l’Université de Parakou, à toute l’équipe rectorale de ladite Université ;

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Au Professeur Gandaho Prosper, Vice-Recteur chargé des affaires académiques de l’Université de Parakou ; Au Professeur Médé Nicaise de l’Université d’Abomey-Calavi pour son rôle permanent dans ma vie et carrière scientifiques ; Au Professeur Gbago Barnabé doyen de la Faculté de droit de l’Université d’Abomey-Calavi ; Au Professeur Yaya Aboubacar de la Faculté de droit et de science politique de l’Université de Parakou ; Au Professeur Roch Adido de la Faculté de droit et de science politique de l’Université de Parakou, mon frère et collègue qui a guidé mes pas dans la recherche et dont les conseils me sont toujours précieux. Merci surtout pour ton rôle dans le couronnement de ma carrière ; Au Professeur Allognon Gabriel, Doyen de la Faculté de droit de l’Université de Parakou ; A tout le personnel enseignant de ladite faculté ; Au Professeur Mohamed Abdou de l’Université d’Abomey-Calavi ; Au Professeur Obarè Bagoudou de l’Université d’Abomey-Calavi ; Au Professeur Anne Deville des Facultés Universitaires Saint-Louis de Bruxelles, dont les conseils et le soutien dans toutes mes entreprises m’ont toujours aidé ; Au Professeur Albert Lourde de l’Université Senghor d’Alexandrie (Egypte) ; Au Professeur Fabrice Reneau de l’Université de Toulouse I ; Au Professeur Saïd Hamdouni de l’Université de Toulouse II ; Au Professeur Sébastien Van Drooghenbroeck, toujours attentif à mon égard mais dont les conseils et sollicitudes à mon endroit sur le plan scientifique et même en dehors m’ont toujours revigoré ; A Jean-Yves Carlier mon professeur et ami qui est toujours présent à mes côtés chaque fois que je lui en éprouve le besoin; Aux Professeurs Philippe Gérard, Olivier de Schutter, Jacques Fierens, Françoise Tulkens, Jean-Pierre Nandrin, Yves Lejeune, Christoph Eberhard en Belgique ;

Remerciements

- A Tané Zaliatou ; - A Garba Ibn Séïdou ; - A Adou Chabi Fatouma ; - A Kora Chabi Séké, Salifou Boukari Abou, Yallou Adam, Imorou Aboubakar, Sinatoko Albert, Sinatoko Célestine, Sinatoko Joséphine ; - A Garba Bob, Yasmine, Fali, Fanta, Sambo et Aziz; -A Guy Garcia, Chanvoédo Omèr et Sourokou Bio ; - A Léa Yérima,

- A Alfa Karim, Orou sé Adam; - A Gagnon Cyprien, mon frère et ami qui m’a donné la chance et la vocation de défendre les droits de l’Homme en milieu défavorisé ; - A monsieur Tikandé Bio, le directeur de la bibliothèque de l’Université de Parakou pour son soutien matériel et scientifique ; - A mes collègues enseignants de l’Université de Parakou ; - A Mouftaou Affolabi M. Dramane et Agbassa Pascal ; - A mon grand frère de tous les combats, échecs et victoires, Michel Alou Baraga, enseignant-chercheur, grand militant et défenseur des droits de l’Homme ; - Aux Professeurs Dossoumon Samson, Conceptia Ouinsou, Akpovo Virgile, Dorothée Sossa, … de l’Université d’Abomey-Calavi ; - A tout le personnel de la Faculté de droit de l’Université de Perpignan, de la Faculté Internationale de Droit Comparé des Etats Francophones et de l’Institut Français de Droit Comparé et de Droit Musulmane ; - A tout le personnel de la Faculté de droit de l’Université Catholique de Louvain (UCL) ; - A tout le personnel des Facultés Universitaires Saint-Louis (FUSL) de Bruxelles ; Au personnel de la Commission Diocésaine des Droits de l’Homme du Borgou ; - A tous mes neveux, nièces, oncles, tantes, cousins et cousines, - A tous les enseignants du programme « DES Droits de l’Homme » de Belgique, et en particulier, à ceux de l’année académique 2001-2002 ;

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- A la promotion « D.E.S. Droits de l’Homme » de l’Université Catholique de Louvain (UCL) et des Facultés Universitaires Saint-Louis (FUSL) de Bruxelles en Belgique, de l’année académique 2001-2002 ; - A Pabozi Ndo avec qui j’ai partagé la notion d’expulsion collective, - Aux révérends pères Léonard Guoragui, Nansounon François ; - A Sobabè Mathieu, Procureur du tribunal de Parakou, Orou Gani Madougou, Coffè Moustapha, - A Kombouré Pascal, Bandiri Bani, Antoine Monrand, Ottilie Götz, Olivier Nguimour, Germain Kabangu Wa Kabéya, Erin Anastasi, Zimé Amadou, Akplogan Grégoire…. ; - A tous ceux qui me sont chers et que je ne saurais citer ici, et à tous ceux qui, de près ou de loin ont contribué à la réalisation de ce livre, mille fois merci.

Sommaire

Dédicace ........................................................................................... 5 Remerciements ................................................................................. 7 Sommaire.......................................................................................... 9 Première partie - Histoire des droits de l’homme............................... 11 Chapitre I Introduction aux droits de l’homme .............................. 13 Chapitre II L’histoire des droits de l’homme : de l’édit de Nantes à la Déclaration Universelle des droits de l’homme du 10 décembre 1948 ................................................................................................ 22 Chapitre III L’Eglise et les droits de l’homme : l’évolution de la position de l’église face aux droits de l’homme à travers le temps 36 Chapitre IV Les relations entre les principes religieux catholiques et la Déclaration Universelle des Droits de l’homme ........................ 44 Chapitre V Les droits de l’homme aux lendemains des deux guerres mondiales La naissance de la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme le 10 décembre 1948 ...................................................... 52 Deuxième partie - Les généralités sur les droits de l’homme et quelques grands principes des droits humains ................................... 61 Chapitre VI Les sources des droits de l’homme............................. 63 Chapitre VII Le contenu des droits de l’homme ............................ 69 Chapitre VIII La diversité matérielle des droits de l’homme......... 87 Chapitre IX Les obligations internationales de l’état en matière de droits de l’homme......................................................................... 101 Chapitre X Les conventions internationales relatives aux droits de l’homme........................................................................................ 113 Chapitre XI La place des conventions relatives aux droits de l’homme dans le droit interne des états ........................................ 130 Chapitre XII Quelques grands principes en droit internationl des droits de l’homme......................................................................... 149 Chapitre XIII Application du principe du dtoit au développement à travers l’accord de partenariat UE-ACP de Cotonou ................... 183

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Troisième partie - Le système international et africain de protection des droits de l’homme ...................................................................... 199 Chapitre XIV La protection et la défense des drotis de l’homme 201 Chapître XV La protection internationale des réfugiés................ 248 Quatrième partie - La protection des droits de l’homme en période de conflit armé....................................................................................... 271 Chapitre XVI Le droit international humanitaire ......................... 273 Chapitre XVII La répression internationale des crimes contre l’humanité..................................................................................... 286 Chapitre XVIII L’avenir du droit international pénal .................. 296 Cinquième partie – Annexes - Les principaux textes internationaux et africains des droits de l’homme........................................................ 323 Pacte international relatif aux droits civils et politiques, 1966 .... 325 Protocole facultatif se rapportant au pacte international relatif aux droits civils et politiques, 1966..................................................... 344 Deuxième protocole facultatif se rapportant au pacte international relatif aux droits civils et politiques, visant à abolir la peine de mort, 1989 .............................................................................................. 348 Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels adopté et ouvert à la signature, à la ratification et à l’adhésion par l’Assemblée générale dans sa Résolution 2200 A (XXI) du 16 décembre 1966......................................................... 351 Déclaration universelle des droits de l’Homme,1948 .................. 362 Charte africaine des droits de l’homme et des peuples ................ 368 Protocole relatif à la Charte africaine des droits de l’homme et des peuples portant création d’une Cour africaine des droits de l’homme et des peuples, 1998...................................................................... 383 Les abréviations utilisées.............................................................. 401 Les sources bibliographiques ....................................................... 403 Table des matières ........................................................................ 409