Evaluer et céder son entreprise

-

Livres
199 pages
Lire un extrait
Obtenez un accès à la bibliothèque pour le consulter en ligne
En savoir plus

Description

Ce guide a pour objectif de favoriser la réussite d'une cession d'entreprise, en présentant aux dirigeants et à leurs conseils les principaux facteurs de succès et les pièges à éviter aux différentes étapes du processus de vente.



Comment se préparer ainsi que son entreprise ? Comment évaluer son entreprise ? Vaut-il mieux céder son fonds de commerce ou sa société ? Quelle est la fiscalité sur les plus-values de cession ? Comment optimiser fiscalement le prix de cession ? Comment trouver un repreneur ? Par qui se faire accompagner ? Quels types de repreneur privilégier ? Que faut-il négocier et comment ? Quelles garanties faut-t-il accepter de donner ? Comment échapper au crédit vendeur ? Quel accompagnement doit-on réaliser ? Quel réemploi du prix de cession peut-on réaliser ?



Autant de questions, parmi beaucoup d'autres, auxquelles répond ce guide pratique.




  • Les différentes étapes d'une cession d'entreprise


  • La préparation du cédant et de l'entreprise


  • La détermination du périmètre et du mode de cession de l'entreprise


  • L'optimisation fiscale de la cession


  • L'évaluation financière de l'entreprise


  • La mise en vente de l'entreprise


  • La négociation avec le repreneur


  • La gestion de la période intercalaire entre la lettre d'intention et la cession effective


  • L'accompagnement du repreneur post-cession


  • Le réemploi du prix de cession


  • Avis d'experts


  • Cas pratiques


  • Annexes

Sujets

Informations

Publié par
Date de parution 09 décembre 2013
Nombre de visites sur la page 67
EAN13 9782212206005
Langue Français

Informations légales : prix de location à la page 0,0180 €. Cette information est donnée uniquement à titre indicatif conformément à la législation en vigueur.

Signaler un problème
Résumé Ce guide a pour objectif de favoriser la réussite d’une cession d’entreprise, en présentant aux dirigeants et à leurs conseils les principaux facteurs de succès et les pièges à éviter aux différentes étapes du processus de vente. Comment se préparer ainsi que son entreprise ? Comment évaluer son entreprise ? Vaut-il mieux céder son fonds de commerce ou sa société ? Quelle est la fiscalité sur les plus-values de cession ? Comment optimiser fiscalement le prix de cession ? Comment trouver un repreneur ? Par qui se faire accompagner ? Quels types de repreneur privilégier ? Que faut-il négocier et comment ? Quelles garanties faut-t-il accepter de donner ? Comment échapper au crédit vendeur ? Quel accompagnement doit-on réaliser ? Quel réemploi du prix de cession peut-on réaliser ? Autant de questions, parmi beaucoup d’autres, auxquelles répond ce guide pratique.
Biographie auteur Jean-Marc TARIANTdirige le cabinet Finance & Stratégie, spécialisé en stratégie financière et transmission d’entreprises. Il est diplômé d’expertise comptable, du MBA de l’EM Lyon et d’un master en droit des affaires. Il a été auparavant délégué régional d’OSEO et directeur de participations dans une société de capital risque. Jérôme THOMASdiplômé du DESS Ingénierie juridique et financière de l’Institut de est Gestion de Rennes. Il a rejoint le cabinet Finance & Stratégie après une expérience de conseil dans un cabinet spécialisé en transmission d’entreprises. Ils interviennent en tant que formateurs et consultants sur les différents domaines d’intervention du cabinet. Site internet :www.finance-strategie.com
www.editions-eyrolles.com
JEAN-MARCTARIANT En collaboration avec Jérôme Thomas
Préface de Jean-Marc Durand, directeur adjoint de l’Exploitation de BPI France
GUIDE PRATIQUE POUR ÉVALUER ET CÉDER SON ENTREPRISE
Éditions d’Organisation Groupe Eyrolles 61, bd Saint-Germain 75240 Paris cedex 05
www.editions-eyrolles.com
AUTRES PUBLICATIONS DE L’AUTEUR
Guide pratique pour reprendre une entreprise, Eyrolles, 2011 Guide pratique des relations banques entreprises, Eyrolles, 2011 L’essentiel de la reprise d’entreprise, Eyrolles, 2012
Si vous souhaitez contacter l’auteur, témoigner d’expériences, leur faire des suggestions ou leur poser des questions, vous pouvez le faire sur Internet : jmt@finance-strategie.com jt@finance-strategie.com www.finance-strategie.com
En application de la loi du 11 mars 1957, il est interdit de reproduire intégralement ou partiellement le présent ouvrage, sur quelque support que ce soit, sans autorisation de l’Éditeur ou du Centre Français d’Exploitation du Droit de copie, 20, rue des Grands-Augustins, 75006 Paris.
© Groupe Eyrolles, 2014 ISBN : 978-2-212-55789-3
L’antici8ation est le maître mot en toute chose…
TABLE DES MATIÈRES
P RÉFACE ABRÉVIATIONS INTRODUCTION
Chapitre 1 LES DIFFÉRENTES ÉTAPES DUNE CESSION DENTREPRISE
Chapitre 2 LA PRÉPARATION DU CÉDANT ET DE LENTREPRISE
1. Quand faut-il préparer la transmission de son entreprise ? 2. Quels sont les différents conseils qui peuvent vous accompagner ? 2.1. Les acteurs institutionnels 2.2. Les acteurs privés 3. Que faut-il faire à titre personnel ? 3.1. Découvrir l’environnement de la transmission et les bonnes pratiques 3.2. Déterminer le profil idéal du repreneur de votre entreprise 3.3. Faire évaluer l’entreprise 3.4. Déterminer vos besoins financiers actuels et futurs 3.5. Estimer vos revenus post-cession 3.6. Lever vos éventuelles cautions personnelles 4. Que faut-il faire au niveau de l’entreprise ? 4.1. Déménagez l’entreprise si elle est mal placée 4.2. Maintenez vos locaux propres et en bon état 4.3. Réinvestissez régulièrement dans votre outil de production 4.4. Veillez au respect des contraintes réglementaires 4.5. Renforcez l’indépendance et la pérennité de votre entreprise 4.6. Bétonnez et revisitez vos contrats de toute nature 4.7. Externalisez l’immobilier s’il est logé dans la société 4.8. Rendez liquides vos fonds propres et vos comptes-courants 4.9. Augmentez la rentabilité apparente de votre entreprise
Chapitre 3 LA DÉTERMINATION DU PÉRIMÈTRE ET DU MODE DE CESSION DE LENTREPRISE
1. Vaut-il mieux vendre votre fonds de commerce ou les titres de votre société ? 1.1. Quelle différence entre fonds de commerce et titres de société ? 1.2. Avantages et inconvénients liés à la vente d’un fonds de commerce 1.3. Avantages et inconvénients liés à la vente des titres d’une société 2. Vaut-il mieux vendre les titres de votre société d’exploitation ou de votre holding ? 2.1. Votre souhait de réinvestir ou non le produit de la cession 2.2. La détention par la société holding d’une ou de plusieurs filiales 2.3. La possibilité ou non de défiscaliser la cession des titres du holding 3. Vaut-il mieux céder les titres de votre société en une fois ou progressivement ? 3.1. Avantages associés à une cession progressive 3.2. Contraintes et dangers associés à une cession progressive 3.3. Principales clauses du pacte d’associés à signer 3.4. La signature d’un engagement de cession et d’achat réciproque 4. Vaut-il mieux conserver ou céder votre immobilier professionnel ? 5. F aut-il accepter de louer votre fonds de commerce ou vos titres avant de vendre ?
5.1. La location-gérance du fonds de commerce 5.2. La location des titres de la société
Chapitre 4 L’OPTIMISATION FISCALE DE LA CESSION
1. Quelle est la fiscalité applicable sur les plus-values de cession ? 1.1. Les plus-values professionnelles réalisées dans le cadre d’une cession de fonds de commerce 1.2. Les plus-values réalisées lors d’une vente de titres d’une société soumise à l’IS 2. Comment limiter l’impact fiscal ou bénéficier d’un report d’imposition ? 2.1. L’optimisation fiscale par le biais de la donation 2.2. Le bénéfice d’un report d’imposition
Chapitre 5 L’ÉVALUATION FINANCIÈRE DE LENTREPRISE
1. Quels sont les éléments créateurs de valeur au niveau de l’entreprise ? 2. Comment évaluer une entreprise individuelle ? 3. Comment évaluer les titres d’une société ? 3.1. La valeur de rendement 3.2. La valeur patrimoniale 3.3. La méthode de l’EBIT 3.4. La méthode du superprofit 3.5. La méthode empirique 3.6. La méthode de l’actualisation des flux futurs de trésorerie (méthode DCF) 3.7. Le retraitement des comptes annuels de l’entreprise 3.8. La détermination des coefficients multiplicateurs 3.9. La détermination du prix de cession final 4. Comment augmenter financièrement le prix de cession des titres ? 4.1. Par l’arrêt de l’autofinancement 4.2. Par le refinancement des investissements passés 4.3. Par la réduction du BFR 5. Comment évaluer l’immobilier ?
Chapitre 6 LA MISE EN VENTE DE LENTREPRISE
1. À qui peut-on céder une entreprise ? 2. Quel est l’impact du choix du repreneur sur le prix de cession ? 3. Quel est l’impact du choix du repreneur sur les chances de voir aboutir positivement les négociations ? 4. Quel est l’impact du choix du repreneur sur la pérennité de l’entreprise et la réussite de la transmission ? 5. Que craignent les repreneurs et comment les rassurer ? 5.1. Les craintes liées à la réalité de la rentabilité passée de l’entreprise ? 5.2. Les craintes liées à la réalité du patrimoine actuel de l’entreprise 5.3. Les craintes liées au maintien de l’activité et des marges dans le futur 5.4. Les craintes liées aux éventuels retours de flamme du passé dû à la gestion du cédant 6. Comment trouver un repreneur extérieur ? 6.1. L’identification de l’acheteur 6.2. L’approche de l’acheteur 7. P ar qui se faire accompagner ? 7.1. Par vos conseils habituels 7.2. Par un expert financier spécialisé en transmission d’entreprise 7.3. Par un intermédiaire en transmission d’entreprise 8. Comment communiquer sur le projet de cession ?
8.1. La fiche de présentation anonyme de l’entreprise 8.2. Le dossier de présentation de l’entreprise
Chapitre 7 LA NÉGOCIATION AVEC LE REPRENEUR
1. La rencontre avec le repreneur 1.1. La durée des négociations 1.2. Le profil du repreneur 1.3. Le premier contact 1.4. La transmission d’informations au repreneur 2. Le diagnostic de l’entreprise qui sera réalisé par le repreneur 3. La formalisation de l’intention du repreneur 3.1. Le contenu de la lettre d’intention 3.2. La portée psychologique de la lettre d’intention 4. La stratégie de négociation du vendeur 5. La négociation proprement dite 5.1. La négociation du prix de cession 5.2. La négociation des autres éléments essentiels de la cession 5.3. La négociation des éléments accessoires 5.4. La signature de la lettre d’intention
Chapitre 8 LA GESTION DE LA PÉRIODE INTERCALAIRE ENTRE LA LETTRE DINTENTION ET LA CESSION EFFECTIVE
1. Intérêt et limites de la lettre d’intention 2. De la lettre d’intention à la cession définitive 2.1. Une démarche généralement confidentielle 2.2. La préparation de l’avenir 2.3. La gestion du vendeur pendant la période intercalaire 2.4. La signature du protocole d’accord 3. Quels audits peuvent être réalisés par le repreneur ? 3.1. Le déroulement des audits 3.2. Quels sont les aspects de l’entreprise pouvant être audités ? 3.3. Les conclusions des audits 4. L’obtention des financements de reprise 5. La signature des actes et le transfert des titres 6. L’arrêté du bilan de cession et la détermination du prix définitif
Chapitre 9 L’ACCOMPAGNEMENT DU REPRENEUR POST-CESSION
1. Quand et comment communiquer sur la transmission ? 2. Combien de temps doit durer l’accompagnement du repreneur ? 3. Le cédant doit-il être rémunéré durant cette phase ? 4. Quel statut social adopter ? 4.1. Le statut du tutorat 4.2. Le statut de salarié 4.3. Le statut de prestataire de service 4.4. Le statut de mandataire social 5. Quelles sont les actions à réaliser durant cette phase ?
Chapitre 10 LE RÉEMPLOI DU PRIX DE CESSION
1. La détermination du montant net à réinvestir
2. Les placements possibles à court terme, sécuritaires et liquides 2.1. Le livret A 2.2. Le livret Bleu 2.3. Le livret de développement durable 2.4. Le livret d’épargne entreprise 2.5. Le compte d’épargne logement 2.6. Le compte sur livret 2.7. Le compte à terme 2.8. Les SICAV monétaires 3. Les placements possibles à moyen et long terme 3.1. Si votre objectif prioritaire est d’obtenir des revenus réguliers 3.2. Si votre objectif prioritaire est d’augmenter la valeur de votre capital 3.3. Si votre objectif prioritaire est de limiter votre imposition
Chapitre 11 AVIS DEXPERTS
1. Se poser les bonnes questions avant de vendre son entreprise Claude Nowak, ancien dirigeant et cédant de la société Fondax 2. Les aspects délicats de la cession Ludovic et Fabienne Louessard, dirigeants du groupe Kaliste, cédants du FDC de la société Satori 3. Vision et conseils de l’intermédiaire Denis Le Leannec, directeur général d’Acticam 4. Vision et conseils d’un investisseur en fonds propres Vincent Loretti, directeur général de Sodéro Gestion, société de capital-risque, filiale de la Caisse d’Épargne Pays de Loire – Bretagne 5. Le projet de cession en termes de risques économique, financier et bancaire Philippe Madre, directeur du marché PME au Crédit Agricole d’Ille-et-Vilaine 6. Ne pas se focaliser uniquement sur le prix Jean-Paul Eyraud, expert-comptable et commissaire aux comptes 7. Quelle méthode d’évaluation retenir pour son entreprise ? Pierre-Yves Poirier, expert-comptable et commissaire aux comptes 8. P ourquoi les cédants devront modérer leurs ambitions Geoffroy Surbled, International Corporate Experts, président de la SAS Financière des Glénan et professeur de finance à ESCP Europe 9. La nécessité de bien préparer les documents Stéphane Gardette, avocat spécialisé en droit fiscal, dirigeant associé du cabinet CAP CODE à Rennes 10. B ien gérer les trois phases essentielles d’une négociation Bernard Meledo, avocat spécialisé en droit des affaires, dirigeant associé du cabinet MBA et Associés à Rennes 11. Accompagner le cessionnaire, oui, mais sous quel statut ? Frédéric Burot, avocat spécialisé en droit des sociétés, associé du cabinet Strateys à Rennes 12. Les éléments fondamentaux pour réussir la cession de son entreprise Arnaud Sollet, notaire associé de l’office notariale Rennes du Guesclin 13. L’optimisation fiscale de la cessionviala donation préalable de titres de la société Olivier Leclair, conseil en gestion de patrimoine, associé du cabinet Leclair & Thomas à Nantes 14. P réparer et organiser la stratégie de réemploi du prix de cession Patrick Chardin, expert financier spécialisé en gestion de patrimoine, dirigeant du cabinet Aequus Conseil à Paris 15. Quasi-usufruit et réemploi du prix de cession dans une société civile Sylvain Sourdain, conseil en gestion de patrimoine, dirigeant du cabinet Edouard 7 Gestion Privée à Paris
Chapitre 12 CAS PRATIQUES
1. Évaluation de la société Lambda 2. P résentation d’un montage OB O : le cas de la société Minedore
ANNEXES
1. B arème indicatif d’évaluation rapide de fonds de commerce 2. Exemple de mandat de vente exclusif 3. Exemple de documents et d’informations à transmettre progressivement aux repreneurs 4. Exemple de fiche aveugle 5. Exemple d’engagement de confidentialité et d’intérêt 6. Exemple de lettre d’intention 7. Exemple de protocole de cession de titres 8. Exemple de garantie d’actif et de passif 9. Exemple d’acte de cautionnement bancaire en contre-garantie d’une garantie d’actif et de passif 10. Exemple de compromis de vente de fonds de commerce 11. Exemple de pacte d’associés 12. Exemple de convention de tutorat
GLOSSAIRE B IBLIOGRAPHIE INDEX