Le capital immatériel de l'entreprise

Corinne Bessieux-Ollier, Elisabeth Walliser

Description

L’objectif de cet ouvrage est d’éclairer le non spécialiste sur les multiples facettes du capital immatériel. Il peut également contribuer à approfondir les connaissances des experts sur le sujet. La notion de « capital immatériel » est ici vue comme un terme englobant, regroupant différents sous-thèmes d’études (actifs incorporels, capital humain, capital intellectuel, goodwill, marques, ou encore R&D).

Depuis de nombreuses décennies, se pose le problème de la reconnaissance comptable du capital immatériel dans les états financiers des entreprises, compte tenu de son caractère supposé incertain et risqué. Un état des lieux sur le dispositif comptable actuel, sur le plan national et international est proposé dans la première partie de l’ouvrage. Si la reconnaissance comptable du capital immatériel présente certaines limites, peut-être doit-on alors se tourner vers son pilotage interne, dans une optique plus managériale. La deuxième partie de l’ouvrage se propose d’éclairer ce point de vue, chaque contribution présentant une composante particulière du capital immatériel.

Ce livre s’adresse aux enseignants-chercheurs, aux étudiants en master Sciences de Gestion ou Comptabilité-Contrôle-Audit, et plus généralement, à tous ceux qui s’intéressent et prennent part au débat sur le capital immatériel de l’entreprise (dirigeants, experts comptables, commissaires aux comptes, normalisateurs, pouvoirs publics, etc.).

Sujets

• Capital immatériel
• Contrôle de gestion
• Management

Informations

• Publié par: Éditions EMS
• Nombre de lectures: 26
• EAN13: 9782847692839
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait

LE CAPITAL IMMATÉRIEL DE L’ENTREPRISE

UN DÉFI POUR LES COMPTABLES ET LES MANAGERS

LE CAPITAL IMMATÉRIEL DE L’ENTREPRISE

UN DÉFI POUR LES COMPTABLES ET LES MANAGERS

Coordonné par Elisabeth Walliser et Corinne Bessieux-Ollier

Avec le concours De la Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes Du Conseil Régional de l’Ordre des Experts Comptables de Montpellier

17 rue des Métiers 14123 CORMELLES-LE-ROYAL

er Le Code de la propriété intellectuelle du 1 juillet 1992 interdit expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée dans les établissements d’enseignement supérieur, provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possi- bilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles et de les faire éditer correctement est aujourd’hui menacée.

Nous rappelons donc qu’il est interdit de reproduire intégralement ou partiellement sur quelque sup- port que ce soit le présent ouvrage sans autorisation de l’auteur, de son éditeur ou du Centre français d’exploitation du droit de copie (CFC) 3, rue Hautefeuille, 75006 Paris (Code de la propriété intel- lectuelle, articles L. 122-4, L. 122-5 et L. 335-2).

ISBN : 978-2-84769-306-5

© Éditions EMS, 2011

SOMMAIRE

Préface,Claude Cazes7. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Préface,Michel Dehors et Catherine Dumont11. . . . . . . . . . . . . . . . . . . Introduction : sur une contribution francophone à la recherche sur le capital immatériel,Elisabeth Walliser et Corinne Bessieux-Ollier. 13

Première partie De la difficulté à reconnaître le capital immatériel dans les états financiers…

Chapitre 1 Pourquoi la plupart des éléments immatériels ne figurent pas au bilan des entreprises ? Bernard Raffournier. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Chapitre 2 Le traitement comptable des immatériels, ses conséquences et la solution envisagée Daniel Zéghal et Anis Maaloul. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Chapitre 3 La norme IFRS 3 et la reconnaissance des actifs incorporels : l’inertie des émetteurs en question Pierre Astolfi. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Deuxième partie … à la nécessité de piloter le capital immatériel au sein de l’entreprise

Chapitre 4 Les implications managériales de la comptabilisation des marques : le nouveau rôle du contrôleur de gestion Anne-Laure Farjaudon. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Chapitre 5 A la recherche du capital humain : revue des pratiques, des modèles et application au cas d’une PME française Stéphane Trebucq. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

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Chapitre 6 De la pertinence du capital humain comme objet comptable : le cas des joueurs de football Bernard Gumb et François Desmoulins-Lebeault. . . . . . . . . . . . . . . . . 117

6 LE CAPITAL IMMATÉRIEL DE L’ENTREPRISE  Conclusion, La diffusion d’informations relatives au capital immatériel est-elle nécessairement souhaitable ?,Bruno Fabre

. . . . . . 137

Résumé des contributions161. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Les auteurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 167

Préface

Claude Cazes Président de la Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes

L’essor des Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication a consacré l’entrée de nos sociétés globalisées dans une nouvelle ère : la nouvelle économie et l’ordinateur, son porte- drapeau érigé en prolongement direct du cerveau, supplante l’éco- nomie industrielle et marque l’arrêt du rôle moteur du muscle dans le fonctionnement de la machine à vapeur. On assiste en effet au passage d’une économie fondée sur l’effort physique, relevant du domaine du tangible, à celle diamétralement opposée du savoir et de la connaissance, inversement liée à la notion d’intangible. Ce changement se traduit par des flux d’informations continus et instantanés, dans un contexte de mondialisation des échanges, de globalisation de la finance et de tertiarisation des acti- vités et des emplois. Cette profonde mutation est observable au cœur même des états financiers, qui jusqu’alors presque exclusive- ment attentifs aux actifs matériels, octroient une place de plus en plus accrue aux actifs immatériels. L’émergence de la nouvelle économie marque ainsi l’avènement de ce qu’il convient désormais de qualifier de « capital immaté- riel ».Goodwill, « capital humain », « capital intellectuel », autant de termes synonymes qui font référence à cette nouvelle notion comptable et qui reflètent le poids croissant de ces actifs d’un nou- veau genre, qui passent ainsi de l’ombre à la lumière. Cette prise d’importance du capital immatériel s’exprime, non seulement au plan national, mais encore au plan international. En effet, sur le plan national, le gouvernement français a créée d’abord une commission sur l’économie de l’immatériel en 2006,

8 LE CAPITAL IMMATÉRIEL DE L’ENTREPRISE  qui souligne dans un rapportad hocle rôle majeur de l’économie de l’immatériel dans la croissance future du pays. S’ensuit la création en 2007 d’une Agence du Patrimoine Immatériel de l’Etat (APIE). Le capital immatériel est également mis sur le devant de la scène internationale avec l’élaboration de normes IFRS qui lui sont consa- crées. Tandis que la norme IAS 38 apporte une définition aux actifs incorporels et précise les conditions nécessaires à leur enregistre- ment comptable, la norme IAS 36 prévoit l’obligation de tests de dépréciation des actifs non financiers et la norme IFRS 3 participe à la reconnaissance de ces actifs immatériels, en encourageant les entreprises à les comptabiliser au bilan distinctement dugoodwill. Or, si ces actifs spécifiques s’inscrivent dans un cadre normatif international défini, ils continuent néanmoins de soulever de nom- breuses questions qui touchent aux fondements même de la comp- tabilité. Ces questions et la nécessité de les traiter revêtent un carac- tère pédagogique et intellectuel d’autant plus grand, que nos socié- tés modernes sont de plus en plus souvent sujettes à des crises éco- nomiques cycliques et d’importance systémique. Un des principes fondamentaux sur lequel repose la comptabilité s’en trouve ainsi bousculé : le principe de prudence, qui prévaut à toute démarche d’enregistrement et de vérification comptables. Car, il existe une sorte de contradiction entre l’objectif de poursuite de la fiabilité de l’information comptable et financière et la part importan- te d’incertitude inhérente à la nature même de ces actifs nouveaux. Se pose en premier lieu un problème d’appréhension et donc de définition des actifs immatériels, qui présentent la difficulté de ne pas être identifiables facilement et de manière isolée. Cette difficul- té relève de leur nature même et se trouve d’autant plus renforcée que les actifs immatériels sont le plus souvent regroupés en bloc au sein dugoodwill. Les règles d’enregistrement comptable introduites par les IFRS qui préconisent de passer en charges la plupart des investissements intangibles encourus touchent en second lieu à un autre principe fondamental de la comptabilité, le principe du rattachement des charges aux produits. Enfin, se pose la question majeure du cadre conceptuel actuel et donc de la structure même de la comptabilité et de son adéquation aux exigences grandissantes en matière de transparence et de com- munication des informations financières. Alors que l’économie traverse une crise économique et financiè- re importante, ces nouvelles problématiques nées des changements

 PRÉFACE 9 économiques et sociétaux, apparaissent fondamentales et représen- tent un véritable défi pour l’avenir des métiers du chiffre et pour l’a- venir de l’économie et la finance dans leur ensemble. Il convient donc aujourd’hui plus que jamais de s’y intéresser et j’accueille à ce titre avec enthousiasme le présent ouvrage qui grâce aux travaux pointus de spécialistes et d’universitaires qu’il regrou- pe, se propose d’aborder ces principales problématiques majeures liées au capital immatériel de l’entreprise et semble ainsi faire écho à cette maxime du philosophe Auguste Comte : « Savoir pour pré- voir, afin de pouvoir ».