Le droit constitutionnel de la Ve République

Hana Voisine-Jechova

Description

Cet ouvrage de référence s'adresse aux étudiants en droit et AES, aux élèves des instituts d'études politiques et aux candidats aux concours administratifs. Il couvre l'essentiel du programme de droit constitutionnel, c'est-à-dire aussi bien les constitutions françaises depuis 1789 que l'actuel texte constitutionnel. Cette nouvelle édition tient compte des derniers développements induits par les changements politiques, des dernières réformes des règlements des assemblées et de la jurisprudence la plus récente (19 juin 2020).

Sujets

• Droit
• JUSTICE
• Droit et juridique

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 03 juillet 2020
• Nombre de lectures: 5
• EAN13: 9782336904177
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 2 Mo

Extrait

Couverture
4e de couverture
Logiques Juridiques
Fondée par Gérard Marcou
Dirigée par Jean-Claude Némery et Thomas Perroud

Le droit n’est pas seulement un savoir, il est d’abord un ensemble de rapports et pratiques que l’on rencontre dans presque toutes les formes de sociétés. C’est pourquoi il a toujours donné lieu à la fois à une littérature de juristes professionnels, produisant le savoir juridique, et à une littérature sur le droit, produite par des philosophes, des sociologues ou des économistes notamment.
Parce que le domaine du droit s’étend sans cesse et rend de plus en plus souvent nécessaire le recours au savoir juridique spécialisé, même dans des matières où il n’avait jadis qu’une importance secondaire, les ouvrages juridiques à caractère professionnel ou pédagogique dominent l’édition, et ils tendent à réduire la recherche en droit à sa seule dimension positive. À l’inverse de cette tendance, la collection « Logiques juridiques » des éditions L’Harmattan est ouverte à toutes les approches du droit. Tout en publiant aussi des ouvrages à vocation professionnelle ou pédagogique, elle se fixe avant tout pour but de contribuer à la publication et à la diffusion des recherches en droit, ainsi qu’au dialogue scientifique sur le droit. Comme son nom l’indique, elle se veut plurielle.

Dernières parutions

Charles Christian K. CAKPO, L es institutions démocratiques au Bénin, Analyse comparée avec des évolutions en France et aux États-Unis, 2020
Gaëtan MARAIN, Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation, 2020
Jackeline Patricia CÉSPEDES ARTEAGA , La Communauté andine variante du droit communautaire , 2020.
sous le prisme de l’Union européenne
Alice PHILIPPE, Le monopole de fait , 2020.
Matthieu ZOLOMIAN, Le contrôle de la gestion des sociétés cotées, 2020.
Yingyi LI, Les contrats administratifs en Chine, Une perspective comparative, 2020.
Basile MERAND, Les fonctions du consentement des administrés en droit administratif français , 2020
Amer TABBARA, Les actions de groupe dans le contentieux international , 2020.
Mathieu BAUCHARD , Emmanuel Macron et l’imposition de la richesse, La politique fiscale des hauts revenus et patrimoines entre 2019 et 2019 , 2020.
Titre

Gilles Toulemonde




LE DROIT CONSTITUTIONNEL DE LA V E REPUBLIQUE


Quatorzième édition
Copyright



© L’Harmattan, 2020
5-7, rue de l’École-Polytechnique ; 75005 Paris
http://www.editions-harmattan.fr
EAN Epub : 978-2-336-90417-7
AVERTISSEMENT
L’ouvrage que vous allez lire est le résultat d’enseignements de droit constitutionnel dispensés tant en première année de Licence en droit à l’Université de Lille qu’à Sciences Po Lille. Cet ouvrage a été initié par le Professeur Michel Lascombe qui a rédigé les douze premières éditions seul, avant de m’inviter à partager avec lui la treizième. A l’heure de prendre le relai pour cette quatorzième édition, j’adresse tous mes remerciements à Michel Lascombe pour la confiance qu’il place en moi. J’espère être resté fidèle à son œuvre et à ses enseignements ; j’espère avoir fait preuve de toute sa rigueur, mais aussi de sa grande pédagogie ; j’espère mon montrer digne de cet ouvrage et de ses enseignements.

Pour rester à la portée d’étudiants qui, pour la plupart, abordent pour la première fois un enseignement juridique, l’ouvrage suit une progression permettant au lecteur d’appréhender l’ensemble de la matière en partant des éléments les plus simples et souvent les plus connus pour, au fur et à mesure, se compliquer des pratiques, interprétations, coutumes et jurisprudences que plus de soixante années d’application de la Constitution de 1958 n’ont pas manqué d’apporter. La nouvelle édition, écrite à quatre mains, tient compte des développements les plus récents de la matière (transparence ; déontologie ; jurisprudence QPC).

Commençant logiquement par l’étude du Président de la République puis du Gouvernement et du Parlement, l’ouvrage envisage aussi les questions relatives à l’équilibre des pouvoirs dans la Constitution et aux équilibres au sein des pouvoirs eux-mêmes. Chaque fois, la disposition constitutionnelle étudiée est replacée dans son contexte historique. Les dispositions identiques des anciennes constitutions françaises sont donc analysées au coup par coup, pour que l’étudiant puisse bien voir dans l’étude de l’histoire constitutionnelle française la raison d’être des règles actuelles de notre système politique.
Ainsi, et malgré son titre, l’ouvrage embrasse la totalité du programme de première ou de deuxième année de droit ou de sciences politiques selon les cas, tant les constitutions anciennes que l’actuel texte constitutionnel. Les notions théoriques indispensables au juriste sont également étudiées chaque fois que la nécessité s’en fait sentir. De la sorte, en lisant l’ouvrage patiemment, étape par étape, le lecteur pourra franchir les difficultés de la matière, surtout s’il prend soin de se reporter chaque fois aux développements complémentaires qui sont indiqués par les renvois ou en caractères plus petits.

L’ouvrage n’est pas un traité de droit constitutionnel mais une initiation à cette discipline, une promenade dans notre Constitution et ses arcanes ; sachez parcourir ce texte en goûtant tous ses aspects, en la lisant une première fois pour ensuite l’affiner par une nouvelle lecture qui, loin d’être répétitive, vous apportera les bases que tout citoyen devrait vouloir connaître.

Les développements historiques sur les périodes antérieures à 1958 contenus dans l’ouvrage sont indiqués par la lettre « H » placée dans la marge.
Des compléments d’information plus détaillés sur la V° République sont présentés en petits caractères lorsque cela semble indispensable.
BIBLIOGRAPHIE GENERALE
(Les ouvrages signalés dans les bibliographies sont à consulter dans leur édition la plus récente sauf indication contraire)

MANUELS DE DROIT CONSTITUTIONNEL : Ph. ARDANT et B. MATHIEU : Institutions politiques et droit constitutionnel , LGDJ. - Ph. ARDANT et S.-L. FORMERY : Les institutions de la V° République, Hachette supérieur. – D. BARANGER : Le droit constitutionnel , PUF. - G. CARCASSONNE et M. GUILLAUME : La Constitution , Points, Seuil. – D. CHAGNOLLAUD DE SABOURET et A. BAUDU : Droit constitutionnel contemporain 2 , La Constitution de la V° République , Dalloz. - B. CHANTEBOUT : Droit constitutionnel , Sirey. – M.-A. COHENDET : Droit constitutionnel , LGDJ. – V. CONSTANTINESCO et S. PIERRE-CAPS : Droit constitutionnel , PUF. R. DEBBASCH : Droit constitutionnel , LexisNexis. - O. DUHAMEL et G. TUSSEAU : Droit constitutionnel et institutions politiques , Seuil. - J. GICQUEL et J.E. GICQUEL : Droit constitutionnel et institutions politiques , LGDJ. - F. HAMON et M. TROPER : Droit constitutionnel , LGDJ. – J.-P. JACQUÉ : Droit constitutionnel et institutions politiques , Dalloz. – F. MÉLIN-SOUCRAMANIEN et P. PACTET : Droit constitutionnel , Sirey. - H. PORTELLI et T. EHRHARD : Droit constitutionnel , Dalloz. – F. ROUVILLOIS : Droit constitutionnel , Flammarion. – G. TOULEMONDE : Les institutions de la V° République , Gualino. - P. TÜRK : Les institutions de la V° République , Gualino. - XXX : La Constitution de la V° République, Réflexions pour un cinquantenaire , Doc. Fran. 2008. – « La V° République », Pouvoirs n° 126, 2008 . – « La V° République. Nouveaux regards », Pouvoirs n° 166 , 2018.

TEXTES ET DOCUMENTS : - P. AVRIL et J. GICQUEL : Lexique de droit constitutionnel , PUF. - L. FAVOREU et L. PHILIP (et autres) : Les grandes décisions du Conseil constitutionnel , Dalloz. - F. MÉLIN-SOUCRAMANIEN : Les constitutions de la France de 1789 à la IV° République , Dalloz. - S. RIALS : Textes constitutionnels français , PUF – M. de VILLIERS et A. LE DIVELLEC, Dictionnaire de droit constitutionnel , Sirey.

VIE POLITIQUE : - D. AMSON : La vie politique sous la V° République , Ellipses. - J. CHAPSAL : La vie politique en France (1940-1958) , PUF. – J.-J. CHEVALLIER, G. CARCASSONNE, O. DUHAMEL et J. BENETTI, Histoire de la V° République , Dalloz. - Y. MENY : Le système politique français , LGDJ. - P. MIQUEL : La III° République , Fayard 1989. - J.-L. QUERMONNE et D. CHAGNOLLAUD : La V° République , Flammarion. - R. REMOND