Les mutations récentes de la justice administrative en Afrique francophone

Olivier Fandjip

Description

En Afrique francophone, on observe ces dernières années des réformes qui tendent, d'une part, à consolider les différents modèles de justice administrative en vigueur et, d'autre part, à améliorer la qualité de la justice. Ces évolutions renouvellent les interrogations sur la déconcentration et l'autonomie des juridictions administratives. À travers une analyse critique et prospective, cet ouvrage montre que, malgré l'importance de ces mutations, les problématiques de l'accès et de l'autonomie de la justice administrative se posent encore avec acuité.

Sujets

• Droit
• JUSTICE
• Droit et juridique

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 02 mai 2019
• Nombre de lectures: 83
• EAN13: 9782140120657
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait

Auteur de nombreuses publications scientifiques, droit public de l’université Clermont Auvergne où il a exercé, pendant deux années consécutives, les fonctions d’attaché temporaire d’enseignement et de recherche, à temps plein, et, depuis 2016, d’enseignant contractuel.

Etudes africaines

Série Droit

Olivier F

Les mutations récentes de la justice administrative en Afrique francophone

Étude critique à partir du modèle camerounais

Les mutations récentes de la justice administrative en Afrique francophone

Étude critique à partir du modèle camerounais

Collection « Études africaines » dirigée par Denis Pryen et son équipe Forte de plus de mille titres publiés à ce jour, la collection « Études africaines » fait peau neuve. Elle présentera toujours les essais généraux qui ont fait son succès, mais se déclinera désormais également par séries thématiques : droit, économie, politique, sociologie, etc. Dernières parutions Placide MALUNG’MPER AKPANABI,L’éducation aux valeurs chez les Ding orientaux en RDC,De 1885 à nos jours, tome 1, 2 et 3, 2019. Jérôme TOUNG-NZUE,Réalités du pouvoir au Gabon et fondements du blocage sociopolitique, 2019. NIAMKEY-KOFFI,Révolution et liberté, 2019. Maurel Sosthène ONOMO ETABA, Coopération internationale et terrorisme en Afrique, L’expérience africaine du droit de poursuite terrestre,2019. Jean OTEMIKONGO MANDEFU YAHISULE,La gouver- nance universitaire au Congo-Kinshasa, 2019. Emmanuel KASONGO MUNGONGO,La gouvernance des entités territoriales décentralisées,Défis et enjeux de la gestion des finances publiques communales à Kinshasa,2019. Paul AKOGNI, Arthur VIDO et Didier Marcel HOUÉNOUDÉ (dir.),Le patrimoine historique au service du développement du Bénin,2019. Marie Rose BANGOURA,Gestion des déchets solides ménagers et ségrégation socio-spatiale dans la ville de Conakry,2019. Ayrton AUBRY,Le G5 Sahel, Le Nouveau Régionalisme Sécuritaire en Afriquedu Nord-Ouest,2019. Jules Maps BAGALWA MAPATANO (dir.),La décentrali- e sation en Afrique au début du XXI siècle, Réflexions à partir de l’expérience congolaise récente,2019. Pascasie MINANI PASSY, Burundi : Les relations inter- ethniques et intra-ethniques. Et la réconciliation ?, 2019. Yaovi AKAKPO,Le technocolonialisme,Agir sous une tension essentielle,2019.

Olivier F ANDJIP

Les mutations récentes de lajustice administr ative en Afrique francophone Étude critique à partir dumodèlecamerounais

Du même auteur

Le temps dans le contentieux administratif. Essai d’analyse comparative des droits français et des Etats d’Afrique francophone (à paraître, L’Harmattan) © L’Harmattan, 2019 5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris http://www.editions-harmattan.fr ISBN : 978-2-343-16510-3 EAN : 9782343165103

Remerciements

Je remercie tous ceux qui, très nombreux, m’encouragent sans cesse

Je remercie tout particulièrement monsieur le professeur Fidèle Mengue Me Engouang, Doyen honoraire de la faculté de droit de Libreville pour ses observations et quelques relectures qu’il a bien voulu m’accorder lors de l’élaboration de cet ouvrage

À

Oliver & Anooha Fandjip

Sommaire

Introduction.........................................................13

Partie 1 - La limitation de l’accès au juge par l’absence d’assouplissement des exigences précontentieuses ..................................................41

Chapitre 1 – La regrettable consécration du recours gracieux en matière de référé .................47

Chapitre 2 – Le maintien d’un clair-obscur sur le recours de tutelle .................................................77

Partie 2 - Une limitation de l’accès au juge par l’insuffisante réorganisation structurelle des juridictions administratives.................................95

Chapitre 1 – La réorganisation géographique inachevée des juridictions administratives .........97

Chapitre 2 – La relative autonomie structurelle des juridictions administratives ........................113

Conclusion générale .................................. 135

Annexes .................................................... 141

Bibliographie ............................................ 223

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