Panorama des médiations du monde

Béatrice Brenneur

Description

Pour la première fois dans l'histoire de nos institutions judiciaires, 350 professionnels du droit se sont retrouvés aux premières assises internationales de la médiation judiciaire, organisées par le groupement Européen des Magistrats pour la Médiation (GEMME). Un langage universel de règlement des conflits basé sur l'écoute et le respect mutuel se met en place : celui de la médiation. Les interventions ici réunies décrivent, continent par continent, la démarche de ces juges et de certains gouvernants.

Sujets

• JUSTICE
• Droit

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 juin 2010
• Nombre de lectures: 319
• EAN13: 9782336275369
• Langue: Français

Extrait

Groupement européen des magistrats pour la médiation (GEMME)
Gemme a été créé le 19 décembre 2003, sous la présidence de Guy Canivet, alors premier président de la Cour de cassation française.
Interlocuteur auprès des institutions européennes, Gemme a le statut d’observateur auprès du Conseil de l’Europe.
Gemme a pour vocation d’être présent dans les pays de l’Union Européenne et de l’AELE.
Gemme regroupe juges de carrière et du parquet et juges élus, en matière civile, commerciale, prud’homale, pénale et administrative. Des « membres associés » peuvent être admis : avocats, universitaires, médiateurs…
Les membres sont regroupés en sections nationales.
Gemme œuvre pour le développement et la qualité de la médiation et de la conciliation (colloques, inventaires et sélection des bonnes pratiques, échanges d’expériences, formations).
Siège social : Cour de Cassation, 5, quai de l’Horloge, 75001 Paris www.gemme.eu
Panorama des médiations du monde

Béatrice Brenneur
Sommaire
Groupement européen des magistrats pour la médiation (GEMME) Page de titre Page de Copyright Avertissement au lecteur Préface Liste des auteurs Introduction - LES PERSPECTIVES EUROPÉENNES DE LA MÉDIATION Première partie - PANORAMA DE LA MÉDIATION JUDICIAIRE EN EUROPE
Chapitre I - MÉDIATION ET CONCILIATION JUDICIAIRES EN EUROPE Chapitre II - ÉTAT DE LA MÉDIATION JUDICIAIRE DANS LES DIFFÉRENTS PAYS
Deuxième partie - PANORAMA DE LA MÉDIATION JUDICIAIRE EN AMÉRIQUE
CANADA (ONTARIO) - « L’ÉTAT DE LA LOI » AU CANADA CANADA (QUÉBEC) - UNE NOUVELLE FAÇON DE RENDRE LA JUSTICE CANADA (QUÉBEC) - PREMIER SYSTÈME DE JUSTICE MÉDIATOIRE INTÉGRÉ USA USA BRÉSIL ARGENTINE
Troisième partie - PANORAMA DE LA MÉDIATION JUDICIAIRE EN AUSTRALIE ET EN ASIE
AUSTRALIE - Du procès à la résolution des conflits CHINE - La médiation en Chine, de Confucius à nos jours JAPON BANGLADESH - JUSTICE POUR TOUS : Introduction des ADR au Bangladesh
Quatrième partie - PANORAMA DE LA MÉDIATION JUDICIAIRE EN AFRIQUE ET AU MOYEN-ORIENT
AFRIQUE DU SUD - Profond et immense : le TRC sud-africain et la médiation qui transforme GABON - La médiation judiciaire au Gabon SÉNÉGAL - La médiation en Afrique, l’exemple du Sénégal TOGO - La pratique moderne des médiations traditionnelles chez les Ewés MAROC MAROC - Reconstruire une culture de la médiation au Maroc ALGÉRIE - La médiation en tant que mode alternatif de règlement des litiges dans le code de procédure civile et administrative algérien de 2008 ALGÉRIE - La médiation en Algérie : Réalités et perspectives MADAGASCAR - La société malgache et la médiation à travers l’histoire LIBAN - État des lieux de la médiation judiciaire au Liban
Cinquième partie - PERSPECTIVES
1. LES MÉDIATIONS INTERNATIONALES 2. UNE VOIE D’AVENIR : L’E-MÉDIATION 3. L’ÉCONOMIE DE LA JUSTICE NON CONTENTIEUSE (MÉDIATION ET CONCILIATION)
Conclusion PARTENARIAT
Les textes ont été traduits de l’anglais par
Michel Brenneur
Julie Duthil
Claudette Picard
© L’HARMATTAN, 2010 5-7, rue de l’École-Polytechnique ; 75005 Paris
http://www.librairieharmattan.com [e-mail] [e-mail]
9782296121546
EAN : 9782296121546
Avertissement au lecteur
Cet ouvrage s’appuie sur les principales communications et les débats des premières Assises internationales de la médiation judiciaire qui se sont tenues, à l’initiative du GEMME, les 16 et 17 octobre 2009 au Palais du Luxembourg.
Coordination : Béatrice Brenneur, Florence Fauchon, Louise Otis.
Présidence des tables rondes : – Fernando Paulino-Peirera, responsable de la coordination judiciaire dans les matières civiles et commerciales, de e-justice et de e-law au secrétariat général du Conseil de l’union européenne. – Jean-Claude Javillier, professeur émérite à l’université de Paris II.
Animation des tables rondes : – Pierre Rancé, chroniqueur judiciaire d’Europe I, auteur de L’Europe de la justice (Plon). – Peter Humi, ancien chef de bureau de CNN à Paris, Press TV’s correspondent in Paris. – Francette Rosamont, présidente des éditions Inter-entreprises, spécialiste du développement économique et de l’Outre-Mer. – Laurence Neuer, journaliste au Point .
Comité international :
Nabil ANTAKI, Amady BA, Eric BATTISTONI, Lee Jay BERMAN, Béatrice BRENNEUR, Jaime CARDONA FERREIRA, Dragos CALIN, James COBEN, Suzanne COURTEAU, Marli FERREIRA, Xiao Lin FU-BOURGNE, Evgeni GEORGIEV, Johanna HAWARI, Hélène de KOVACHICH, Marie-Christine LABERGE, Louise LALONDE, Corinne LAWSON, Gavin LIGHTMAN, Marcello MARINARI, Louis MARQUIS, Ruben MURDANAIGUM, Jean MIRIMANOFF, Marta NAGY, Conceiçao OLIVEIRA, Louise OTIS, Pascual ORTUNO MUNOZ, Machteld PEL, Zane PETERSONE, Lala RANAIVOSOA, Peter ROBINSON, Michel ROBERT, Claudine ROY, Avi SCHNEEBALG, Isabel TOMAS GARCIA, Nel TWIST, Ivan VEROUGSTRAETE, Marc de WEVER, Alexander H. WILLIAMS III, Warren WINKLER, Maria Cristina ZUCCHI.

Comité scientifique :
Michel BENICHOU (Fédération des Barreaux d’Europe), Pierre-Jean BLARD (Yvelines Médiation), Alessandro BRUNI (International Academy of Sciences of Peace, Rome), Pompeu CASANOVA (IDT/UAB), Michel DEALBERTI (Fédération Nationale des Centres de Médiation), Daniel DESSARD (Cabinet d’avocats DESSARD), Giovana DI BARTOLO, Gilles DUVERGER-NEDELLEC (Institut d’Expertise et d’Arbitrage et de Médiation), Lorraine FILLION (Centre des Jeunesses de Montréal), Jacques FLOCH (ancien secrétaire d’État, membre honoraire du Parlement), Dominique de la GARANDERIE (ancien bâtonnier du Barreau de Paris), M. GERON (NAM Bulgarie), Martine GIRAUDY (REGES FORUM), Johanna HAWARI (Institut St Joseph, Centre Professionnel de Médiation de Beyrouth), Jean-Louis LASCOUX (CPNM), Roger LECONTE (FENAMEF), Philippe LE MOULT (Médiation-net), Marie-Françoise LE TALLEC (Forum des Droits sur l’Internet), Gilles LOPEZ (UDA), Jean-Pierre MANDEVILLE (ENACT), Ruben MURDANAIGUM (RUBENS solicitor Écosse), Henri-Jacques NOUGEIN (Centre d’Arbitrage et de Médiation Rhône-Alpes), Maria Conceiçao OLIVEIRA (IMAP), Gabrielle PLANES (ANM), Lala RAVAINASOA (Centre de médiation de l’École Nationale d’Administration Malgache ENAM), Silvestre TANDEAU DE MARSAC (AME), Audrey RINGOT (APMF), Mercédès TARRAZON (Dispute Management), Lee Jay BERMAN, Mediator, Mediation Alliance Inc, Institute for Mediation Studies, Los Angeles, Californie, M. WICKERT.

Comité scientifique des membres des juridictions et des universités :
Normand AMYOT, Juge à la Cour du Québec, Nabil ANTAKI, Directeur associé, Université de Montréal, Stephen BENSIMON (IFOMENE), Suzanne COURTEAU, Juge à la Cour supérieure du Québec, Bruno DEFFAINS, Sciences Politiques de Paris, Stephen GOLDBERG, Université de Chicago, Béatrice GORCHS Université de Chambéry, Michèle GUILLAUME-HOFNUNG, Université de Paris II, Jean-Claude JAVILLIER (BIT), Hélène de KOVACHICH, Présidente du Tribunal administratif Montréal, Québec, Marie-Christine LABERGE, Juge à la Cour supérieure du Québec, Louise LALONDE, Professeur, Université de Sherbrooke, Québec, Jean-Claude MAGENDIE, Premier président de la Cour d’appel de Paris, Patricia MALBOSC Commission médiation Cour d’appel de Paris, Louis MARQUIS, Vice-recteur aux relations institutionnelles et secrétariat général, Université de Sherbrooke, Claudine ROY, Juge à la Cour supérieure du Québec, Jacques SALZER (CNAM), Fabrice VERT, Secrétaire général première présidence Cour d’appel de Paris, Marc de WEVER, Juge à la Cour supérieure du Québec, Alexander H. WILLIAMS III, Judge of the Superior Court, Los Angeles, Californie.
Préface
« Pour imposer la médiation… il faut triompher de la justice morte. » 1
Guy Canivet

La médiation, parce qu’elle s’adresse à l’être humain avec le respect qui lui est dû, est un langage universel qui dépasse les frontières, outrepasse les systèmes judiciaires, surpasse les différences dues à la culture et à l’histoire.
« L’autre » n’est plus l’étranger qui fait peur parce qu’il est différent, qu’il faut supprimer parce qu’il pense autrement, qu’il faut exclure parce qu’on ne le comprend pas.
Alors, le conflit devient sacré : il est révélateur d’un déséquilibre dans l’échange, d’un désaccord dans la relation, dans ce lien invisible qui relie l’homme, à travers ses proches, à l’univers tout entier.
La médiation est le creuset où nos différences, acceptées et comprises, se métamorphosent en richesse d’expérience de vie. L’alchimie a lieu qui permet de transmuter la discorde en union, le déséquilibre en harmonie, l’adversaire en partenaire.
Ce langage un