Qu'est-ce que le droit ?

Boris Barraud

Description

La définition du droit ici est d'abord lexicographique et scientifique. La théorie syncrétique réunit toutes les définitions du droit en vigueur, loin d'être concurrentes elles s'associent. Ne s'opposant plus, elles se complètent. La seconde partie interroge les dimensions du droit en mesurant le niveau de force juridique par l'application des critères de juridicité. Cette nouvelle forme de rationalité de la pensée juridique permet au juriste de s'ouvrir à tout type de normes sociales tout en sauvegardant l'autonomie conceptuelle du droit.

Sujets

• Droit
• JUSTICE

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 décembre 2017
• Nombre de lectures: 185
• EAN13: 9782140053405
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait

Boris Barraud

Qu’estce que aujourd’ l h e u d i roit ? Théorie syncrétique et échelle de juridicité Le Droit

© L’Harmattan, 2017 5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris www.editions-harmattan.fr ISBN : 978-2-343-13423-9 EAN : 9782343134239

Qu’est-ce que le droit ?

Théorie syncrétique et échelle de juridicité

Le droit aujourd’hui La collection « Le droit aujourd’hui » regroupe des études juridiques concernant des problèmes d’actualité nationale et internationale, dans divers domaines (éthique, politique, questions de société…). Déjà parus Marie Pelé et Cédric Sueur (Coord.),Questions d’actualité en éthique animale, 2017. Guy Dibangue,recherche de l’équilibre contractuel dans le La cautionnement, 2017. David Defrance,Le retour à meilleure fortune, Étude en droit des difficultés économiques, 2017. Mariem Aydi Ghozzi,Les principes généraux dans la jurisprudence de l’organe de règlement des différends de l’OMC, 2017. Boris Barraud,Le droit postmoderne. Une introduction, 2017. Boris Barraud,La jurisprudence et la doctrine, 2017. Geneviève Iacono,Voyages au cœur des propriétés publiques, 2016. Nitish Monebhurrun,La fonction du développement dans le droit international des investissements,2016. Djiby Sow,La légalité de l’intervention militaire française au Mali. Contribution à l’étude du cadre juridique de la lutte armée contre le terrorisme international, 2016. Emmanuel Tessier,Le stade en droit public. Recherche sur le régime juridique des enceintes sportives, 2015. Sophie Huvé,La Russie et l’ONU. L’Organisation des Nations unies, cadre et instrument de la politique extérieure russe (1999-2015), 2015. Claudine Pérez-Diaz, Marie-Sylvie Huré,Violence conjugale, missions et finalités concrètes de l’intervention pénale, 2015 Jean-Grégoire Mahinga,Le statut du tribunal international du droit de la mer, Commentaire article par article, 2015 Peggy Larrieu,Neurosciences et Droit pénal, Le cerveau dans le prétoire, 2015.

Boris Barraud Qu’est-ce que le droit ?

Théorie syncrétique et échelle de juridicité

Sommaire

Introduction ................................................................................................................ 9 Première partie La théorie syncrétique du droit (une recherche des propriétés du droit) Chapitre 1. Les intentions de la théorie syncrétique : la méta-théorie scientifique du droit ......................................................................... 29 Chapitre 2. Les conclusions de la théorie syncrétique : la définition lexicographique du droit....................................................................... 57

Synthèse et grille de lecture de la force juridique d’une norme............................... 93 Seconde partie L’échelle de juridicité (une recherche des dimensions du droit) Chapitre 1. Les applications de l’échelle de juridicité : la mesure de la force juridique des normes............................................................. 103 Chapitre 2. Les implications de l’échelle de juridicité : la conception graduelle du droit ............................................................................. 213 Conclusion.............................................................................................................. 223

Introduction La question « qu’est-ce que le droit ? » est peut-être la première et la plus cardinale de toutes les questions posées à la pensée et aux sciences 1 juridiques . Au début de son ouvrageLe concept de droit, écrit à la fin des années 1950, Herbert Hart note combien « il est peu de questions relatives à la société humaine qui aient été posées avec autant de persistance et qui aient fait l’objet, de la part de théoriciens réputés, de réponses aussi différentes, 2 étranges et même paradoxales que la question “Qu’est-ce que le droit ?”» . Pourtant, les entreprises menées afin d’y répondre sont aujourd’hui de plus en plus rares, comme si les juristes étaient tentés de capituler face au redoutable défi du concept de droit, comme s’ils se résignaient à ne jamais disposer d’un objet d’étude homogène et stable, dont l’identité serait 3 précisément établie et les frontières nettement tracées . En souhaitant réfléchir à nouveaux frais à la définition du droit, on touche forcément à un nid de guêpes. Il faut cependant gager qu’il demeure possible — si ce n’est nécessaire — d’interrogerles propriétés et les dimensions du droit. Se demander comment reconnaître le droit serait une prémisse indispensable pour pouvoir éventuellement connaître le droit,a fortiorià l’ère du multijuridisme et du panjuridisme, en des temps où l’on en vient à appeler « droit » des objets normatifs ou semi-normatifs hétéroclites, ne réduisant plus l’univers juridique aux domaines de la loi et de la jurisprudence. Alf Ross pouvait convenir en ce sens que la tâche de la théorie du droit serait déjà de répondre à la problématique suivante : « En quoi le système juridique se distingue-t-il d’autres ensembles particuliers de normes comme ceux des 4 échecs, du bridge ou de la courtoisie ? » . Or une nouvelle route du droit, une nouvelle manière d’aborder le monde juridique et ses limites pourrait être explorée : lesyncrétisme

1 Il s’agit en effet, autrement formulée, de la question « quel est l’objet d’étude et d’enseignement des juristes ? ». 2 e H. L. A. H ART ,Le concept de droit, trad. M. van de Kerchove, 2 éd., Publications des Facultés universitaires Saint-Louis (Bruxelles), 2005, p. 19. 3 Néanmoins, par exemple,Droits 1989, n° 10, « Définir le droit (1) » ;Droits 1990, n° 11, « Définir le droit (2) ». Les contributions portées par ces deux livraisons de la revueDroits s’avèrent toutefois excessivement disparates, loin de donner au droit un contenu unitaire et des contours précis. Aussi constate-t-on une forme de défaitisme dans la pensée juridique contemporaine : du point de vue théorique, le droit serait indéfinissable et, par suite, inconnaissable. 4 A. R OSS ,On Law and Justice, Stevens & Sons (Londres), 1958, p. 29-30.