Gestion des Ressources Humaines pour les TPE-PME - Le guide clé en main !

Corinne Lebret, Tsiry Ramaniraka

Description

Dans le domaine des ressources humaines, peu de créateurs et de dirigeants de TPE et PME ont reçu une formation initiale dans la gestion des salariés, colonne vertébrale de l’entreprise. Voilà cette lacune enfin comblée ! Grâce à ce livre rédigé par deux professionnels du domaine RH et juridique, dirigeants et entrepreneurs disposeront d’un véritable outil pratique de gestion RH décryptant les textes de loi et apportant des solutions opérationnelles éprouvées. Ce mode d’emploi, pensé pour le terrain, vous assurera un gain de temps au quotidien. Qu’il s’agisse d’informations légales, économiques et opérationnelles ou de conseils pratiques assortis de mini-synthèses, vous trouverez les réponses à toutes vos questions : étapes incontournables de l’année en matière RH, organisation administrative, recrutement, formation, temps de travail, rémunération, représentants du personnel, URSSAF, inspection du travail, responsabilité du dirigeant, rupture du contrat de travail… Plus qu’une simple une réponse à la question : « Quelles sont les règles légales qui existent ? », ce livre traite de la question fondamentale : « Comment faire, concrètement, pour s’organiser, anticiper et gérer les principales situations RH en entreprise ? » Ce livre unique en son genre vous permettra de dynamiser votre performance globale, en gérant d’une main de maître vos ressources humaines. Voici la carte pour naviguer entre les écueils de la gestion RH !

Informations

• Publié par: Afnor éditions
• Date de parution: 01 janvier 2013
• Nombre de lectures: 170
• EAN13: 9782128003033
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 10 Mo

Extrait

Les auteurs

Corinne Lebret, titulaire du CAPA à Paris 2 et d’un module de formation management-RH au CNAM, est avocat à Paris depuis plus de 15 ans, spécialisée en droit social. Elle a été responsable juridique d’une fédération patronale et DRH. Elle est également intervenante en droit social, membre de la commission juridique et rédactrice de laLettre socialemensuelle de l’ANDRH (Association nationale des DRH).

Tsiry Ramaniraka, après un DESS à Paris IX Dauphine, a occupé des fonctions de RRH et DRH dans des grands groupes et PME. Il est l’auteur d’articles dans leGuide du management des compétencesd'AFNOR et dans laRevue Personnel. Intervenant en Master 2 en Relations sociales et GPEC, il est aussi membre du jury des Trophées Junior de l’ANDRH. Tsiry Ramaniraka a créé ALFA NERO, structure qui accompagne les entreprises et crée des formations sur-mesure en RH.

© AFNOR 2013 Couverture : créatîon AFNOR Édîtîons – Crédît photo © 2013 Fotolîa ISBN 978-2-12-465428-4 Toute reproductîon ou représentatîon întégrale ou partîelle, par quelque procédé que ce soît, des pages publîées dans le présent ouvrage, faîte sans l’autorîsatîon de l’édîteur est îllîcîte et constîtue une contrefaçon. Seules sont autorîsées, d’une part, les reproductîons strîctement réservées à l’usage prîvé du copîste et non destînées à une utîlîsatîon collectîve et, d’autre part, les analyses et courtes cîtatîons justîiées par le caractère scîentîique ou d’înformatîon de l’œuvre dans laquelle elles sont încorporées (loî er du 1 juîllet 1992, art. L 122-4 et L 122-5, et Code pénal, art. 425). AFNOR – 11, rue Francîs de Pressensé, 93571 La Plaîne Saînt-Denîs Cedex Tél. : + 33 (0) 1 41 62 80 00 – www.afnor.org/edîtîons

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Remerciements ....................................................................................

Préface ..................................................................................................

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Introduction .......................................................................................... XIII

1 Comment organiser son année civile du point de vue social/RH ?........................................................ 1.1 Présentation des jalons légaux de l’année civile............................ 1.2 Présentation des étapes business ................................................. 1.3 Le processus à suivre pour préparer les étapes business et légales .......................................................

2 Comment sécuriser l’administration du personnel ? .............. 2.1 Créer des dossiers par salarié, quels sont les éléments à recueillir ? .................................................................................... 2.2 Suivre et gérer le dossier du salarié, du point de vue individuel et collectif ....................................................................................... 2.3 Tenir à disposition les dossiers du personnel ................................ 2.4 Afïcher l’information...................................................................... 2.5 Comment archiver l’information ? ..................................................

3 Comment organiser et contrôler le temps de travail ? ............ 3.1 Cadre général, en matière d’aménagement du temps de travail ... 3.2 Cadre particulier, en matière d’aménagement du temps de travail 3.3 Les axes d’optimisation de l’organisation du temps de travail ....... 3.4 Comment contrôler le temps de travail ? .......................................

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Gestion des Ressources Humaines pour les TPE-PME

4 Comment rémunérer ses salariés ?........................................... 4.1 Quels sont les modes de rémunération possibles ? ...................... 4.2 Le salaire, fonction des fruits de l’entreprise : l’épargne salariale, instrument de gestion ?.................................................................. 4.3 Le compte épargne-temps ............................................................. 4.4 La prévoyance................................................................................ 4.5 Le régime de frais de santé............................................................ 4.6 Comment mettre en place ou supprimer des périphériques ?....... 4.7 Comment préserver le pouvoir d’achat des salariés en temps de crise ? ........................................................................ 4.8 Comment limiter les risques de litige liés à la rémunération ?.......

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5 Comment gérer les institutions représentatives du personnel ?................................................................................. 77 5.1 Les fonctions de la représentation du personnel ........................... 78 5.2 Les institutions de représentation du personnel à l’heure actuelle .. 79 5.3 Les principales conïgurations possibles des IRP...............85........... 5.4 Les élections professionnelles ....................................................... 88 5.5 Quelle organisation pour optimiser le dialogue social ? ................ 90 5.6 Quelle conïguration de représentation du personnelle choisir pour une PME ?.................................................................. 99 5.7 Rendre les dossiers « accessibles » aux élus dans leur compréhension............................................................... 100

6 Comment gérer les contrôles administratifs ?......................... 103 6.1 Le contrôle de l’URSSAF ............................................................... 105 6.2 Le cadre général d’un contrôle URSSAF ....................................... 110 6.3 Le cas particulier du travail dissimulé ............................................ 119 6.4 Le contrôle de la DIRECCTE ......................................................... 122 6.5 Comment l’inspection du travail est-elle organisée ?..................... 122 6.6 Que peut faire l’inspection du travail pour contrôler une entreprise ? ............................................................................. 124 6.7 À l’issue d’un contrôle de l’inspection du travail, que peut-il se passer pour l’entreprise ? .......................................................... 126 6.8 Comment anticiper un contrôle de l’inspection du travail ?............ 130 6.9 Comment agir pendant le contrôle de l’inspection du travail ? ...... 132 6.10 Comment agir après le contrôle de l’inspection du travail ? .......... 134

7 7.1

Sommaire

Comment constituer son équipe ? ............................................ 137 Qu’est-ce qui fait l’attractivité d’une PME ?.................................... 139

8 Se séparer d’un collaborateur .................................................... 163 8.1 Le cadre juridique........................................................................... 165

9 Comment utiliser le budget formation obligatoire ?................ 197 9.1 Les obligations ïnancières liées à la formation............................. 198 9.2 Les principaux dispositifs de formation .......................................... 202 9.3 Comment optimiser l’organisation d’une action de formation ? ..... 205 9.4 Comment optimiser le ïnancement de votre plan de formation ?.. 211 9.5 Comment organiser la gestion administrative de la formation ? .... 215 9.6 Pourquoi communiquer en interne sur les dispositifs de formation existants ? ...................................................................................... 217

10 Comment sécuriser les responsabilités du dirigeant liées à la gestion du personnel ? ........................................................ 219 10.1 La responsabilité civile du chef d’entreprise, commettant de ses préposés................................................................................... 221 10.2 La responsabilité pénale de la « personne morale » ou/et de son organe, de son représentant.................................... 223 10.3 La responsabilité liée à la santé et la sécurité au travail .............. 230 10.4 Responsabilités particulières........................................................ 240

Conclusion............................................................................................ 245

VII