Management de la santé et de la sécurité selon l’ISO 45001 - Les clefs pour comprendre et mettre en place

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Description

L’évaluation des risques professionnels est une obligation inscrite dans les textes réglementaires. Le management de la santé et de la sécurité au travail (S&ST) a désormais sa norme volontaire internationale : l’ISO 45001. Ce premier référentiel international certifiable incite à développer une culture de la prévention et positionne la S&ST comme un enjeu stratégique pour la direction de l’entreprise. Ce livre est la publication de référence qui va vous guider pour comprendre et mettre en place la 45001 au sein de votre structure ! Extrêmement pédagogique, et conçu par une spécialiste du domaine, il vous accompagne pas à pas dans la mise en place de cette démarche. Du lancement au déploiement jusqu’à l’amélioration, tout y est pour vous guider et éviter toutes les chausse-trappes. Définitions, analyse des exigences de la 45001, pièges à éviter, liens avec les autres référentiels, à travers les questions à se poser, suivez les conseils et ne manquez rien ! Applicable à tout type d’organisation indépendamment de sa taille, de son secteur d’activité, ce livre fournit un cadre pour manager les risques et améliorer les performances de l’entreprise concernant la préservation de la santé physique, psychologique et mentale des salariés. À acquérir sans tarder pour mettre en place un système de management de la santé et de la sécurité au travail performant !

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Publié par
Date de parution 01 janvier 2018
Nombre de visites sur la page 88
EAN13 9782128004849
Langue Français

Informations légales : prix de location à la page  €. Cette information est donnée uniquement à titre indicatif conformément à la législation en vigueur.

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www.afnor.org/editions Marie-Hélène Lefebvre
ManageMent
de la santé
et de la sécurité
selon l’isO 45001
Les clefs pour comprendre
et mettre en place
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Management de la santé et de la sécurité selon l’isO 45001 Marie-Hélène LefebvreManageMent
de la santé
et de la sécurité
selon l’isO 45001
Les clefs pour comprendre
et mettre en placeMarie-Hélène Lefebvre
ManageMent
de la santé
et de la sécurité
selon l’isO 45001
Les clefs pour comprendre
et mettre en place© AFNOR 2018
ISBN 978-2-12-465674-5
Édition : Dominique Cohen
Secrétariat d’édition : Gilda Masset
Création de maquette et mise en page : Gilda Masset
Fabrication : Philippe Malbec
Crédit illustrations : © Art3D , © Chany167, © Davi les humaniseurs, © ioannis kounadeas,
© JoyImage, © pomess, © Steve Young, Adobe Stock, 2018
Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit,
des pages publiées dans le présent ouvrage, faite sans l’autorisation de l’éditeur est illicite et
constitue une contrefaçon. Seules sont autorisées, d’une part, les reproductions strictement
réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et, d’autre
part, les analyses et courtes citations justifées par le caractère scientifque ou d’information
er de l’œuvre dans laquelle elles sont incorporées (loi du 1 juillet 1992 - art. L 122-4et L 122-5,
et Code Pénal art. 425).
AFNOR – 11, rue Francis de Pressensé, 93571 La Plaine Saint-Denis Cedex
Tél. : +33 (0) 1 41 62 80 00 – www.afnor.org/editionsL’auteur
Après quatorze ans d’un parcours professionnel varié – de la fonction publique
territoriale à un grand groupe agroalimentaire en passant par une PME textile –
dans des fonctions de chargée d’études, directrice commerciale et responsable
environnement, Marie-Hélène Lefebvre a valorisé son expérience professionnelle
en missions de conseil dans un bureau d’études d’abord en environnement
puis en qualité et en sécurité pendant dix ans. Qualifée ICA depuis 1999, elle
réalise des audits pour AFNOR Certifcation en QSE, Énergie, évaluatrice RSE
et AFAQ Écoconception, ainsi qu’assesseur EFQM. Actuellement ingénieur
Développement régional à la délégation Hauts-de-France du Groupe AFNOR,
elle anime les ateliers sur ces thématiques, développe des partenariats, assure
les contacts avec les clients et pilote des projets collectifs – comme l’opération
menée en partenariat avec la CARSAT en 2011 pour la promotion de la mise
en place d’un système de management de santé et sécurité au travail selon
l’ILO OSH 2001.
Riche de toutes ces expériences et en tant que membre du GEX 45001 auquel
elle a participé durant toute la phase de l’élaboration de l’ISO 45001, elle a pris
la plume pour rédiger cet ouvrage. Préface
La parution de la norme volontaire ISO 45001, portant sur les systèmes de
management de la santé et de la sécurité au travail, est le fruit de quatre ans
de débats menés par plus de soixante pays et faisant intervenir jusqu’à
quatrevingt-dix experts. Une véritable aventure humaine à l’échelle internationale à
laquelle la France a choisi d’adhérer. C’est ainsi que la commission française
de normalisation « Systèmes de management de la santé et de la sécurité au
travail » (AFNOR X82A), constituée de manière large et équilibrée, au plus près
des réalités nationales, a activement contribué aux travaux, afn d’infuer sur le
contenu de la norme.
Il s’agit réellement d’une démarche proactive qui place la prévention des risques
en son cœur. Dorénavant chacun est concerné. De façon formelle, le travailleur
et ses représentants sont invités à mettre en lumière toutes les informations
susceptibles d’améliorer de façon pérenne leurs conditions de travail. Comme le
souligne l’auteur, il s’agit bien de s’engager dans une « boucle vertueuse et
permanente d’amélioration continue ».
S’inscrire dans cette démarche volontaire souligne le caractère bienveillant de
l’organisme qui veut en faire plus que ce que la seule réglementation impose.
Et pour ce faire, elle implique un leadership engagé et l’adhésion de tous les
travailleurs. La norme ISO 45001 n’a pas vocation à se substituer aux exigences
légales ou réglementaires nationales, mais elle se positionne comme un outil
sur lequel s’appuyer pour procurer des lieux de travail sûrs et sains.
Elle introduit une notion primordiale à l’heure où l’économie se pense au plan
mondial : la santé et la sécurité au travail pour tous, employés, sous-traitants,
intervenants extérieurs et même visiteurs. Ce trait d’union commun entre chaque
acteur économique ne manquera pas de favoriser une approche plus globale
et responsable dans la gestion de la santé et de la sécurité au travail.
Mettre en œuvre la norme ISO 45001 présente des avantages, à plusieurs titres :
considérer le travailleur, l’écouter, l’impliquer, c’est le motiver et gagner en VIII Management de la santé et de la sécurité selon l’ISO 45001
effcacité. De plus, prévenir les risques d’accidents du travail, de blessures, de
troubles musculo-squelettiques (TMS), de troubles liés au stress ou à la fatigue,
etc., c’est améliorer de façon signifcative la santé et la sécurité des salariés, mais
c’est aussi gagner en compétitivité.
De nouvelles perspectives s’ouvrent, puisqu’un nouveau comité technique a
été créé à l’ISO pour assurer le suivi et la maintenance de la norme ISO 45001
et développer des normes associées et compatibles pour permettre à un
organisme de maîtriser ses risques et d’améliorer ses performances en santé
et sécurité au travail. La France participe à ces nouveaux travaux internationaux
depuis leur ouverture, en 2018.
Enfn, comment conclure sans souligner que la norme ISO 45001 adopte la
même structure cadre que les autres normes de systèmes de management
telles que l’ISO 9001 et l’ISO 14001, utiles dans la mise en place de démarches
« qualité – sécurité – environnement » (QSE). Ce qui facilitera sa mise en œuvre.
Dorénavant, cette première norme internationale doit être mise à l’épreuve
des utilisateurs. Elle va vivre, s’ajuster au plus près des réalités. À vous de vous
en saisir.
Florence Saillet
Chef de projet, AFNOR Normalisation
Secrétaire de la commission de normalisation
« Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail »Sommaire
L’auteur ....................................................................................................................... V
Préface ..................................................................................................................... VII
Introduction - Enjeux et bien fondé d’un système de management
de la santé et de la sécurité au travail ............................................................1
Pourquoi les normes existent-elles ? .............................................................1
Quels sont les référentiels préexistants en santé et sécurité
au travail ? ..................................................................................................2
Quels peuvent être les avantages d’un système
de management de la santé et de la sécurité au travail ? ...................2
Et en termes de résultats ? ..............................................................................3
En quoi la parution de l’ISO 45001 est-elle importante ? ...........................4
1 Lancer la démarche de la mise en place de l’ISO 45001 ............................7
1.1 Faire de l’évaluation des risques S&ST, un outil d’amélioration
continue de prévention ...........................................................................8
1.2 Aborder le chapitre « Contexte » par rapport à l’OHSAS 18001 ....11
1.2.1 Les risques et opportunités ........................................................11
1.2.2 Les enjeux .....................................................................................13
1.2.3 Les parties intéressées ...............................................................16
1.3 Finaliser le chapitre « Planifcation » de l’ISO 45001 ..........................19
1.3.1 Les objectifs .................................................................................19
1.3.2 Les plans d’action ....................................................................... 21
1.4 Conclusion ............................................................................................. 25
2 S’assurer du leadership et de la participation des travailleurs :
deux notions incontournables de l’ISO 45001 .......................................... 27
2.1 Leadership.............................................................................................. 29
2.1.1 Leadership .................................................................................. 29X Management de la santé et de la sécurité selon l’ISO 45001
2.1.2 Élaborer la politique de la santé et de la sécurité au travail .....31
2 . 1 . 3 D é f ni rl e sr ô l e s«r e sp o n s abi l i té s»e t«au t o r i té s»
au sein de l’organisme ............................................................... 33
2.2 La participation/consultation des travailleurs ................................... 37
2 . 2 . 1 D é f ni t i o n s ,g é n é r al i té s .............................................................. 37
2.2.2 Bases comparatives : réglementation...................................... 40
2.3 Les incidences sur la communication interne et externe ................. 45
2.4 Conclusion ............................................................................................. 48
3 Intégrer la réglementation dans la mise en œuvre de l’ISO 45001 ....... 49
3.1 Pourquoi la réglementation est-elle si présente
dans l’ISO 45001 ? ................................................................................ 50
3.2 Où trouve-t-on principalement la réglementation
dans l’ISO 45001 ? 50
3.3 Les différences entre « exigences légales »
et « autres exigences » ......................................................................... 52
3.4 Quelles sont les autres références à la réglementation
dans le référentiel ISO 45001 ? ........................................................... 54
3.5 Quelles sont les nouveautés apportées dans l’ISO 45001
par rapport à l’OHSAS 18001 ? 57
4 Déployer le système de management de la santé et de la sécurité
au travail selon l’ISO 45001 ......................................................................... 59
4.1 Mettre en place les activités support ................................................. 60
4.1.1 Les ressources et les compétences (7.1 et 7.2) ........................61
4.1.2 La sensibilisation/prise de conscience
et la communication (7.3 et 7.4) ................................................ 63
4.2 Déployer le SM S&ST dans les activités opérationnelles ................ 68
4.2.1 Les processus métiers ................................................................ 68
4.2.2 Le pilotage du changement ...................................................... 73
4.3 Préparer et répondre aux situations d’urgence .................................74
4.3.1 Se préparer aux situations d’urgence .......................................74
4.3.2 Répondre aux situations d’urgence ......................................... 79
4.4 Conclusion ............................................................................................. 80
5 Prendre en compte les achats, les processus et la documentation
dans l’ISO 45001 ............................................................................................ 81
5.1 L’ISO 45001 et les achats ..................................................................... 83
5.1.1 L’acquisition de biens et services ............................................. 83Sommaire XI
5.1.2 Les intervenants extérieurs ....................................................... 87
5.1.3 L’externalisation .......................................................................... 94
5.2 L’approche processus et la documentation dans l’ISO 45001 ............96
5.2.1 Les exigences de processus ..................................................... 96
5.2.2 Les informations documentées .............................................. 103
5.3 Conclusion ............................................................................................110
6 Mesurer et évaluer la performance du SM S&ST .....................................111
6.1 Surveiller et mesurer la performance du SM S&ST .........................112
6 . 1 . 1 Q u oim e s u r e r?Q u e l si n d i c a te u r s?P o u rq u e l l ef n al i té? ... 112
6.1.2 Les équipements de surveillance et de mesure ....................119
6.2 Évaluer la performance du SM S&ST ............................................... 122
6.2.1 Les audits internes .................................................................... 122
6.2.2 La revue de direction ............................................................... 126
6.3 Conclusion ........................................................................................... 130
7 Améliorer le système de management S&ST ...........................................131
7.1 Les éléments différenciants de l’ISO 45001 ................................... 132
7.1.1 L’analyse des causes des événements indésirables ............. 132
7.1.2 L’effectivité : nouveau terme introduit dans l’ISO 45001
a s s o c i éàl ’ e f f c a c i té ................................................................. 136
7.2 La boucle d’amélioration ................................................................... 138
8 Préparer la migration de l’OHSAS 18001 à l’ISO 45001 ............................141
Conclusion ............................................................................................................. 145
L’ISO 45001 permet une ouverture à la santé et à la qualité de vie
au travail ........................................................................................................ 145
Un système de management S&ST est un levier
pour une démarche RSE ............................................................................. 148
Annexe – Liens entre réglementation et système de management .............. 153Introduction
Enjeux et bien fondé
d’un système de management
de la santé et de la sécurité au travail
Pourquoi les normes existent-elles ?
En préambule rappelons que les normes sont d’application volontaire
contrairement aux textes réglementaires de caractère obligatoire.
Seules les normes introduites dans la réglementation deviennent obligatoires.
C’est le cas, par exemple, de la conformité électrique des constructions
NF C 17-100. Au total, seuls 3 % des normes sont inclus dans la réglementation
de caractère obligatoire.
L’article 1 du décret n° 2009-697 du 16 juin 2009 donne cette définition :
« La normalisation est une activité d’intérêt général qui a pour objet de fournir des
documents de référence élaborés de manière consensuelle par toutes les parties
intéressées, portant sur des règles, des caractéristiques, des recommandations
ou des exemples de bonnes pratiques, relatives à des produits, à des services,
à des méthodes, à des processus ou à des organisations. Elle vise à encourager
le développement économique et l’innovation tout en prenant en compte des
objectifs de développement durable. »
Les normes sont avant tout des outils, des guides méthodologiques à disposition
de leurs utilisateurs (publics ou privés) permettant d’harmoniser les pratiques
et d’améliorer leurs interopérabilités.
Les référentiels normatifs de management incluent des exigences qui permettent
de valider la conformité de ces exigences par un audit de certifcation.
Donc, il y a bien une distinction entre conformité réglementaire et conformité
aux normes de management.2 Management de la santé et de la sécurité selon l’ISO 45001
Quels sont les référentiels préexistants en santé
et sécurité au travail ?
Ce qu’introduit de plus un système de management de la santé et de la sécurité
au travail par rapport à la conformité réglementaire est l’engagement dans une
boucle vertueuse et permanente d’amélioration continue.
Ces notions étaient bien présentes dans les référentiels de management de la
santé et de la sécurité au travail existants à ce jour, à savoir :
l’ILO OSH 2001 : le référentiel de l’OIT (Organisation internationale du travail) ;
et l’OHSAS 18001 : référentiel du BSI (British Standard International).
Les systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail sont donc
développés depuis 2001 (pour l’ILO OSH 2001) et 1997 (pour l’OHSAS 18001)
– avec une révision en 2007.
Quels peuvent être les avantages d’un système
de management de la santé et de la sécurité au travail ?
À ce sujet, les réponses sont différentes selon les sources.
1. Selon l’ISO : « Les résultats attendus d'un système de gestion de la santé et de
la sécurité au travail comprennent l'amélioration continue de la performance
en matière de SST, le respect des exigences légales et autres, la réalisation
1des objectifs de SST. »
22. Selon le site « santé-sécurité » de la région PACA , les enjeux sont :
humains : réduction du nombre d’accidents, amélioration de la santé et de 
la sécurité du personnel, etc. ;
organisationnels : maîtrise de l’organisation de l’entreprise, anticipation 
des changements ;
sociaux : amélioration de l’image de l’entreprise, culture santé et sécurité 
dans l’entreprise ;
fnanciers : acquisition de nouveaux marchés demandant une certifcation 
obligatoire dans ce domaine.
Nous pouvons attendre d’un système de management de la santé et de la
sécurité selon l’ISO 45001 :
un climat plus serein avec les administrations, par une meilleure prise en 
compte des exigences légales et autres et les objectifs de conformité associés
et la mise en place d’une politique de prévention des risques effcace ;
1 Source : communiqué de presse ISO 45001.
2 Source : www.sante-securite-paca.orgIntroduction 3
un climat social apaisé, grâce à la participation et à la consultation des 
travailleurs, et pertinent, basé sur le dialogue social, la transparence et la
place centrale de l’humain dans le travail ;
des améliorations de la performance financière par une maîtrise des 
cotisations (résultat de la politique de prévention : moins d’accidents, moins
de maladies professionnelles), une diminution des coûts indirects tels que
l’absentéisme (coût de désorganisation, de remplacement) ;
le pilotage des résultats S&ST dans l’amélioration continue, par la mise en 
œuvre de ressources et des moyens associés : diminution des accidents du
travail (y compris pour les sous-traitants et les prestataires intervenant sur
site), intégration de bonnes pratiques par le benchmark et la comparaison
des résultats ;
la mise en place des moyens de prévention en exploitant les enquêtes, 
les presque accidents, les suggestions du personnel et en maîtrisant les
situations d’urgence ;
l’évolution vers la mise en œuvre d’une démarche de santé et de qualité de 
vie au travail par l’amélioration des conditions de travail, de l’organisation ;
l’intégration de la S&ST dans une démarche de responsabilité sociétale.
3Et en termes de résultats ?
Investir dans un système de management S&ST :
rapporte : 1 € investi dans la prévention donne une valeur ajoutée de 2,20 € ;
réduit l’absentéisme et par voie de conséquence améliore les conditions 
de travail : baisse de 25 % de l’absentéisme ;
contribue à l’attractivité de l’entreprise : 3,5 fois moins de turn-over (qu’une 
autre entreprise) ;
est un vecteur d’innovation et de créativité : 3,5 fois de plus observé.
Selon une étude AFNOR Certifcation (réalisée en 2008 sur les systèmes de
management QSE), le premier avantage cité est l’amélioration de l’organisation.
En effet, le système de management engendre « un management » comme
son nom l’indique : ce n’est plus le travail du préventeur seul. Le deuxième
avantage est l’amélioration de l’image de l’entreprise : un engagement en santé
et sécurité du travail donne de l’attractivité. Ensuite interviennent les conditions
de contraintes imposées, comme la réglementation, les exigences clients ou les
3 Selon Manager santé et sécurité, Éditions Dunod, 2012.