De l'intervention du médecin légiste dans les questions d'attentats aux mœurs

Louis Pénard

Description

S’il est une langue scientifique qui ait besoin de précision et de rigueur, c’est incontestablement celle de la médecine légale ; que dans l’examen et la solution d’un problème un savant se soit trompé, il aura pour un temps quelconque obscurci ou retardé seulement une vérité ; que, faute d’une entente convenable des termes, le médecin légiste ait procédé d’un point de départ défectueux, il aura retardé plus qu’une vérité en compromettant la liberté d’abord, la vie quelquefois et toujours l’honneur d’un innocent.Fruit d’une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.

Sujets

• Médecine

Informations

• Publié par: BNF - Collection XIX
• Nombre de lectures: 5
• EAN13: 9782346027330
• Langue: Français

Extrait

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Louis Pénard
De l'intervention du médecin légiste dans les questions d'attentats aux mœurs
A MON EXCELLENT ONCLE
 
 
LE DOCTEUR PENARD
 
 
PRÉSIDENT DE L’ASSOCIATION MÉDICALE DU DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-OISE, ANCIEN CHIRURGIEN EN CHEF DE L’HOSPICE DE VERSAILLES, MEMBRE DU CONSEIL CENTRAL D’HYGIÈNE ET DE SALUBRITÉ DE SEINE-ET-OISE, CHEVALIER DE LA LÉGION D’HONNEUR
 
 
 
 
 
Amoris magni tenue pignus.
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Le premier et principal point est qu’il ait une bonne âme, ayant la crainte de Dieu deuant ses yeux, ne rapportant les playes grandes petites ny les petites grandes par faueur ou autrement ; parce que les Iurisconsultes jugent selon qu’on leur rapporte.
AMBROISE PARÉ.
INTRODUCTION
A l’occasion des Rapports en justice, un grand honnête homme, Ambroise Paré, dit au vingt-septième livre de ses œuvres immortelles 1  : « En ce, le chirurgien doit estre caut, c’est-à-dire ingénieux à faire son pronostic, à cause que l’éuénement des maladies est le plus souvent difficile... Mesme le premier et principal point est qu’il ait une bonne âme, ayant la crainte de Dieu douant ses yeux, ne rapportant les playes grandes petites, ny les petites grandes par faueur ou autrement, parce que les Iurisconsultes jugent selon qu’on leur rapporte. »
Ces paroles, admirables de justesse et de loyauté, résument le Code tout entier de la médecine légale ; à quelques exceptions près, le médecin légiste n’entre pas suffisamment préparé dans la carrière épineuse qui s’ouvre devant lui. Maintes fois il s’y présente de son plein gré, mais le plus souvent on l’improvise brusquement, de rencontre. C’est un grand mal pour l’honneur du corps médical comme pour la saine administration de la justice. Quelle en est la cause ? Le défaut d’études préparatoires et de directions pratiques. Tout le monde le sait, tout le monde le dit, et personne n’en, tient compte. Dans quelques ligues bien senties, avec une grande autorité personnelle, un de mes anciens maîtres, M. Devergie 2 , y insiste mieux que personne ; mais la routine a créé des ornières trop profondes pour qu’il soit possible d’en sortir aisément. Et pourtant combien est délicat et complexe le mandat de médecin expert près les tribunaux ! De quelles garanties ne demanderait-il pas à s’entourer ! De la médecine légale relèvent des embarras incalculables, parce qu’elle entraîne des doutes, des hésitations, des délicatesses sans nombre. On n’a pas trop de tout son sang-froid et de sa conscience pour faire face à ces difficultés multiples et sans cesse renaissantes. Il y a deux extrêmes dont il est également important de se sauvegarder : dire trop ou ne pas dire assez. Dire trop, c’est avec une certaine intempérance de zèle, aller instinctivement au-devant de questions qui ne sont pas même posées, et, il faut bien le reconnaître, c’est la tendance naturelle de tout expert qui débute ; mais, à mesure qu’on avance dans la pratique, les formules, si absolues d’abord, s’ébranlent ou s’émoussent, et l’on incline bientôt par une réserve, non moins exagérée souvent, quoiqu’en sens, inverse, à ne plus dire assez ; à force de prévoir toutes les éventualités possibles, chan ces de l’instruction ou incidents de la Cour d’assises, on recule devant des conclusions trop affirmatives. Certes, pour satisfaire au mandat dont on s’honore à bon droit, il y a urgence de savoir ce que la science enseigne, mais quand la science hésite parce qu’elle doute, « Je ne sais pas » est le mot qu’il faut prononcer hautement et noblement ; à condition toutefois que l’expert n’oubliera jamais qu’à l’instant le plus inattendu, on peut l’appeler à rendre un compte rigoureux dé chacune de ses appréciations. Or, lorsqu’il dit ne pas savoir, il lui faut prouver d’une façon victorieuse, pour que sa réputation sorte saine et sauve du conflit, que nul autre ne saurait mieux à sa place.
La pratique de la médecine légale est abreuvée d’ennuis, de dégoûts, de découragements de toute sorte. On le comprendrait mal à voir seulement ces brillants théâtrés, où des hommes d’élite se font une place exceptionnelle. C’est surtout dans les localités privées de ressources, forcément modestes, parce qu’elles sont toujours obscures, qu’il serait utile d’interroger sous tous ses aspects l’art des expertises médicales. Cela vaudrait, à coup sûr, la peine d’un sérieux examen de la part du législateur. Il y aurait là nombre de réformes à faire ou de perfectionnements à introduire. Peut-être, dans une autre occasion, m’essayierai-je à esquisser quelques idées sur les diverses inconnues que l’équation médico-légale comporte, mais aujourd’hui, rétrécissant le cadre de cette étude, je me bornerai à développer certaines considérations pratiques sur l’intervention du médecin légiste dans les questions d’attentat aux mœurs. Il semble que tout soit dit ou fait de ce côté, aussi j’ai hâte d’expliquer pourquoi je me hasarde à prendre la parole. Chacun, pour humble que soit sa sphère, a rencontré, surtout s’il exerce depuis plusieurs années, de ces faits qui, ayant en eux-mêmes quelques échappées soudaines, présentent des données instructives. Par crainte de trahir une inexpérience dont on a le juste sentiment, on s’abstient généralement d’écrire ; on a presque toujours raison dans l’ordre habituel des choses de la vie, mais, disons-le hardiment, on a toujours tort en matière de médecine légale. C’est là une science encore trop jeune et, par cela même ; trop indécise, pour qu’il n’y ait pas une véritable utilité rien qu’à grouper les faits autour dès faits. Au lieu de se montrer si souvent hésitante, elle produirait des résultats plus précis, mieux coordonnés, si chacun apportait ses propres ressources comme appoint profitable à l’instruction de tous. Une observation extraordinaire en médecine usuelle n’a bien souvent qu’un intérêt de stérile curiosité, mais d’un cas rare en médecine légale, d’un fait en apparence isolé pourront naître et découler des déductions générales. Les maîtres ont constitué l’édifice dans son ensemble, il appartient à tout praticien, tant obscur soit-il, de s’essayer à le compléter dans ses détails.
De plus, on ne saurait se refuser à l’admettre, la première fois que l’expert est chargé des missions de la justice, il rencontre bien des résistances et des embarras auxquels il n’avait jamais songé. Nulle part, il ne trouve un guide sûr et pratique qui lui trace une règle de conduite s’appliquant à toutes les circonstances. Qu’il le cherche encore avec soin de tous côtés, ce n’est pas dans le présent travail qu’il le rencontrera. En ce qui me concerne, ayant traversé de grandes inquiétudes d’esprit et de graves perplexités de conscience, j’ai voulu simplement exposer mes impressions. Je m’estimerais toutefois bien heureux si, sans vouloir, parce que je ne puis, guider personne, j’allégeais à un seul de mes confrères, pour des circonstances identiques, quelque peu des angoisses de sa terrible responsabilité.
A ces causes, j’ai pris confiance et me suis décidé à consigner ici quelques réflexions. Pour premier thème, j’ai choisi ce qui a trait aux attentats aux mœurs, parce que nulle part la mission du médecin légiste ne m’a semblé plus délicate et plus ardue qu’en ces occasions si déplorablement fréquentes. Je n’ai pas voulu faire un travail régulièrement méthodique et ce n̵