Le droit pénal à l'épreuve des neurosciences

Mélodie Peltier-Henry

Description

Les neurosciences se sont exportées au-delà du cadre du laboratoire jusqu'à devenir une véritable discipline « tentaculaire » dont l'influence sur les autres matières n'est plus à démontrer. Leur rencontre avec le Droit est alors inéluctable. Elles pourraient en effet, à terme, innerver l'ensemble de la procédure pénale et des principes cardinaux du droit pénal de fond. Entre « chirurgie de l'âme », remise en question des principes clés du droit pénal et nouvelles perspectives procédurales, quelle place restera-t-il pour la vision classique de l'Homme raisonnable doué de libre arbitre ?

Sujets

• JUSTICE
• Sciences de la vie et de la Terre
• Santé
• Médecine
• Droit

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 05 mars 2019
• Nombre de lectures: 15
• EAN13: 9782140115806
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait

Mélodie PeltierHenry

LE DROIT PÉNAL À L’ÉPREUVE DES NEUROSCIENCES

Préface de Bruno Py

s Bibliothèque de droit

Le droit pénal à l’épreuve des neurosciences

Mélodie Peltier-Henry Le droit pénal à l’épreuve des neurosciences

Préface de Bruno Py

.

© L’Harmattan, 2019 5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris http://www.editions-harmattan.fr ISBN : 978-2-343-13270-9 EAN : 9782343132709

À Geneviève Ti LLEMENT et Bruno P Y , pour leur confiance et leur soutien.

Préface de Bruno P Y 1

Le cerveau humain a longtemps été présenté comme une terra incognita, un mystère insondable, un continent 2 énigmatique . Pour caractériser la démarche intellectuelle de Mélodie P ELTIER -H ENRY , c’est au domaine des voyages qu’il faut emprunter des images et plus précisément à la notion d’exploration. Parmi les juristes frais émoulus des Facultés de Droit, tentés par la recherche universitaire, certains choisissent d’apporter un regard neuf sur des chemins que leurs aînés avaient parcourus. D’autres au contraire, décident de se lancer à l’aventure sur la piste de contrées nouvelles. Munie de son viatique de juriste pénaliste, Mélodie P ELTIER -H ENRY est partie en exploration, à la découverte de cet étonnant univers que constituent les neurosciences, les sciences cognitives, l’imagerie cérébrale, la neurologie, la psychologie et la psychiatrie. La sachant emplie de courage et pétrie de rigueur, c’est le récit d’un riche périple que le lecteur découvrira dans cet ouvrage. Histoire d’une pénaliste aux confins du cerveau. Après s’être penchée longuement sur des cartes routières, avoir analysé des planisphères, avoir décrypté une littérature parfois aride, elle nous dessine un plan de route lisible. En cela déjà, son travail est une

1 Professeur de droit privé et sciences criminelles – Université de Lorraine – Faculté de Droit de Nancy – IFG-ISCRIMED EA7301 2 « Comme on le sait, le dernier continent inconnu à l'homme est l'homme, et le centre de ce continent, le cerveau, nous est nonseulement inconnu, mais encore incompréhensible. » Edgar M ORIN  ( Le paradigme perdu , Seuil, 1973, p.131)

8 Le droit pénal à l’épreuve des neurosciences contribution au progrès de la réflexion juridique 3 contemporaine . Si l’on admet que le droit criminel est constitué de l’ensemble des règles juridiques qui organisent la réaction de l’État vis-à-vis des infractions et des délinquants et que les neurosciences regroupent l'ensemble des disciplines qui étudient le système nerveux tant au niveau de son architecture que de son fonctionnement, alors il apparaissait comme essentiel d’entreprendre une étude des rapports entre le droit criminel et lesneurosciences.

Suivant les conseils que Pierre B AYLE le (1647-1706), 4 « Père des Lumières », donnait aux historiens , Mélodie P ELTIER -H ENRY  est restée en permanence attentive aux intérêts de la vérité, sans tenter de travestir ni ses difficultés, ni ses efforts. Les analyses ponctuelles qu’elle nous livre (la place de la preuve techno-scientifique, le repérage du mensonge, la crédibilité du témoignage, l’impartialité du juge, l’image de l’imputabilité, la rééducation cérébrale, par ex.) sont autant de photographies fidèles des recherches personnelles qu’elle a faites. Son travail englobe à la fois la dimension individuelle de la responsabilité et la dimension

3 « Le constat de l’augmentation du savoir, en quantité comme en précision et en efficacité, représente le premier moment dans l’élaboration de la doctrine du Progrès. », Pierre-André T AGUIEFF ( Du progrès , Essai, Librio 2001, p.9) 4 « Un historien, qui veut remplir fidèlement ses fonctions, doit se dépouiller de l’esprit de flatterie et de l’esprit de médisance et se mettre le plus possible dans l’état d’un stoïcien qui n’est agité d’aucune passion. Insensible à tout le reste, il ne doit être attentif qu’aux intérêts de la vérité, et il doit sacrifier à cela le ressentiment d’une injure, le souvenir d’un bienfait et l’amour même de la patrie. » , Pierre B AYLE e ( Dictionnaire historique et critique éd. 1702, article « Usson »,, 1696, 2 remarque F., t.IV, fol.2858)

Préface 9

collective des politiques publiques de prévention et de 5 répression .

Le lecteur appréciera tout particulièrement le choix éclairé de ne tomber ni dans le pessimisme catastrophiste, ni dans l’optimisme béat. L’ouvrage de Mélodie P ELTIER - H ENRY  montre et démontre que l’Homme n’est pas réductible à son cerveau. «Il ne faut ni se complaire dans l'illusion neuroscientifique, ni être totalement hermétique aux alternatives qu'elles proposent.» (conclusion) Au final, il ressort de ce récit de voyage d’une pénaliste au pays du cerveau, un vent de fraicheur et de renouveau qui ouvre des horizons intellectuels, sociétaux et donc humains. Du cerveau humain peuvent jaillir des étincelles qui enflamment joyeusement les esprits et parfois même font 6 briller plaisamment les yeux . Bruno P Y er Nancy le 1 août 2017

5 « Cette plasticité prouvée du cerveau et de la conscience offre la possibilité que l'évolution individuelle conduise à l'évolution collective. Lorsqu'un individu a développé une capacité nouvelle, l'existence de celle-ci devient soudain évidente pour les autres qui, alors, peuvent aussi chercher à la développer. » F Marylin ERGUSON ( Les enfants du verseau , trad. Guy B ENEY , C ALMANN - L EVY 1994, p.52) 6 « Il semble qu'il existe dans le cerveau une zone tout à fait spécifique qu'on pourrait appeler la mémoire poétique et qui enregistre ce qui nous a charmés, ce qui nous a émus, ce qui donne à notre vie sa beauté. » Milan K UNDERA  ( L'insoutenable légèreté de l'être , Folio 1990, p.299)