L'agriculture à l'épreuve de l'environnement

Magalie Bourblanc

Description

Trente ans après les premiers programmes publics de reconquête de la qualité des eaux en Bretagne, les problèmes liés aux activités d'élevage intensif figurent toujours à l'agenda public. Il semble que ces problèmes ne soient pas parvenus à modifier en profondeur les pratiques agricoles. Comment expliquer cette formidable capacité de résistance au changement au sein des arrangements institutionnels de politique agricole ? C'est à cette énigme qu'entend répondre cet ouvrage. Il nous invite à une plongée au coeur des dispositifs publics et de l'hyper-complexité qui semble en être la marque de fabrique et représenter l'une des clés d'explication de cette énigme.

Sujets

• Environment
• Écologie
• Nature
• Sociologie
• Environnement

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 04 mars 2019
• Nombre de lectures: 4
• EAN13: 9782140115530
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 7 Mo

Extrait

d’élevage intensif figurent toujours aujourd’hui à l’agenda public. Il semble que ces problèmes, dont la définition a connu de multiples rebondissements au fil des ans, ne soient pas parvenus à modifier en profondeur les pratiques agricoles, à l’inverse par exemple de ce qui

ministères, qui sont allées croissant avec le temps ? C’est à cette énigme qu’entend répondre cet ouvrage. Il nous invite à une plongée

Magalie Bourblanc

L’AGRICULTURE À L’ÉPREUVE DE L’ENVIRONNEMENT Trente ans de lutte pour la qualité des eaux en Bretagne

Préface de Bernard Barraqué

S OCIOLOGIESET E NVIRONNEMENT

L’agriculture à l’épreuve de l’environnement

Collection « Sociologies et environnement » Dirigée par Salvador JUAN Le « progrès » est aussi progrès d’une menace de plus en plus exportée vers les pays les plus dépendants. Trop peu de travaux sociologiques émergent pour rendre intelligibles les tendances profondes d’une société à la fois plus inhumaine, plus dangereuse pour les équilibres du milieu et plus riche. La collectionSociologies et environnementest née de ce constat. Certes, selon le mot du poète Hölderlin,avec la menace croît ce qui sauve, mais seule une conscience informée des risques et de ce qui provoque la dégradation tant de la qualité que des conditions de vie est susceptible de se concrétiser en réformes humainement supportables et socialement admissibles... Dans une perspective socio-anthropologique et critique, tant des questions d’environnement global que d’écologie urbaine et de vie quotidienne, en articulant les interprétations théoriques et les résultats empiriques, la collectionSociologies et environnemententend participer à l’émergence de cette conscience sociale. Elle présente aussi les alternatives portées par les mouvements sociaux et les pratiques de résistance contestant le productivisme ou la domination des appareils technocratiques. Quelques titres d’ouvrages parus dans la collection La société inhumaine(Salvador JUAN), 2001 La vie contaminée(Frédérick LEMARCHAND), 2002 L’écologie au quotidien(Michelle DOBRE), 2002 Conditions et genres de vie(dirs S. JUAN e& D. LE GALL), 2002 La vie associative à Saint-Lô(Stéphane CORBIN), 2003 CPNT entre écologisme et poujadisme(Céline VIVENT), 2005 Genres de vie et intimités(dir. Didier LE GALL), 2005 Ecologisme et travail(Gérard BOUDESSEUL),2005 L’eau comme fait social(C. BERGER & J.-L. ROQUES), 2005 Critique de la déraison évolutionniste(Salvador JUAN), 2006 Socio-anthropologie de la haute montagne(Viviane SEIGNEUR), 2006 Pourquoi tardons-nous tant à devenir écologistes(dir. D. DUCLOS), 2006 L’usine à la campagne(Maxime PREVEL), 2007 Actions et enjeux spatiaux en matière d’environnement(dir. S. JUAN), 2007 La terre comme objet de convoitise(C. BERGER & J.-L. ROQUES), 2008 Risques et environnement(dirs S. BECERRA & A. PELTIER), 2009 Disposer de la nature(Igor BABOU), 2009 Consommer autrement(dirs M. DOBRE & S. JUAN), 2009 Chroniques d’une autre France : La Réunion (dirs D. LE GALL & N. ROINSARD), 2010 L’action publique agri-environnementale(Didier BUSCA), 2010 Quelle gouvernance au service de la mobilité durable ?(Co-dir. A. ABIDI & J. FIALAIRE), 2011 Un monde de feu(Corinne BERGER 1 J.-L. ROQUES), 2012 Le risque biologique, une approche transdiciplinaire(Jean-Michel PANOFF), 2013 L’agroécologie en Argentine et en France(Co-dir. F. GOULET et al.), 2013 De l’eau potable au robinet ?(Aurélie ROUSSARY), 2013 Environnement et sciences sociales en France et en Allemagne(Co-dir. L. CHARLES et al.)

Magalie Bourblanc

L’agricultureàl’épreuve de l’environnement Trenteansde lutte pour laqualitédes eaux enBretagne Préfacede Bernard Barraqué

© L’Harmattan, 2019 5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris http://www.editions-harmattan.fr ISBN : 978-2-343-16620-9 EAN : 9782343166209

Sommaire Préface ........................................................................................... 15 Introduction .................................................................................. 19 Les approches néo-corporatistes................................................. 26 Les analyses cognitives .............................................................. 28 L’analyse par la sociologie des instruments d’action publique.. 31 Les politiques de lutte contre les pollutions agricoles des eaux en Côtes-d’Armor............................................................................ 33 Partie I - Les cibles mouvantes de l’action publique : Mise en politique de problèmes et effets de cadrage institutionnel........ 39 Chapitre 1 - Un processus de construction des problèmes publics : entre définitions stratégiques et problème perçu....... 41 1. Une mise à l’agenda administrative restée sans effet ............. 44 1.1. Les premières dissonances scientifiques et techniques ... 44 1.1.1. Le rapport Hénin.......................................................................... 44 1.1.2. La création de la mission eau-nitrates en France ......................... 45 1.2. De timides premières réactions publiques ....................... 46 1.2.1. Une réaction de déni de la part de la « profession agricole » ...... 47 1.2.2. L’utilisation d’instruments incitatifs plutôt que réglementaires avec le CORPEN ................................................................................... 48 2. Une mise à l’agenda publique et politique : le renouvellement constant des problèmes à l’agenda ............................................. 50 2.1. La difficile confrontation au récit héroïque sur le “miracle économique breton”................................................................ 50 2.2. Le problème perçu : mobilisations et cadre identitaire ... 53 2.3. La mobilisation des ressources à disposition dans la construction d’un enjeu stratégique........................................ 56 2.3.1. Le hors-sol hors-la-loi : les procès contre les tenants de l’élevage intensif ................................................................................................... 57 2.3.2. Des ressources légales propices à un cadrage autour des nitrates 58 2.4. Une problématisation contrainte par l’interdépendance entre définition stratégique et problème perçu ....................... 61

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2.5. L’instabilité des cadrages stratégiques : la controverse scientifique sur l’innocuité des nitrates .................................. 64 Conclusion du chapitre 1 ........................................................ 67 Chapitre 2 - Les arrangements institutionnels agricoles, maîtres de la réponse publique au problème à l’agenda (1990-1998) ... 69 1. Une réponse publique administrative : le décalage entre la problématisation initiale et la décision publique ........................ 70 1.1. Les expériences pionnières écartées au profit des arrangements corporatistes ..................................................... 70 1.2. Conformisme administratif et coup de force politique sans lendemain au niveau national : l’imposition de la logique des arrangements institutionnels agricoles ................................... 73 1.2.1. Le « deal » entre administration et « profession » agricoles au sein du PMPOA ............................................................................................ 75 Les difficultés de la création d’une direction de l’eau au Ministère de l’écologie ............................................................................................... 77 La négociation d’une redevance pollution agricole ou comment tirer parti des incertitudes technico-scientifiques .......................................... 78 La mise en place contrariée d’une redevance pour pollution................. 82 Régularisations contre mise aux normes ............................................... 83 L’exemption du paiement de la redevance des agences : le principe « non pollueur-non payeur ».................................................................. 85 Le financement du respect d’une obligation réglementaire ................... 87 1.2.2. PMPOA et retraduction des problèmes à l’agenda : de la protection de l’environnement à la modernisation des élevages............ 88 Le calendrier d’intégration bénéficiant aux plus grosses exploitations . 89 Les délais au cours de l’exécution du PMPOA (1994-2001) et la quasi- banqueroute du dispositif ...................................................................... 92 Le coup de force politique de Corinne Lepage : freiner la dynamique productiviste .......................................................................................... 95 Le PMPOA 2 (2003- 2007) et le traitement tardif de la question agronomique .......................................................................................... 98 1.2.3. L’application de la directive européenne Nitrates : les programmes réglementaires d’application indexés au PMPOA ............................... 101 2. Agriculture et eau : des réseaux étanches............................. 104 2.1. Le programme de reconquête de la qualité de l’eau Bretagne Eau Pure (BEP) ..................................................... 104 2.1.1. Les opérations « bassins versants » Bretagne Eau Pure et la question du nouveau style de politique publique : la pression règlementaire sur un programme volontaire ........................................ 106

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2.1.2. La confusion des rôles au sein des Chambres d’agriculture, frein à la bonne marche des actions BEP ........................................................ 108 2.1.3. Les opérations « bassins versants » BEP, captives de visions très clivées sur l’agriculture bretonne......................................................... 111 2.2. Le Conseil Départemental de l’Environnement et des Risques sanitaires et technologiques (CODERST) : l’intervention impuissante d’institutions locales au sein de la politique agricole .................................................................. 113 2.2.1. Le CODERST et l’organisation de la participation publique sur les questions d’environnement.................................................................. 113 2.2.2. L’agronomie comme grande absente des études d’impact ........ 114 2.2.3. La tactique des associations : le CODERST-tribune ................. 115 Conclusion du chapitre 2 .......................................................... 116 Conclusion de la première partie .............................................. 119 Partie II - Les instruments techniques de l’action publique et leurs effets inattendus : expliquer lestatu quo112......................... Chapitre 3 - La dimension cognitive des instruments : Des considérations sociales pour traiter un problème environnemental ......................................................................... 123 1. L’ingérence de l’administration dans les affaires agricoles . 123 1.1. Se substituer aux structures agricoles............................ 124 1.1.1. Les chambres d’agriculture dans un rôle ambigu de délégataire des programmes Directive Nitrates ..................................................... 125 1.1.2. Quand l’administration supplée la défection des structures professionnelles ................................................................................... 127 1.2. Un mélange des genres : la réglementation départementale marquée par un néo-institutionnalisme sociologique ........... 128 1.2.1. Quand politiques environnementale et sociale se confondent : La circulaire Voynet-Le Pensec en France (1998).................................... 130 Les « seuils d’obligation de traitement » (SOT).................................. 131 Les « plafonds d’épandage », marque de la collectivisation du dossier des pollutions agricoles ....................................................................... 133 1.2.2. Le traitement du lisier subventionné.......................................... 135 1.2.3. Les « petits » poussés sur le devant de la scène pour obtenir des aménagements réglementaires : le concept de « marge JA-EDEI » .... 138

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