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Le dépôt légal a été instauré en 1537 par François Ier. Par une ordonnance du 28 décembre, le roi de France introduit un principe nouveau et décisif pour l'accroissement des collections : il enjoint aux imprimeurs et aux libraires de déposer à la librairie du château de Blois tout livre imprimé mis en vente dans le royaume. La création de cette obligation, appelée dépôt légal, constitue une date fondamentale pour la Bibliothèque et le patrimoine de la France, même si au départ elle ne fût que très inégalement appliquée. Supprimé sous la Révolution au nom de la liberté, rétabli en 1793 pour protéger la propriété littéraire, réorganisé en 1810 pour surveiller l'imprimerie, bouleversé en 1925 par l'introduction du double dépôt imprimeur/éditeur qui en a accru l'efficacité, le dépôt légal est aujourd'hui régi par le Code du patrimoine (Articles L131-1 à L133-1) et le décret du 31 décembre 1993 modifié par le décret du 13 juin 2006. Le fonctionnement du dépôt légal a connu une amélioration continue depuis le début du XIXe siècle.
Le dépôt légal s'est ensuite appliqué à la gravure, puis à la photographie, à la production audiovisuelle et multimédia (films, disques, cassettes vidéo ou audio, jeux vidéos), aux bases de données et progiciels, à la production radio et télé diffusée, et depuis 2006 aux sites Web.
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Le tabes dorsal est-il d origine syphilitique ? / par le Dr A.-F. Plichon,...
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Albert Faron Plichon

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Observations pour Son Altesse le vice-roi d Égypte / [signé Draneth Bey, Ad. Crémieux, Jules Favre, 16 mars 1862]
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Laon-Guide : histoire, monuments, environs / par E. Lemaitre,...
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Ernest Lemaître

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Le coucou : idylle parisienne / Léopold Stapleaux
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Étude sur la théorie générale des obligations dans la seconde rédaction du projet du Code civil pour l Empire d Allemagne / par M. Raymond Saleilles,...
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Raymond Saleilles

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Un système sur les racines indo-européennes / par M. l abbé Wagner,...
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Jean-Nicolas Wagner

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Poèmes barbares / oeuvres de Leconte de Lisle
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Charles-Marie Leconte De Lisle

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Charles-Marie Leconte De Lisle

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Principales maladies traitées par l électrothérapie / Dr A. Mengeaud,...
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Alexandre Mengeaud

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Simplon, Saint-Gothard et Lukmanier / par le colonel fédéral Barman,...
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Maurice Barman

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Carnet des déductions allouées aux marchands en gros, bouilleurs et distillateurs : à l usage des employés des contributions indirectes et des marchands en gros (Quinzième édition) / par F. Bégou,...
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Philosophie et art du drainage / par T. J. Thackeray
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Thomas James Thackeray

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Trente ans de Paris : à travers ma vie et mes livres / Alphonse Daudet ; illustré par Bieler, Montégut, Myrbach... [et al.]
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Alphonse Daudet

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Du scepticisme universel au catholicisme / par Pierre l Auvergnat
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Histoire abrégée de la législation sur la propriété littéraire avant 1789 / par M. F. Malapert,...
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Défense de B. Pascal et accessoirement de Newton, Galilée, Montesquieu, etc., contre les faux documents présentés par M. Chasles à l Académie des sciences / par M. P. Faugère...
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Défense de B. Pascal et accessoirement de Newton, Galilée, Montesquieu, etc., contre les faux documents présentés par M. Chasles à l'Académie des sciences / par M. P. Faugère...

Armand-Prosper Faugère

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Les grandes manoeuvres de l Est / Joseph Reinach,...
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Boulangisme et Bonapartisme, ou La réaction masquée / par P. Cordier
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Étude sur les blessures simulées dans l industrie / par H. Giraud,...
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Henri Giraud

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Contribution à l étude des troubles cardio-vasculaires dans le typhus exanthématique : (épidémie algéroise de 1898) / par le Dr Briole Alexandre-Victor
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Étude pratique du commerce d exportation de la Chine / par Isidore Hedde, Ed. Renard, A. Haussmann et N. Rondot,... ; revue et complétée par Natalis Rondot,...
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Quelques idées sur la poudre sans fumée et la tactique / par le commandant Dubail,...
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L épargne journalière pour garantir la vieillesse : exposé sur l organisation et la puissance de l épargne la plus minime... (Nouvelle édition) / Paul Matrat (Maret),...
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De l artérite syphilitique et spécialement de sa forme aiguë / par Paul Baroux,...
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De l épargne / Emmanuel Gosselin ; publié sous le patronage de la Société industrielle de Rouen
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La Pucelle d Orléans : [poème en vingt et un chants] / [par Voltaire]
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Quelques mots sur la méthode d observation dans la science sociale : les monographies, les voyages / par M. Urbain Guérin
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La frontière / Jules Claretie,... ; ill. de G. Picard
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De la conservation des propriétés foncières considérées sous le double rapport de propriété et de gage hypothécaire / par A.-L. Avril,...
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Souvenirs d Amérique et de Grèce / par Pierre de Coubertin
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Poésies de Sully Prudhomme : 1879-1888
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