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Rapport de synthèse 2008 sur la mise en oeuvre du programme Administration territoriale
Duffe Pierre, Inspection Générale De L'Administration, Coustin Hélène De, Bourgeois Pierre, Grimonprez Paul-Emmanuel, Bondaz Marianne, Escande-Vilbois Sylvie
Documents
Droit et juridique
Rapport de synthèse 2008 sur la mise en oeuvre du programme Administration territoriale
Duffe Pierre, Inspection Générale De L'Administration, Coustin Hélène De, Bourgeois Pierre, Grimonprez Paul-Emmanuel, Bondaz Marianne, Escande-Vilbois Sylvie
78 pages
Français
Documents
Rapport d'évaluation sur le dispositif d'enregistrement départemental unique des demandes de logements sociaux
Coustin Hélène De, Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Bondaz Marianne, Prevot Marc
Documents
Le risque de dégagement d'office des fonds structurels européens
Brassens Bertrand, Thiard Pierre-Emmanuel, Tregoat Jean-Jacques, Coustin Hélène De, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Subremon Patrick, Dole Philippe
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Autres
Le risque de dégagement d'office des fonds structurels européens
Brassens Bertrand, Thiard Pierre-Emmanuel, Tregoat Jean-Jacques, Coustin Hélène De, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Subremon Patrick, Dole Philippe
289 pages
Français
Documents
Evaluation du fonctionnement des services communaux d'hygiène et de santé
Massin Isabelle, Merloz Anne, Coustin Hélène De, Laurand Gérard, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable
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Autres
Evaluation du fonctionnement des services communaux d'hygiène et de santé
Massin Isabelle, Merloz Anne, Coustin Hélène De, Laurand Gérard, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable
500 pages
Français
Documents
Rapport d'évaluation relatif à la régionalisation des budgets opérationnels du programme administration territoriale
Bondaz Marianne, Duffe Pierre, Grimonprez Paul-Emmanuel, Taheri Françoise, Coustin Hélène De, Debrosse Philippe, Messaoudi Mostéfa, Inspection Générale De L'Administration
Documents
Autres
Rapport d'évaluation relatif à la régionalisation des budgets opérationnels du programme administration territoriale
Bondaz Marianne, Duffe Pierre, Grimonprez Paul-Emmanuel, Taheri Françoise, Coustin Hélène De, Debrosse Philippe, Messaoudi Mostéfa, Inspection Générale De L'Administration
129 pages
Français