Activités de recherche et de développement technologique de l'Union européenne

Directorate-General For Research And Innovation European Commission

Informations

• Publié par: DIRECTORATE-GENERAL-FOR-RESEARCH-AND-INNOVATION-EUROPEAN-COMMISSION
• Nombre de lectures: 39
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 32 Mo

Extrait

ISSN 1018-5593
COMMISSION
EUROPÉENNE
SCIENCE
RECHERCHE
DÉVELOPPEMENT
Information générale
Activités de
recherche et de
' développement
technologique
de l'Union
européenne
'må
Rapport annuel
1996 Photomicrographies par fluorescence de cellules de S. cerevisiae pwp2A colorées au calcofluor
(colorant de la chitine), fournies par le Dr John Reid, de l'Institut de recherche biomédicale de
Genève. Le gène pwp2 est décrit dans Shafaatian et al., Molec. Gen. Genet. 252:101-114,1996. COMMISSION EUROPEENNE
Activités de recherche
et de développement technologique
de l'Union européenne
Rapport annuel 1996
1997 EUR 17242 FR Publié par
COMMISSION EUROPÉENNE
Direction générale XII
Science, recherche et développement
L-2920 Luxembourg
AVERTISSEMENT
Ni la Commission européenne ni aucune personne
agissant au nom de la Commission n'est responsable de l'usage
qui pourrait être fait des informations ci-après.
De nombreuses autres informations sur l'Union européenne sont disponibles sur Internet
via le serveur Europa (http://europa.eu.int).
Une fiche bibliographique figure à la fin de l'ouvrage.
Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes, 1997
ISBN 92-827-8561-0
© Communautés européennes, 1997
Reproduction autorisée, moyennant mention de la source
Printed in Italy SOMMAIRE
SOMMAIRE
Pages
RÉSUMÉ 3
PREMIÈRE PARTIE: La politique communautaire de recherche et de
développement technologique en 1995-1996 5
1. Cadre et orientations de la politique de la recherche communautaire
de RDT en 1995-1996 7
1.1. Présentation générale de la recherche: objectifs et réalisations 7
1.2. La mise en oeuvre du 4 ème programme-cadre 11
2. La coopération internationale8
3. L'innovation et la diffusion de la RDT 20
4. La formation par la recherche
5. La coordination entre politique européenne et politiques nationales 22
6. Perspectives fin 19964
DEUXIÈME PARTIE: Bilan 1995 des actions de RDT et programme
de travail 1996 27
Programme-cadre CE. et Programme-cadre Euratom
Action 1
Technologies de l'information et des communications
1. Applications télématiques d'intérêt commun 29
2. Technologies des communications 32
3.s de l'information5
Technologies industrielles
4. Technologies industrielles et des matériaux9
5. Normes mesures et essais 4
Environnement
6. Environnement et climat
7. Sciences et technologies marines8 SOMMAIRE
Sciences et technologies du vivant
8. Biotechnologies 51
9. Biomédecine et santé3
10. Agriculture et pêche5
Énergie
11. Énergie non nucléaire9
12. Sûreté de la fission nucléaire 6
13. Fusion thermonucléaire contrôlée4
14. Transport7
15. Recherche socio-économique finalisée 71
Programme-cadre CE.
Action 2
Coopération internationale3
Action 3
Diffusion et valorisation des résultats 77
Action 4
Formation et mobilité9
Centre Commun de Recherche (CCR) 83
Activités concurrentielles de soutien scientifique et technique 8
TROISIÈME PARTIE: Projets, contrats signés et paiements 1995:
base annuelle et programme-cadre
Tableau 1 Tableau de bord des projets nouveaux et en cours 92
Tableau 2 Programmes spécifiques (PC4)-Projets nouveaux4
Tableaux 3A et 3B Totalité des projets — Progr. spécifiques PC 3 et PC 46
Tableau 4 Appels à propositions 1995 98
Tableau 5A et 5B Progr. spécifiques (PC4). AFP par types de participants. 104
Tableau 6 Progr.s (PC4). AFP pour les régions d'objectif 1
Tableau 7 PC4. AFP; — Liens de collaboration 110
Tableau 8 Appels à propositions 19962
Tableau 9 PC4. AFP par taille moyenne des projets 12
Tableau 10 Financement du 4 ème progr.-cadre et du progr.-cadre Euratom 124
Tableau 11 Engagements 1984-1998 prix courants6
Tableau 12s8 prix 19928
Liste des principaux acronymes ou abréviations utilisées 130 RESUME
RESUME
Le rapport annuel de la Commission sur les leurs travaux sur les thèmes suivants: voiture
activités de recherche est publié pour la de demain, logiciels éducatifs multimédias,
deuxième fois. Il est établi conformément à avion de nouvelle génération, vaccins et ma­
l'article 130 Ρ du traité CE, qui stipule que la ladies virales, trains et systèmes ferroviaires
Commission doit présenter chaque année un du futur, intermodalité dans les transports,
rapport au Parlement européen et au systèmes maritimes du futur et environne­
Conseil. Il fournit des informations sur les ment­eau.
activités de recherche et de développement
En 1995, un nouveau système de suivi et technologique et de diffusion des résultats
d'évaluation de programmes a été mis en pour l'année précédente, ainsi que sur le
place. Le suivi des 18 programmes spéci­programme de travail de l'année en cours.
fiques du quatrième programme­cadre ainsi
que du programme­cadre lui­même est réali­Ce rapport couvre tout l'éventail des activi­
sé par des experts extérieurs indépendants
tés communautaires de recherche. La pre­
de la Commission.
mière partie propose au lecteur une synthèse
de la situation fin 1995, ainsi qu'une des­
En mai, la Commission a présenté sa com­cription du programme de travail 1996 et de
munication sur la coopération scientifique et ses principales étapes. La partie II contient
technique avec les Nouveaux États Indépen­des informations plus détaillées sur les activi­
dants de l'ex­Union soviétique. En octobre, tés de recherche menées en 1995, principa­
elle a présenté une autre communication, re­lement au titre du quatrième programme­
lative aux perspectives en matière de coopé­cadre (1994­1998), mais également sur les
ration internationale dans le domaine de la projets en cours du troisième ­
recherche et du développement technolo­cadre (1990­1994); ces informations sont
gique, qui a débouché sur l'adoption d'une pour chaque domaine divisées en une partie
résolution du Conseil en mars 1996. En «Activités en 1995» et une partie «Program­
outre, l'Union européenne a poursuivi ses me de travail 1996».
discussions avec les pays méditerranéens et
les pays associés d'Europe centrale et orien­
1995 a été une année très active en ce qui
tale concernant la coopération scientifique
concerne la politique communautaire de re­
et technique. Les négociations avec le Cana­
cherche. Le quatrième programme­cadre
da et Israël ont abouti à la signature d'ac­
(1994­1998) a atteint sa vitesse de croisière.
cords bilatéraux de coopération scientifique
Les appels à proposition et les négociations
et technique.
de contrats se sont succédés tout au long de
l'année.
En décembre, la Commission a publié un
Suite à l'élargissement de l'Union européen­ livre vert sur l'innovation, en vue de lancer
ne début 1995 par l'adhésion de l'Autriche, une vaste consultation sur le thème de l'in­
de la Finlande et de la Suède, la Commission novation en Europe. Ce livre vert présente
a proposé d'adapter le budget du quatrième les différents facteurs en jeu dans l'innova­
programme­cadre (de la Communauté euro­ tion, analyse la situation existante et formule
péenne et d'Euratom). Les propositions en des propositions d'actions futures.
ce sens ont été adoptées en mars 1996 par
le Parlement européen et le Conseil. En outre, la Commission a renforcé ses acti­
vités visant à promouvoir la cohésion écono­
En 1995, la Commission a présenté son ap­ mique et sociale en Europe par la recherche
proche par «task forces» recherche­indus­ et la formation, et à améliorer la coordina­
trie, une initiative de trois commissaires vi­ tion des politiques nationales de RDT par la
sant à améliorer la consultation concernant coopération. En juin 1995, la Conseil «Re­
les activités de recherche ainsi que leur coor­ cherche» a adopté une conclusion concer­
dination. Ces «task forces» concentrent nant la coordination des politiques des États RESUME
membres en matière