1971-1980

Council Of The European Union

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• COST ? European Cooperation in the Field of Scientific and Technical Research

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• Nombre de lectures: 51
• EAN13: 928240112
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 5 Mo

Extrait

ACTION
RECUEIL DES ACCORDS
VOLUME I 1971-1980
Conseil des Communautés européennes Actions COST
Recueil
des Accords conclus dans le cadre de la Coopération européenne dans le
domaine de la recherche scientifique et technique
Volume 1
1971-1980
SECRETARIAT COST
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DU CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Cotto publication ost éditée nussi dans les versions suivantes:
DA ISBN 92-824-0109-X
DEN 92-824-0110-3
EN ISBN 92-824-0111-1
ITN 92-824-0113-8
NL ISBN 92-824-0114-6
Une fiche bibliographique figure å la fin de l'ouvrage
Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes,
1983
ISBN 92-824-0112-X
N° de catalogue: BX-37-83-207-FR-C
Les textes paraissant dans cette publication peuvent être reproduits librement, en
entier ou en partie, avec citation de leur origine.
Printed ¡n Luxembourg Préface
La présente publication constitue le premier volume d'une collection qui comprendra
tous les accords conclus dans le cadre de la Coopération européenne dans le domaine
de la recherche scientifique et technique, mieux connue sous son abréviation COST.
Cette coopération, inaugurée en 1969 à l'initiative du Conseil des Communautés
européennes, compte 19 États participants, à savoir:
Belgique - Danemark - république fédérale d'Allemagne - Grèce - Espagne - France -
Irlande - Italie - Yougoslavie - Luxembourg - Pays-Bas - Norvège - Autriche - Portugal
- Suisse - Finlande - Suède - Turquie - Royaume-Uni.
Elle bénéficie de modalités particulières de coopération avec la Communauté en tant
que telle, qui lui fournit par ailleurs des services de secrétariat et d'infrastructure.
Les domaines couverts par la coopération COST dans ce volume sont les suivants:
1. Informatique
2. Télécommunications
3. Transports
4. Océanographie
5. Métallurgie et science des matériaux
6. Protection de l'environnement
7. Météorologie
8. Agriculture
9. Technologie des denrées alimentaires
Les accords COST se répartissent entre 4 catégories de coopération distinctes:
CATÉGORIE I:
programmes de R&D communautaires, arrêtés sur la base des traités instituant les
Communautés et auxquels des États COST non membres des Communautés peuvent
être associés;
CATÉGORIE II:
actions initiées dans le cadre COST et auxquelles participe la Communauté en tant
que telle aux côtés des ÉtatsT non membres des Communautés;
CATÉGORIE III:
actions initiées dans le cadre COST et auxquelles participent la Communauté aussi
bien que des États membres ainsi que des États COST non membres des Commu­
nautés;
CATÉGORIE IV:
actions initiées dans le cadre COST et auxquelles participent des États COST
membres ou non membres des Communautés, mais pas la Communauté elle-même en
tant que telle.
Les accords COST revêtent des formes juridiques très variées allant de conventions
internationales de type classique jusqu'à des déclarations communes d'intention, ces
dernières constituant un instrument original mis au point dans le cadre COST même. Des informations plus détaillées sur la coopération COST font l'objet d'une brochure
éditée par le secrétariat général du Conseil des Communautés européennes en
novembre 1981.
Que la présente collection puisse répondre aux vœux souvent exprimés par tous ceux
qui s'intéressent à la coopération COST.
Stockholm, février 1983
JOHANN MARTIN-LÖF
Président, Hauts Fonctionnaires COST Abréviations
CECA Communauté européenne du charbon et de l'acier
CEEé économique européenne
CEEA Communauté européenne de l'énergie atomique (Euratom)
ASE Agence spatiale européenne
CCMGP Comité consultatif en matière de gestion de programme
COMACé d'action concertée
CREST Comité de la recherche scientifique et technique
JAF Groupe des questions juridiques, administratives et financières
OCDE Organisation de coopération et de développement économiques
OMCIn intergouvernementale consultative de la navigation
maritime
PREST Politique de la recherche scientifique et technique Table des matières
Par ordre chronologique
Page Actions
COST 50/51/52 Accord pour la mise en œuvre d'une action concertée européenne dans
le domaine de la métallurgie sur le thème Matériaux pour turbines à gaz 13
Annexe — Sujets de recherche 19
Tableau synoptique 21
Accord pour la mise en œuvre d'une action européenne dans le domaine COST 68
des nuisances sur le thème Traitement des boues d'épuration 23
Annexe — Définition de l'action 30
— Recherches proposées
— Besoins financiers pour la mise en œuvre de l'action 3
Tableau synoptique2
Accord pour la mise en œuvre d'une action concertée européenne dans COST 53
le domaine de la métallurgie sur le thème Matériaux pour les usines de
dessalement de l'eau de mer3
Annexe — Sujets de recherche 39
Tableau synoptique 40
COST 61a Accord pour la mise en œuvre d'une action européenne dans le domaine
des nuisances sur le thème Recherches sur le comportement physico­
chimique de l'anhydride sulfureux dans l'atmosphère 41
Annexe — Définition de l'action7
— Recherches proposées
— Besoins financiers pour la mise en œuvre de l'action 4
Tableau synoptique 48
COST 64b Accord pour la mise en œuvre d'une action européenne dans le domaine
des nuisances sur le thème Analyse des micropolluants organiques dans
l'eau 49
Annexe — Définition de l'action 56
— Recherches proposées 56
— Besoins financiers et mise en œuvre de l'action 56
Tableau synoptique 58
7 Actions Page
Accord pour la réalisation d'un réseau informatique européen COST II 59
Annexe — Finalité du réseau 66
— Description des travaux 66
— Structure d'exécution 66
Tableau synoptique 68
COST 25/1 Accord pour la mise en œuvre d'une action européenne dans le domaine
des télécommunications sur le thème Réseau d'antennes à commande de
phase 69
Annexe 76
Tableau synoptique 77
COST 25/2 Accord pour la mise en œuvre d'une action européenne dans le domaine
des télécommunications sur le thème Antennes avec premiers lobes
secondaires réduits et rapport G/T maximal 79
Annexe 85
Tableau synoptique6
COST 70 Convention portant création du Centre européen pour les prévisions
météorologiques à moyen terme7
Annexe — Barème provisoire des contributions 100
— Protocole sur les privilèges et immunités du Centre européen
pour les prévisions météorologiques à moyen terme 101
- Acte final
Tableau synoptique 10
Programme de recherche pour une action concertée dans le secteur des COST 56
matériaux pour machines électriques supraconductrices 109
Annexe 1 12
Tableau synoptique 18
COST 211 Déclaration commune d'intention pour la mise en œuvre d'une action
européenne dans le domaine des techniques de réduction de la redon­
dance des signaux visiophoniques 19
Annexe I — Coordination de l'action 123
Annexe II — Description générale des travaux prévus dans le cadre de
l'action5
Tableau synoptique 127
COST 30 Déclaration commune d'intention pour la mise en œuvre d'une action
européenne dans le domaine des aides électroniques à la circulation sur
les grands axes routiers9
Annexe I — Coordination de l'action 133
Annexe II — Annexe technique
Tableau synoptique 154