Grand Besançon Métropole Ordre du jour 8 avril  2021
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Publié le 08 avril 2021
Nombre de lectures 529
Langue Français

Extrait

ORDRE DU JOUR – CONSEIL DE COMMUNAUTÉ DU 08/04/2021 Organisation de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole 1 - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 25/02/2021. 2 - Désignation de représentants de GBM au sein de diverses structures. 3 - Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil. 4 - Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil. Commission n°01 : Relations avec les communes et avec la population et moyens des services publics 5 - Budget Primitif 2021. 6 - Vote des taux de fiscalité 2021. 7 - Révision des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) / crédits de paiement (CP). 8 - Ressources budgétaires pour 2021 : fixation de divers tarifs. 9 - Prestation de pré-collecte, collecte, transport et traitement des déchets des services communautaires de Grand Besançon Métropole et des services municipaux de la Ville de Besançon - Autorisation de lancement et de signature du marché public. 10 - Actualisation de la liste des emplois permanents Création d’un emploi d’ingénieur et suppression d’un emploi de technicien auprès du Département des Mobilités.. 11 - Dérogation permettant aux apprenti(e)s âgé(e)s de 15 à 18 ans dans la fonction publique territoriale d’effectuer des travaux « règlementés ». 12 - Convention avec le Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique renouvellement Période 2021-2023. Commission n°06 : Rayonnement, aménagement du territoire, prospective et coopérations 13 - Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) du 1er janvier au 31 décembre 2020. 14 - Commune d’Avanne-Aveney – Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme – Approbation après mise à disposition. 15 - Commune de Grandfontaine – Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme – Approbation après mise à disposition. 16 - Commune de Cussey-sur-l'Ognon - Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme -Approbation après enquête publique unique. 17 - Commune de Cussey-sur-l'Ognon - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU). 18 - Commune de Cussey-sur-l'Ognon - Ravalement de façade et édification de clôture -Institution du régime de déclaration préalable. 19 - Prestations topographiques – Autorisation de signature de l’accord cadre. Commission n°7 : Proximité, santé, culture et sport 20 - Fonds d’aides aux écoles de musique : Attribution des subventions 2021, supérieures à 23 000 €. 21 - CRR- Vote des tarifs Année scolaire 2021/2022. 22 - CRR - Remise exceptionnelle sur droits d'inscription 2020/2021. 23 - Modification de la composition de la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité. Commission n°8 : Conseil d’exploitation de la régie d’eau et d’assainissement 24 - Commune de Cussey-sur-l’Ognon - Révision du zonage d’assainissement -Approbation après enquête publique unique.
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Commission n°02 : Innovation, attractivité, enseignement supérieur, économie, tourisme et numérique 25 - Soutien au développement économique : création d’un Fonds d’Intervention économique « aide au loyer » en faveur des jeunes entreprises innovantes (FIE JEI). 26 - Soutien au développement économique et aux transitions : mise à jour du FIE investissement. 27 - Abondement au Fonds Régional pour les Territoires (FRT) et création d’un fonds temporaire d’aide aux loyers (FAL) par GBM et financement régional. 28 - Stratégie d'attractivité. 29 - Festival Outdoor Grandes Heures Nature édition 2021. 30 - Gestion Prévisionnelle des Emploi et des compétences - Soutien 2021. 31 - Campus Bouloie Témis : Actualisation des plans de financement prévisionnels et des coûts d’opération- Subvention de la région Franche-comté et Département du Doubs.. 32 - Enseignement supérieur et Recherche- Subvention à l’Institut Supérieur des Beaux-Arts. 33 - Culture action. Commission n°03 : Cohésion et solidarités, habitat, logement et Contrat de ville 34 - Contrat de Ville - Etude socio-urbaine sur le quartier de Palente Orchamps. 35 - Programme d'Intérêt Général relatif à la résorption de l'habitat Indigne et très dégradé dans le département du Doubs. 36 - Marché relatif à la Plateforme Territoriale de Rénovation Energétique de GBM (PTRE) : autorisation de lancer et de signer le marché. Commission n°04 : Transition écologique et énergétique, qualité du cadre de vie et développement durable 37 - Projet Alimentaire Territorial : réponse à l'appel à projet du Programme National pour l'Alimentation. 38 - Convention avec ATMO Bourgogne Franche-Comté. 39 - Partenariat avec le Conservatoire Botanique National - Office Régional des Invertébrés (CBN-ORI) de Franche-Comté - Convention quinquennale et avenant fixant le programme de travail 2021. 40 - Modifications des statuts du SYDED. Commission n°05 : Mobilités, modes doux et nouveaux usages, infrastructures 41 - Eclairage public - Programme de travaux 2021 - Demande de subventions. 42 - Acquisition de matériels roulants pour les lignes de Tramway du réseau GINKO. 43 - Demande de subventions dans le cadre de l'aménagement d'un nœud de mobilité à Saint-Vit. 44 - Convention relative à la mise à disposition des services municipaux à la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole - Avenant N°2 - Modification des modalités de remboursement des consommations d'électricité entre GBM et la ville de Besançon. 45 - Enfouissement des réseaux d’électricité, de génie civil d’éclairage public et de télécommunications rue des Fins à Dannemarie sur Crète. 46 - Autorisation de lancer et de signer un accord-cadre pour la fourniture d’écrans d’informations pour les besoins du transport urbain. 47 - Enfouissement des réseaux d’électricité, de génie civil d’éclairage public et de télécommunications - rue de la libération à Saint-Vit. 48 - Enfouissement des réseaux d’électricité, de génie civil d’éclairage public et de télécommunications des rues Masson et des Vignes à Pouilley les Vignes.
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