Association des pays et territoires d outre-mer
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ASSOCIATION DES PAYS ET TERRITOIRES D'OUTRE-I DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER RECUEIL DE TEXTES - VII -1er janvier 1983 - 31 décembre 1983 Conseil des Communautés européennes ASSOCIATION DES PAYS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER RECUEIL DE TEXTES - VII -1er janvier 1983 - 31 décembre 1983 Cette publication est éditée aussi dans les langues suivantes: DA ISBN 92-824-0116-2 DEN 92-824-0117-0 GR ISBN 92-824-0118-9 ENN 92-824-0119-7 IT ISBN 92-824-0121-9 NL ISBN-92-824-0122=7 Une fiche bibliographique figure à la fin de l'ouvrage. Luxembourg: Office des publications des Communautés européennes, 1984 ISBN 92-824-0120-0 N° de catalogue: BX-40-84-593-FR-C © CECA-CEE-CEEA, Bruxelles · Luxembourg, 1984 Printed in Belgium - 3 -TABLE DES MATIERES 1ère partie : Ρ Τ O M I ­ TEXTES DB BASE Décision 83/370/CEE du Conseil du 25 juillet 1983 modifiant la décision 8O/II86/CEE rela­tive à 1'association des PEOM à la CEE (Antigua­et­Barbuda, Belize) (1 ) 11 II ­ TEXTESD'APPLICATION A. ADHESIONS Règlement (CEE) n° 2092/83 du Conseil du 25 juillet 1983 modifiant le règlement (CEE) n" 435/8O. en ce qui cancerne les listes des~Etats ACP. pays et territoires (Antigua­et­Barbuda. Belize. VanuatuJ 15 Β. ECHANGES a) Rhum Règlement (CEE) n° 1625/83 du Conseil du 14 juin 1983 portant ouverture, répartition et mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire pour le rhum, l'arale et le tafia, relevant de la sous­position 22.

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