Delegations de signature du president pour la mandature 2008

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CRCI Bourgogne DELEGATIONS de SIGNATURE du PRESIDENT pour la mandature 2008 - 2009 Tableau de délégation de pouvoir à jour au 13/07/2009 et valable jusqu'à la fin de la mandature (sauf modifications éventuelles) Délégations de signature du Président en matière d'Administration Générale Nature de l'acte Bénéficiaire Fonction Conditions Correspondance ayant trait aux activités institutionnelles de la Bernard ECHALIER 1er Vice-Président en cas d'absence ou d'empêchement du Président CRCI ou engageant la CRCI vis-à-vis de tiers Correspondance ayant trait à l'activité de la CRCI - Actes notariés Bernard ECHALIER 1er Vice-Président en cas d'empêchement du Président et ensemble des actes d'administration générale Correspondance ayant trait à l'activité courante de la CRCI Olivier CAPRETTA Directeur Général aucune Organisation interne des services : Missions et déplacements OlivieTA Directeuéral aucune Muriel BOUYAT Responsable Sec. Général Reçu de tous documents : recommandés, récepissés Hélène LAGRANGE Assistante Sec. Général aucune coursiers… Hôtesse d'accueil Hôtesse d'accueil Muriel BOUYAT Responsable Sec. Général Hélène LAGRANGE Assistante Sec. Général Bons de livraisons des commandes Hôtesse d'accueil Hôtesse d'accueil aucune Tout agent à l'origine du bon de commande Olivier CAPRETTA Directeur Général Toutes déclarations sociales (DADS…) et fiscales annuelles Resp.

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Langue Français
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CRCI Bourgogne
DELEGATIONS de SIGNATURE du PRESIDENT
pour la mandature 2008 - 2009
Nature de l'acte
Bénéficiaire
Fonction
Conditions
Correspondance ayant trait aux activités institutionnelles de la
CRCI ou engageant la CRCI vis-à-vis de tiers
Bernard ECHALIER
1er Vice-Président
en cas d'absence ou d'empêchement du Président
Correspondance ayant trait à l'activité de la CRCI - Actes notariés
et ensemble des actes d'administration générale
Bernard ECHALIER
1er Vice-Président
en cas d'empêchement du Président
Correspondance ayant trait à l'activité courante de la CRCI
Olivier CAPRETTA
Directeur Général
aucune
Organisation interne des services : Missions et déplacements
Olivier CAPRETTA
Directeur Général
aucune
Muriel BOUYAT
Responsable Sec. Général
Hélène LAGRANGE
Assistante Sec. Général
Hôtesse d'accueil
Hôtesse d'accueil
Muriel BOUYAT
Responsable Sec. Général
Hélène LAGRANGE
Assistante Sec. Général
Hôtesse d'accueil
Hôtesse d'accueil
Tout agent à l'origine du bon
de commande
Olivier CAPRETTA
Directeur Général
Jean-Noël BLIN
Resp. Service Compta et
gestion du personnel
Muriel BOUYAT
Responsable Sec. Général
Hélène LAGRANGE
Assistante Sec. Général
Missions et déplacements : autorisations, notes de frais
Olivier CAPRETTA
Directeur Général
aucune
Certificats et attestations de stages de formation continue
Olivier CAPRETTA
Directeur Général
aucune
Nature de l'acte
Bénéficiaire
Fonction
Conditions
Correspondance circulaire avec le personnel
Olivier CAPRETTA
Directeur Général
aucune
Contrats à durée déterminée d'une durée maximale
d'1 mois
Olivier CAPRETTA
Directeur Général
limitée au budget annuel
Mission d'intérim d'une durée maximale d'1 mois
Olivier CAPRETTA
Directeur Général
limitée au budget annuel
Attestations et documents administratifs tous personnels CRCI
Olivier CAPRETTA
Directeur Général
aucune
Conventions de stage d'application
Olivier CAPRETTA
Directeur Général
aucune
aucune
Bons de livraisons des commandes
Toutes déclarations sociales (DADS…) et fiscales annuelles
en cas d'empêchement du Président
Reçu de tous documents : recommandés, récepissés
coursiers…
Délégations de signature du Président en matière de Ressources Humaines
Tableau de délégation de pouvoir à jour au 13/07/2009 et valable jusqu'à la fin de la mandature (sauf modifications éventuelles
)
aucune
Délégations de signature du Président en matière d'Administration Générale
Significations d'huissier, de Tribunal, d'avocat, de notaire…
aucune
DESIGP 2009_001
1/3
Benoît de CHARETTE
Président de la CRCI Bourgogne