La politique industrielle communautaire pour les années 90
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Description

Supplément 3/91 Commission des Communautés européennes La politique industrielle communautaire pour les années 90 j. Π oo |ααποαααΰαοαα[]θ| J t &j Suppléments 1991 1/91 Programme de travail de la Commission pour 1991 2/91 Conférences intergouvemementales — Contributions de la Commission 3/91 La politique industrielle communautaire pour les années 90 '4/91 Harmonisation des impôts directs et indirects autres que la TVA et les accises ' En préparation. Bulletin des Communautés européennes Supplément 3/91 La politique industrielle communautaire pour les années 90 La politique industrielle dans un environnement ouvert et concurrentiel — Lignes directrices pour une approche communautaire Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen L'industrie européenne de l'électronique et de l'informatique: constats, enjeux, propositions d'action Communication de la Commission Promouvoir les conditions de la compétitivité des activités industrielles basées sur la biotechnologie dans la Communauté Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen Document établi sur la base des documents COM(90) 556, SEC(91) 565 etSEC(91)629 COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Commission Une fiche bibliographique figure à la fin de l'ouvrage.

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Langue Français
Poids de l'ouvrage 2 Mo

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