Les programmes-cadres de recherche (1994-1998) et leur mise en Å“uvre

European Commission Directorate-General For Education And Culture

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• Science and Technology Policy Research
• Research program

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IflfMI Le présent document a été établi pour l'usage interne des services de la Commission.
Il est mis à la disposition du public, mais il ne peut être considéré comme constituant
une prise de position officielle de la Commission.
Une fiche bibliographique figure à la fin de l'ouvrage.
Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes, 1995
ISBN 92-827-4055-2
© CECA-CE-CEEA, Bruxelles · Luxembourg, 1995
Reproduction autorisée, sauf à des fins commerciales, moyennant mention de la source.
Printed in Luxembourg Commission européenne
PROGRAMMES-CADRES
DE RECHERCHE (1994-1998)
ET LEUR
MISE EN ŒUVRE
Document LES PROGRAMMES-CADRES DE RECHERCHE (1994-1998)
ET LEUR MISE EN OEUVRE
Première partie : Programmes-cadres
- Quatrième programme-cadre de la Communauté européenne pour
des actions de recherche, de développement technologique et de
démonstration p. 13
- Programme-cadre pour des actions communautaires de recherche
et d'enseignement pour la Communauté européenne de l'énergie
atomique. 49
Deuxième partie : Programmes spécifiques
Ls spécifiques pour des actions de recherche, de
développement technologique et de démonstration
Première action
A. Technologies de l'information et des communications
1. Télématique p. 69
2. Technologies des communications p. 95
3.s de l'information. 111
B. Technologies industrielles
4. Technologies industrielles et technologies
des matériaux 137 P·
5. Mesures et essais 155 P-
C. Environnement
6.t et climat 169 P·
7. Sciences et technologies marines 195 P·
D. Sciences et technologies du vivant
8. Biotechnologie 211 P
9. Biomédecine et santé 229 P·
10. Agriculture et pêche (y compris
l'agro-industrie, les technologies alimentaires,
la sylviculture, l'aquaculture et le développement
rural) p. 247
E. 11. Energie non nucléaire p. 263
F. 12. Transports p. 287
G. 13. Recherche socio-économique finalisée p. 311 Deuxième action
Coopération avec les pays tiers et les organisations
internationales \ p. 327
Troisième action
Diffusion et valorisation des résultats p. 341
Quatrième action
Stimulation de la formation et de la mobilité des
chercheurs p. 357
II. Programmes spécifiques (Euratom)
Sûreté de la fission nucléaire p. 373
Fusion thermonucléaire contrôlée. 389
III. Programmes spécifiques (Centre commun de recherche)
Soutien scientifique et technique aux politiques
communautaires p. 405
Programme à mettre en oeuvre par le CCR p. 425
Troisième partie : Règles de participation et de diffusion
- Participation des entreprises, des centres de recherche, et
des universités aux activités de recherche et d'enseignement
de la Communauté européenne de l'énergie atomique p. 441
- Règles de diffusion des résultats de la recherche issus
des programmes spécifiques de recherche, de développement
technologique et de démonstration de la Communauté
européenne p. 447
- Règles de participation des entreprises, des centres de
recherche et des universités aux actions de recherche, de
développement technologique et de démonstration de la
Communauté européenne. 453 1ère partie
PROGRAMMES - CADRES
2ème partie
PROGRAMMES SPECIFIQUES
3 è me partie
REGLES DE PARTICIPATION ET DE
DIFFUSION PROGRAMMES - CADRES
DE RECHERCHE
(1994 - 1998)
Décision 1110/947CE du Parlement européen et du Conseil, du 26 avril 1994,
relative au quatrième programme-cadre de la Communauté européenne pour
des actions de recherche, de développement technologique et de
démonstration (1994-1998)
L 126 du 18 mai 1994
Décision 94/268/Euratom du Conseil, du 26 avril 1994, relative à un
programme-cadre pour des actions communautaires de recherche et
d'enseignement pour la Communauté européenne de l'énergie atomique
(1994-1998)
L 115 du 6 mai 1994