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Ministère de l'Économie, de l'industrie et de l'emploi - Rapport ...

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Ministère de l'Économie, de l'industrie et de l'emploi - Rapport ...

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Langue Français
Table des matières AVANT-PROPOS LETTRE DE MISSION INTRODUCTION PREMIERE PARTIE L’EUROPE DANS LA MONDIALISATION : ETAT DES LIEUX CHAPITRE I LA STRATEGIE DE LISBONNE : UN BILAN EN DEMI-TEINTE I. Des résultats positifs, mais inégaux II. Des fondements toujours valides III. Une dimension sociale essentielle IV. Une méthode de mise en œuvre aux possibilités limitées CHAPITRE II NOUVEAUX DEFIS, NOUVELLES OPPORTUNITES I. Le changement du monde II. L’Union aujourd’hui… et demain * * * 3 DEUXIEME PARTIE VADE MECUM POUR 2008-2010 CHAPITRE I LE CYCLE 2008-2010 DE LA STRATEGIE DE LISBONNE : UN STATU QUO TEMPORAIRE I. Le choix du statu quo et de la mise en œuvre II. Une fin de cycle hésitante plus qu’un nouveau départ CHAPITRE II LES PRIORITES FRANÇAISES POUR 2008-2010 AU NIVEAU NATIONAL I. Lisbonne : un bilan français décevant II. Axes prioritaires de réforme en France pour 2008-2010 III. Favoriser le « retour de l’Europe en France » CHAPITRE III RECOMMANDATIONS POUR LA PRESIDENCE FRANCAISE DE L’UNION I. Dynamiser l’Europe de la connaissance II. Progresser en direction d’un marché financier européen intégré III. Renforcer la dimension sociale de l’Europe IV. Préparer l’après-2010 * * * 4 TROISIEME PARTIE AU-DELA DE LISBONNE : UNE STRATEGIE EUROPEENNE POUR LA MONDIALISATION (2010-2015) CHAPITRE I CAP SUR LA MONDIALISATION ! CHAPITRE II « LISBONNE PLUS », POUR MIEUX NOUS ADAPTER A LA MONDIALISATION I. Lisbonne Plus : Pourquoi ? Comment ? II. Un périmètre recentré sur l’innovation III. Une gouvernance renforcée CHAPITRE III DES POLITIQUES EXTERIEURES COMMUNES POUR CONTRIBUER A FAÇONNER LA MONDIALISATION I. Actualiser les politiques communes existantes II. Développer les nouvelles politiques extérieures « particulièrement nécessaires à notre temps » CHAPITRE IV EUROMONDE 2015 : LES CONDITIONS POUR REUSSIR I. Un nouveau consensus politique pour un leadership renforcé II. Un aggiornamento doctrinal III. Des institutions fortes pour plus de cohérence et d’efficacité IV. Les conditions financières : une mobilisation adaptée des budgets nationaux et communautaire CONCLUSION RESUME DES PRINCIPALES CONCLUSIONS OPERATIONNELLES 5 PIECES JOINTES : - Composition de l’équipe de la mission - Composition du comité de pilotage de la mission - Organisations membres du CDSEI - Etat des consultations - Bibliographie sélective 6 AVANT-PROPOS Le présent Rapport est le résultat de la mission sur « l’Europe dans la mondialisation », relative plus spécifiquement à l’avenir de la stratégie européenne lancée à Lisbonne en mars 2000, que m’ont confiée Madame Christine LAGARDE, Ministre de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi, et Monsieur Xavier BERTRAND, Ministre du Travail, des Relations Sociales, de la Famille et de la Solidarité, par lettre du 8 novembre 2007. Il est le fruit de six mois de travail, marqués par de très larges consultations menées en France et à travers l’Union européenne. Nos réflexions ont été notamment nourries par les débats d’un Comité de pilotage composé d’une quinzaine d’experts de divers horizons, par un dialogue régulier avec les partenaires sociaux réunis au sein du Comité du dialogue social pour les questions européennes et internationales (CDSEI), par de nombreux entretiens au sein des institutions européennes et dans six Etats de l’Union : Allemagne, Italie, République tchèque, Royaume-Uni, Slovénie et Suède. Cette vaste concertation a permis de tracer une voie médiane entre un indispensable « principe de réalité » européen et la nécessité de faire évoluer certains modes de pensée prévalant à Bruxelles et ailleurs, voire de bousculer certains tabous, en réponse au changement du monde et à la perspective désormais « extravertie » de la construction européenne. Elles m’ont aussi confirmé dans l’idée que la valeur ajoutée de l’Europe dans la mondialisation est aujourd’hui la question centrale posée au projet européen, tout comme la clé de sa relance. L’ampleur du sujet ne nous aura pas permis d’approfondir comme nous l’aurions souhaité nombre de questions importantes dans le temps qui nous était imparti. Mais nous nous sommes efforcés de ne passer aucun aspect essentiel sous silence, et de nous prononcer clairement sur chacun d’eux. Le présent Rapport ne se veut pas un catalogue de propositions (même s’il en contient un certain nombre), mais plutôt l’articulation d’une vision stratégique aussi cohérente que possible. Il ambitionne de contribuer au succès de la présidence française de l’Union et au « retour de la France en Europe ». Au-delà, il a vocation à nourrir le débat électoral européen de 2009 et fera à cet effet l’objet d’une publication en langues française et anglaise. Je remercie très chaleureusement Yves BERTONCINI, Olivier FERRAND, rapporteurs généraux, Virginie PARIZOT, Marie-Christine MOISON et Fausto ROTELLI pour leur contribution au présent Rapport, leur esprit d’équipe, leur dévouement et leur enthousiasme, ainsi que les membres du comité de pilotage de la Mission, le CDSEI, le Centre d’analyse stratégique, et les nombreuses personnalités dont la liste figure en pièce jointe pour leurs précieux apports à nos travaux. Le temps nous a manqué pour exploiter pleinement la richesse de ces contributions, mais elles seront utiles pour l’avenir. Je remercie enfin Madame Christine LAGARDE et Monsieur Xavier BERTRAND de la confiance qu’ils m’ont témoignée. Les réflexions qui suivent n’engagent naturellement que la Mission. Laurent COHEN-TANUGI 7 8 LETTRE DE MISSION 9 10 11 12