Pour rétablir la liberté d expression
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Description

POUR RÉTABLIR LA LIBERTÉ D’EXPRESSION Laissons parler les imbéciles 1Aurélien Portuese 2Gaspard Koenig 1 Juriste, Maître de Conférences à l’Université de Westminster 2 Philosophe, Président de GenerationLibre DÉCEMBRE 2013 Résumé Personne n’est plus embastillé pour ses opinions, et le temps au Voltaire écrivait que "sans l'agrément du Roi, vous ne pouvez penser" semble bien révolu. L’avalanche de sottises postées chaque jour sur le web conduit parfois à penser que, s’il y a un problème avec la liberté d’expression, il réside plutôt dans son abus. Pourquoi alors des artistes aussi divers que Michel Houellebecq, Christian Clavier ou Karl Lagerfeld se sont-ils inquiétés récemment d’un retour rampant de la censure ? Depuis quarante ans, nos gouvernants se sont mis en tête d’éradiquer la bêtise. La loi Pleven de 1972 condamnant les propos discriminatoires peut être considérée comme le point de départ de cette évolution. Bien d’autres lois ont suivi, toutes rédigées avec les meilleures intentions du monde, mais qui ont considérablement limité le champ de la liberté d’expression (voir leur liste complète en annexe de ce rapport, avec des exemples de « propos interdits »).

Informations

Publié par
Publié le 19 décembre 2013
Nombre de lectures 210
Langue Français
Poids de l'ouvrage 4 Mo

Extrait


















POUR RÉTABLIR LA
LIBERTÉ
D’EXPRESSION
Laissons parler les imbéciles


1Aurélien Portuese
2Gaspard Koenig









1Juriste, Maître de Conférences à l’Université de Westminster
2Philosophe, Président de GenerationLibre
DÉCEMBRE 2013

Résumé

Personnen’estplusembastillépoursesopinions,etletempsauVoltaireécrivait
que "sans l'agrément du Roi, vous ne pouvez penser" semble bien révolu.
L’avalanchedesottisespostéeschaquejoursurlewebconduitparfoisàpenser
que,s’ilyaunproblèmeaveclalibertéd’expression,ilrésideplutôtdansson
abus.

PourquoialorsdesartistesaussidiversqueMichelHouellebecq,Christian
Clavier ou Karl Lagerfeld se sont-ils inquiétés récemmentd’unretour
rampantdelacensure?

Depuisquaranteans,nosgouvernantssesontmisentêted’éradiquerla
bêtise.LaloiPlevende1972condamnantlesproposdiscriminatoirespeutêtre
considéréecommelepointdedépartdecetteévolution.Biend’autresloisont
suivi,toutesrédigéesaveclesmeilleuresintentionsdumonde,maisquiont
considérablement limité le champ de la liberté d’expression(voirleurliste
complèteenannexedecerapport,avecdesexemplesde«proposinterdits»).Ce
corpusjuridiqueestaujourd’huiheureusementpeuutilisé,hormisparquelques
associationsspécialiséesetpersonnalitésprocédurières,maisildéfinituncadre
potentiellementtrèsdangereux,quiexpliqueàlafoislajudiciarisationdudébat
publicenFrance,etledéveloppementdesphénomènesd’auto-censure.Sices
loisétaientappliquéesàlalettre,raressontlesécritsoulesparolesqui
échapperaientàlajustice.

NousnoussommestournésversJohnStuartMilletsonessaiOnLiberty
(1859)pourretrouverlesprincipesfondateursdelalibertéd’expression.
Nousenavonstirélaconvictionquetoutcequiatraitàladéfinitiondela
«vérité»oudela«morale»doitêtreouvertementautorisé.Nousfaisonslepari,
à la base de nos démocraties, que l’individu est rationnel, et que l’opinion,
correctementinformée,estmieuxàmêmedetrancherlebienetlemalqueles
tribunaux.CommeleditJamelDebbouze,«laissonslesimbécilesdiretoutet
n'importequoi».Seullesoucidenepasfairedemalàautruidoitpouvoir
2
restreindrelalibertéd’expression–cequipeutjustifier,parexemple,deslois
protégeantlavieprivéeetlaréputation,oucondamnantl’incitationàlaviolence.

Munisdecesprincipessolides,nous avons passé en revue la législation
française. Si l’on peut sourire du délit d’ «outrage à Ambassadeur»,
d’«opinions contraires à la décence»oude«diffamation à l’encontre des
administrationspubliques»,commenttolérerqu’unvéritabledélitdeblasphème
aitétéréintroduitparlaCourdeCassation?quelesloismémoriellesempêchent
leshistoriensdefaireleurtravail(siellesavaientexistédanslesannées60,
jamaisonauraitpumontrerquelemassacredeKatynavaitétéperpétréparles
Russes et non par les Nazis)? que chaque communauté se dote de son
association spécialisée traquant toute critique(uneplaintepour«
discriminationenverslacommunautédesfemmesrondes»arécemmentété
déposée)?quel’onnepuissepasmontrer,dansunreportage,unvigneronqui
prendplaisiràboiresonvin?quel’usagetropaisédeladiffamationsoitdevenu
une arme politique? qu’un simple «retweet» puisse valoir une mise en
examen?

Lelégislateur,enabandonnanttoutprincipe,amislejugedanslaposition
impossiblederétablirlebonsens.Enajoutantexceptionaprèsexception,
restrictionaprèsrestriction,ils’estfaitl’hommedemaind’unesociétéfrileuseet
inhibitrice,détruisantcet«espritfrançais»faitd’excès,d’espritetd’espoir.

Pour redonner à la France son blason de pays des Lumières, nous
formulonssixpropositionsdontledétailetlesimplicationsjuridiquessont
fournisenconclusiondecerapport:
- Affranchirlalibertéd’expressiondel’idéedemoraleoudevérité.
- Libérerlesproposexcessifs.
- Restreindrel’usagedeladiffamation.
- Redéfinirledroitàlavieprivée.
- Protégerlesjournalistes.
- Créerdeszonesdecatharsis.

3

Tabledesmatières


Sivouslisezcedocumentenversionélectronique,ilvoussuffitdecliquersurle
numérodepagepouraccéderauchapitrecorrespondant.

Résumé....................................................................................................................................................2
Tabledesmatières.............................................................................................................................4
Introduction..........................................................................................................................................5
Unproblème,quelproblème?.5
Elogedelabêtise............................................................................................................................7
Aufondementdelalibertéd’expression...............11
L’étatdudroitfrançais..................................................................................................................18
1.Limitessurlaforme..............19
1.1.L’injure...............................................................................................................................19
1.2.Lacaricature....................20
2.Limitessurlefond.................................................................................................................23
2.1Lesloismémorielles......................................................................23
2.2Ladérivedes«discriminations»............26
2.3.Lapublicité.......................................................................................................................30
3.Respectdelapersonneprivée..........................31
3.1.Abusdesprocéduresdediffamationetautocensure.....................................31
3.2.Lesabusdelaprotectiondelavieprivée...........................................................35
4.Quelsespacesdenon-droit?.............................................................................................36
4.1.LeParlement....................................................36
4.2.Speaker’sCorner............................................................................37
Recommandations...........................................................................................................................40
Annexe:Recensementcompletdesloisrestreignantlalibertéd’expression......43

4
POURRÉTABLIRLALIBERTÉD’EXPRESSION

Laissonsparlerlesimbéciles



"Lemot«chien»n’ajamaismordupersonne."
FerdinanddeSaussure



Introduction


Unproblème,quelproblème?

Il paraît tout à fait trivial de dire que la liberté d'expression représente le
fondementd'unesociétédémocratique,etàl’inversel’enneminuméroundes
3régimestotalitaires .Lalibertéd’expressionestunacquisenFrance,aumoins
depuislaloisurlalibertédelapressede1881,etlefaitdepouvoirécrirece
rapport sans la moindre contrainte semblerait en discréditer d’emblée le
contenucritique.

Personnen’estplusembastillépoursesopinions,etletempsauVoltaireécrivait
que "sans l'agrément du Roi, vous ne pouvez penser" semble bien révolu.
L’avalanchedesottisespostéeschaquejoursurlewebconduitparfoisàpenser
que,s’ilyaunproblèmeaveclalibertéd’expression,ilrésideplutôtdansson
abus.


3
"Freedom of speech is always the first casualty under a totalitarian regime" écrit Lord Bridge, juge à
la chambre des Lords. En effet, l'objectif de Joseph Paul Goebbels, ministre nazi de la propagande,
était "que le peuple commence à penser de manière uniforme".
5
PourquoialorsdesartistesaussidiversqueMichelHouellebecq,Christian
Clavier ou Karl Lagerfeld se sont-ils inquiétés à quelques semaines
d’intervalled’unretourrampantdelacensure?

Ecoutons-les:

MichelHouellebecq,4avril2013,inLePoint:
«Jerentredansunpaysbeaucoupmoinslibrequeceluiquej'aiconnuilyadix
ans.J'aigagnéen2002unprocèsquejeperdraisprobablementaujourd'hui.J'ai
suivi la dernière affaire Charlie Hebdo et j'ai été péniblement frappé par
l'absencedesolidarité

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