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1 reglement interieur nouveau modèle A4

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1 reglement interieur nouveau modèle A4

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Extrait

- 1 -

OPCHLM DOUARNENEZ HABITAT

REGLEMENT INTERIEUR

Le présent règlement a pour objet d’assurer les meilleures

conditions de vie dans l’intérêt de l’immeuble ou du groupe

d’habitations.

Une entière bonne volonté est demandée à tous pour son

application.