Avenant Droits Audiovisuels

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Avenant Droits Audiovisuels

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• Arts

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• Publié par: ogawufev
• Nombre de lectures: 75
• Langue: Français

Extrait

Direction littéraire

Pierre Caggini

OBJET:

CONTRAT DE CESSION DES DROITS D’ADAPTATION AUDIOVISUELLE

D’UNE ŒUVRE LITTÉRAIRE

L'auteur cède à l'éditeur les droits e x c l u s i f s d'adaptation audiovisuelle de l'ouvrage de sa

composition qui a fait l'objet d'un contrat distinct d'édition littéraire avec l'éditeur, à la date et

aux conditions spécifiées lors de son accord

sur le site de LETTROPOLIS ou sur la version

"papier" du dit contrat, concernant :

Article I – Étendue de la cession

A – Dans le temps :

La présente cession, qui engage tant l'auteur que ses ayants droit, est consentie pour la durée légale

de protection des droits d'auteur prenant naissance à la signature du présent contrat.

En cas de fin de cession du fait de l'auteur, celui-ci s'engage à ne pas céder ses droits d'auteur

pendant deux ans à un autre éditeur numérique ou non, ou cessionnaire de tout ordre à qui l'éditeur

Lettropolis aurait présenté l'œuvre ou le synopsis correspondant.

B – Dans l'espace :

La présente cession est consentie pour avoir effet en tous lieux, tous pays.

C – Quant aux droits cédés :

L'auteur cède à titre exclusif à l'éditeur le droit d'adapter tout ou partie de l'œuvre en toutes langues

sous

forme

d'œuvre

audiovisuelle

en

vue

de

son exploitation cinématographique,

vidéographique et télévisuelle ainsi que les droits de reproduction et de représentation

afférents à ces adaptations, ce dans les limites ci-après :

a – Droit de reproduction:

• droit de reproduire tout ou partie de ces adaptations sur tout support d'enregistrement