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Compte rendu réunion ACCA du 4/09/10
Page 1/
4
Compte rendu de la réunion de l’ACCA de Braillans
du samedi 4 septembre 2010
Etaient présents :
BOUVOT P, CACHOT R,
CHAIGNET B
,
NONNOTTE C, NONNOTTE T,
BALLET
C
.
Etaient absents :
BORSOTTI A,
CEBE B
, DULA O,
JOUILLEROT L
, LOUP J-P, RAVOT J.P
Séance ouverte à 17h
Saison 2009/2010, bilan des chasseurs :
A ce jour l’ACCA compte 11 membres à jour de leurs
cotisations pour cette saison dont 4 membres admis (noms en italique ci-dessus).
Dates d’ouverture et de fermeture :
Ouverture générale : 12 septembre 2010 à 8h. Fermeture générale : 28 février 2011
Fermeture de la chasse au chevreuil : 30 janvier 2011, aux sngliers : 28 février 2011
Chaque membre s’est vu remettre une copie de l’arrêté relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse
ainsi que le planning d’occupation des zones pour la campagne de chasse 2010/2011.
Plan de chasse sanglier
L’ACCA dispose pour tout le territoire de
3 bracelets adultes et 3 bracelets jeunes
.
Le coût unitaire du bracelet adulte est de 55€ pour un mâle et de 110€ pour une femelle ; celui du bracelet
jeune est de 30 € s’il est utilisé et payable en fin de saison, réparti entre tous les chasseurs lorsqu’un
animal est prélevé, sinon à la charge de la société.
Rappel : la limite entre le bracelet jeune et le bracelet adulte est de 40Kg plein.
Dépassement du plan de chasse sanglier :
Bien que non décidé lors de l’assemblée générale de juin, l’ensemble des chasseurs présents s’est accordé
lors de cette réunion à appliquer, en cas de dépassement du plan de chasse de l’intégralité de la pénalité
prévue par le plan de gestion départemental (voir tableau ci-dessous). Les chasseurs absents sont invités à
se conformer à ces pénalités également. Le coût du bracelet sera réparti comme les années passées entre
tous les chasseurs.
Extrait du Flash info n°2/2010 :
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